Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del2023 14 vote du compte de gestion 2022 eau
Déliberation - del2023 19 vote du compte adm 2022 transport
Déliberation - del2023 12 vote du compte adm 2022 bp
Déliberation - del2023 16 vote du resultat 2022 eau
Déliberation - del2023 11 vote du compte de gestion 2022 bp
Déliberation - del2023 18 vote du compte de gestion 2022 transpor
Déliberation - del2026 009 vote cpte adm 2025 eau and assainisst
Déliberation - del2025 24 vote cpte adm 2024 eau and assaini.
Déliberation - del2023 17 vote du compte de gestion 2022 dissolut
Arrêté - del2025 24 annexe 4 vote cpte adm 2024 eau and ass
Déliberation - del2023 15 vote du compte adm 2022 eau
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2023 15 vote du compte adm 2022 eau)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 074-217400852-20230323-DEL2023015-DE
COMMUNE
DES
CONTAMETS
VON
III
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SCONTAMINES
SEANCE
DU
23
MARS
2023
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 15
Présents
: 10
Pouvoirs
: 2
Absents
excusés
: 3
Absents
: 2
Votants
: 12
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS
LE
VINGT-TROIS
MARS
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
17
MARS
2023,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Gaëllé
BLANCHARD,
M.
Michel
BELIN,
M.
Michel
BOUVARD,
Mme
Noëlle
GRAVAUD,
Mme
Marielle
MERMOUD,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Florian
GIBIER,
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
Mollard),
M.
Bertrand
DOLIGEZ
(donne
pouvoir
à
François
Barbier),
Marie-Noëlle
LAVERTON
ABSENTS
: Etienne
JACQUET,
Antoine
BOISSET
OBJET:
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
DU
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
DEL2023-15
Rapporteur
: Michel
BELIN
Le
conseil
municipal
est
invité
à
prendre
connaissance
du
détail
du
compte
administratif
2022
pour
le
budget
Eau
et
Assainissement,
tel
que
détaillé
dans
l'annexe
ci-jointe
dont
une
présentation
sera
effectuée
en
séance.
Vu
l'avis
des
commissions
des
finances
des
26
janvier
2023,
6
et
28
février
2023,
Après
exposé
et
débat,
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
du
conseil
au
moment
du
vote,
Monsieur
Michel
BELIN
ayant
été
désigné
pour
prendre
la
présidence
de
la
séance,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
:
Pour
:
10
Contre :
Abstention :
-
D'APPROUVER
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022
du
Budget
Eau
et
Assainissement,
joint
en
annexe,
et
présentant
les
résultats
suivants
: Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2023
Publié
le
S
L
O7
D
: 074-217400852-20230323-DEL2023015-DE
d'exécution
REALISATIONS
DE
Section
d'exploitation
.768423,99
938372,03
169
948,04
L'EXERCICE
(mandats
et
titres)
Section
d'investissement
224986,15
418
601,18
193
615,03
REPORTS
DE
Report
en
section
d
exploitation
(002)
390
122,18
390
He
BÉRERSIGRINE
Report
en
section
d'investissement
(001)
20
220,28
20
220,28
TOTAL
(réalisations
+
reports)
993
410,14
1767
315,67
773
905,53
Section
de
fonctionnement
RESTES
A
REALISER
À
REPORTER
EN
Section
d'investissement
234854,32
61405,00
-173
449,32
N+1
=
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
reporter
en
N+1
234854,32
61405,00
-173
449,32
Section
de
fonctionnement
768
423,99
1328
494,21
560
070,22
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
459
840,47
500
226,46
40
385,99
TOTAL
CUMULE
1
228
264,46
1
828
720,67
| 600
456,21
En
Mairie,
le
23
mars
2023
En
Mairie,
le
23
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
François
BARBIER
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le