Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - liste des délibérations 18 decembre 2023
Convocation - liste des délibérations 12 septembre 2023
Convocation - liste des délibérations 9 juin 2023
Convocation - liste des délibérations 11 mai 2023
Déliberation - Liste des deliberations 12122022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du 8 novembre 2022
Déliberation - liste delib 8 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 24 septembre 2024
Convocation - liste des délibérations 30032023
Déliberation - Liste des deliberations du 7 novembre 2023
Convocation - liste des délibérations 8 novembre 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Pontorson.
Lien du pdf (Convocation - liste des délibérations 8 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Handicap et inclusivité,
ARRONDISSEMENT D’AVRANCHES
COMMUNE DE PONTORSON
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2023
En exercice :
29
Présents :
21
Procurations :
7
Votants :
28
Date de
convocation :
31/10/2023
L’an deux mil vingt-trois, le huit novembre à vingt heures quinze minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de Pontorson étant réunis en Mairie de Pontorson après convocation légale, sous la présidence de Monsieur André-Jean BELLOIR, Maire.
Membres présents : M. BELLOIR André-Jean, M. BICHON Vincent, Mme CHAUVIN Véronique, Mme CLEMENT -DEROYAND Katia, Mme COLLIN Armelle, Mme DELÉPINE Véronique, M. DENOT André, Mme DESGRANGES Noelle, Mme DOBETZKY Christelle, M. DUPRÉ Frédéric, Mme FAUCONNIER Sylvie, M. FOURRÉ Johnny, Mme GARDIN Isabelle, M. GEORGES Arnaud, Mme GUÉRIN Monique, Mme LEGENDRE Céline, M. ROBIDEL Sébastien Mme ROGER-THÉAULT Valérie, M. ROYER Philippe, , Mme SCHVAN Nicole, Mme TRINCOT Rachelle.
Absents : Mme BOUVIER Myléna, M. DECHANCÉ Éric (pouvoir à Mme Denot), M. DELAMARCHE Vincent (pouvoir à Mme Fauconnier), M. GROMELLON Jacques (pouvoir à M Belloir), M. MOUBECHE Damien (pouvoir à Mme Clément- Deroyand), M. PAYEN Jérôme (pouvoir à Mme Desgranges), M. RUAUX Christophe (pouvoir à M. Royer), M. ROBERT Daniel (pouvoir à Mme Delépine),
Secrétaire de séance : M ROYER Philippe
N° d’ordre Libellé Vote
2023/54 POLE D’ECHANGES MULTIMODAL : DEMANDE DE
SUBVENTION FEDER
Adopté
2023/55 POLE D’ECHANGE MULTIMODAL : CONVENTION
D’AUTORISATION DU DOMAINE SNCF
Adopté
2023/56 AMENAGEMENT DE LA MAIRIE POUR ACCUEILLIR L’ESPACE
FRANCE SERVICE : DEMANDE DE DETR DSIL
Adopté
2023/57 AMENAGEMENT DE LA MAIRIE POUR ACCUEILLIR L’ESPACE
FRANCE SERVICE : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE
CADRE DU CONTRAT DE POLE DE SERVICES AVEC LE
DEPARTEMENT DE LA MANCHE
Adopté
2023/58 CHANGEMENT DES FENETRES DE L’EGLISE DE VESSEY –
PARTICIPATION DE L’ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU
PATRIMOINE DE VESSEY
Adopté
2023/59 DECISION MODIFICATIVE Adopté
2023/60 LOTISSEMENTS : COUT DE REVIENT – PRIX DE CESSION DES
PARCELLES
Adopté
2023/61 CREATION CHAMBRE FUNERAIRE – 4 RUE DE RENNES : AVIS
DU CONSEIL
Adopté