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Déliberation - download
Document publié le Lundi 31 août 2020 par la commune de Celles.
Lien du pdf (Déliberation - download)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Justice et droit,
Compte rendu CM du 31 AOÛT 2020
Le lundi 31 Août 2020 à 16h, le Conseil Municipal de Celles s’est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sur la convocation de Madame Joëlle Goudal, Maire, en date 17 Juillet 2020.
Nombre de conseillers :
En exercice : 6
Quorum
Présents : 6 : Joelle Goudal, Vincent Courteaux, Aline Delfosse, Christine Garcin, Tom Briere, Nathalie Benoudiz
Pouvoirs :0 Votants : 6
Secrétaire de séance : Aline Delfosse
Rappel de l’ordre du jour :
Ordre du jour :
1 - Travaux d'entretient de la toiture de Nat de la mairie et de l'église :2 - Vote des commission ComCom.
3 - Délibération rétrocession d'une partie du bail de Aline pour la STEP définir le prix. 4 - demande d'autorisation organisation de Puce aux Vailhés le 8/10/20 demande autorisation provisoire domaine public et Déclaration préalable d'une vente au déballage 5 - demande pour revoir l'heures des CM, (Françoise était très déçu de ne jamais pouvoir y participer)
6 - Relancer le Chantier Pierre Seiches avec Pierrevie
7 - Le point sur l'étude paysagère sur le village de Celles :
8 - Point sur la stabilisation des ruines de Celles.
9 - Point sur la maison des entreprises.
10 - Point sur la réparation de la toiture Mazet à coté de la STEP.
11 - Pot de départ de Mireille.
12 - Date pour la préparation du COPIL de Celles (6 Novembre 2020) 13 - Organisation des réunions pour la baie des vailhés.
14 - Travaux de plantation autour de la STEP Vailhés avant janvier.
15 - Point sur l'enquête publique :
16 - Divers
Delib caisse d'épargne LT
1. Toiture mairie
Il manque un devis pour choisir l’entreprise
Nettoyage a faire dans l’église a voir avec l’entreprise. 3 subventions en cours : Montant total des travaux environs 93 000 - DSIL - CD
- DETR
Première tranche de travaux Mars 2021 pour 14 000€ (fuites toiture appartement, le plus urgent)
Nathalie.B s’occupe du suivi compta pour l’avancé des travaux
Validation des travaux et des montants au prochain CM
2. Vote Commission CCLL
- Finances et ressources humaine : Tom Brière
• Enfance jeunesse : Joëlle Goudal
• Culture : Christine Garcin
• Musee / Tourisme : Christine GARCIN
• Economie / Emploi / formation : Tom Brière
• Habitat / Urbanisme : Vincent Courteaux
Environnement / agri / ordure ménagère / Gemapi : Aline Delfosse
Délibération pour chaque commission
3. Délibération pour le rachat du Bail pour la STEP
Une partie de la STEP des Vailhés est sur un bail emphytéotique attribué à un privé.
L’objet est de réguler la situation
Pour faire la délibération il faut définir un prix
A voir avec le notaire, si un prix a 70cts/m2
Si pas fait avant janvier à voir la la CCLL
Et régler en même temps le terrain de Pascale.
Il faut vérifier
4. Demande d’autorisation de Puces aux Vailhés
Pour le 8 novembre, autorisation accepté.
Même si l'organisation des puces est remise en cause pas l'épidémie de COVID Déclaration de puces à transmettre à la mairie
Le CM est d’accord pour l’organisation des puces
5. Revoir l’heure du CM
Plusieurs habitants de la commune souhaitant participer aux CM ne peuvent pas a cause des horaire en journée.
La commune va essayer de varier les horaires des CM sur une période Test jusqu'a la fin de l'année 2020.
Un CM sur 2 :le lundi à 19h puis 14h
6. Relancer le chantier pierres sèche avec Pierre Vie
Recherche de financement, a voir si un partie peut être pris en charge dans les surplus des subventions
7. Etude paysagère
Le CAUE a envoyé le cahier des charges
Réunion de travail lundi 12 octobre
8. Point les Ruines
Suivi de l’Etat des ruines du village.
A voir si des financements sont possible si arrêté pour périls
9. Point sur la maison des entreprises
Commission de revitalisation du 6 octobre : objectif 40 000€
Appel a projet Régional : Objectif déposé en janvier 2021
Travail avec le bureau d’étude du Pays pour définir le positionnement économique de la maison des entreprises et pour finaliser la demande à la région
10. Réfection du Mazet
A l’arrière de Celles, lancement des devis par Vincent Courteaux.
Possibilité de chantier participatif
11. Pot de départ Mireille
Christine Garcin, Lydie Piegay et Joëlle Goudal s’occupe du pot de départ de Mireille pour ses 50 ans au sein du CM
Plantation d’un arbre et organisation d’une fête
Samedi 21 novembre 2020
12. Préparation COPIL
Date fixé le 6 novembre 2020
- 13 octobre première réunion avec NCT
- 26 octobre : point technique COPIL 13. Organisation des réunions pour la baie des Vailhés
Organisation des réunions pour la baie des Vailhés - réunion avec le Conseil Municipal du Puech.
Organiser à la demande de Celles, à la CCLL pour "définir entre les deux CM, le Puech et Celles un protocole de travail ayant pour objectif un projet commun." 12 octobre de 17h30-19h
Préparation de la réunion l’après midi
14. Plantation autour de la STEP des Vailhés avant fin janvier
Demande de plantation autours de la STEP
On attend le rapport la trésorerie de Nathalie.B
15. Enquête Publique
Elle est terminée, on a reçu le PV
Première réunion de travail le 7 octobre
Mémoire de réponse a faire avant le 19 octobre 2020.
16. Délibération LT caisse d’épargne
Validation de renouvellement de la ligne de trésorerie en attendant la reception des subventions liées à la viabilisation.
230 000€ pour une durée de 12 mois
17. Secrétariat
Prolongation de subrogation pour deux mois, jusqu’en novembre.
La prévenir et lui expliquer
Nathalie.B fait un mail récapitulatif, Joëlle.G l’appelle