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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Pontorson.
Lien du pdf (Convocation - liste des délibérations 9 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
ARRONDISSEMENT D’AVRANCHES
COMMUNE DE PONTORSON
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
En exercice : 29
Présents : 20
Procurations : 7
Votants : 27
Date de convocation :
1ER/06 /2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de Pontorson étant réunis en Mairie de Pontorson après convocation légale, sous la présidence de Monsieur André-Jean BELLOIR, Maire.
Membres présents : M. BELLOIR André-Jean, M. BICHON Vincent, Mme CHAUVIN Véronique, Mme CLEMENT-DEROYAND Katia, Mme COLLIN Armelle, M. DECHANCÉ Éric, Mme DELÉPINE Véronique, Mme Desgranges Noelle, Mme DOBETZKY Christelle, M. FOURRÉ Johnny, M. GEORGES Arnaud, M. GROMELLON Jacques, Mme GUÉRIN Monique, M. ROBERT Daniel, M. ROBIDEL Sébastien, Mme ROGER-THÉAULT Valérie, M. ROYER Philippe, M. RUAUX Christophe, Mme SCHVAN Nicole, Mme TRINCOT Rachelle.
Absents : Mme BOUVIER Myléna, M. DELAMARCHE Vincent (pouvoir à M. Royer), M. DENOT André, M. DUPRÉ Frédéric (pouvoir à M. Belloir), Mme FAUCONNIER Sylvie (pouvoir à M. Ruaux) Mme GARDIN Isabelle (pouvoir à M. Bichon), Mme LEGENDRE Céline (pouvoir à Mme Delépine) , M. MOUBECHE Damien (pouvoir à Mme Clément), M. PAYEN Jérôme (pouvoir à Mme Desgranges)
Secrétaire de séance : Mme ROGER-THÉAULT
N° d’ordre Libellé Vote
2023/35 Élection des délégués de la Commune de Pontorson pour les
élections sénatoriales 2023
Adopté
2023/36 Création de postes Adopté
2023/37 Dispositif dit « argent de poche » Adopté
2023/38 Convention avec le centre de gestion pour bénéficier du la prestation
« référent déontologique »
Adopté