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Convocation - liste des délibérations 11 mai 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Pontorson.
Lien du pdf (Convocation - liste des délibérations 11 mai 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
ARRONDISSEMENT D’AVRANCHES
COMMUNE DE PONTORSON
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2023
En exercice :
29
Présents :
20 pour 2023/25 à
2023/26
21 à partir de 2023/27
22 à partir de 2023/28
Procurations :
2 de 2023/25 à 2023/ 27
3 à partir de 2023/28
Votants :
22 pour 2023/25 à
2023/26
23 à partir de 2023/27
25 à partir de 2023/28
Date de convocation :
5/05/2023
L’an deux mil vingt-trois, le onze mai à vingt heures quinze minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de Pontorson étant réunis en Mairie de Pontorson après convocation légale, sous la présidence de Monsieur André-Jean BELLOIR, Maire.
Membres présents : M. BELLOIR André-Jean, M. BICHON Vincent, Mme COLLIN Armelle (arrivée à 20 h 34), M. DECHANCÉ Éric, Mme DELÉPINE Véronique, M. DENOT André, Mme Desgranges Noelle, Mme DOBETZKY Christelle, M. DUPRÉ Frédéric, Mme FAUCONNIER Sylvie, M. FOURRÉ Johnny, Mme GARDIN Isabelle, M. GEORGES Arnaud (arrivé à 20 h 36), M. GROMELLON Jacques, Mme GUÉRIN Monique, M. ROBERT Daniel, M. ROBIDEL Sébastien, Mme ROGER-THÉAULT Valérie, M. ROYER Philippe, M. RUAUX Christophe, Mme SCHVAN Nicole, Mme TRINCOT Rachelle. Absents : Mme BOUVIER Myléna, Mme CHAUVIN Véronique (pouvoir à M Fourré), Mme CLEMENT-DEROYAND Katia (pouvoir à M Georges), M. DELAMARCHE Vincent, Mme LEGENDRE Céline, M. MOUBECHE Damien), M. PAYEN Jérôme (pouvoir à M Desgranges)
Secrétaire de séance : M DECHANCÉ
N° d’ordre Libellé Vote
2023/25 Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal Adopté
2023/26 Election du président de séance pour le vote des comptes administratifs
Adopté
2023/27 Approbation du compte administratif 2022 du budget principal Adopté
2023/28 Budget principal : rectification de l’affectation de résultat Adopté
2023/29 Budget principal : décision modificative 1 Adopté
2023/30 Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe lotissements à vocation habitat
Adopté
2023/31 Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe lotissements à vocation habitat
Adopté
2023/32 Attribution de subventions aux associations Adopté
2023/33 Appel à projet FEDER pôle d’échanges multimodal Adopté
2023/34 Lotissements de Philipotte : convention préalable avec le SDeau 50 en vue de la demande d’intégration au patrimoine syndical du réseau d’eau potable
Adopté