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Ordre du Jour - download
Document publié le Lundi 4 janvier 2021 par la commune de Celles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - download)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DÉCEMBRE
2020
Présents : Nathalie Benoudiz, Joëlle Goudal, Vincent Courteaux, Christine
Garcin, Tom Briére, Aline Delfosse.
Secrétaire Joëlle Goudal
Avant de commencer l’ordre du jour il est demandé de rajouter
en divers
«Groupama contrat -Plantes devant chez sylvie
Vente terrain Pascale Problème d'utilisation de l'eau .
Demande de réunion avec les élus et techniciens comcom .Demande de reportage
proposition service civique ou stage Diagnostic station d'épuration les Vailhes.
RPH
Causeries
Les rajouts sont acceptés à l'unanimité pour être traités à mesure des sujets
étudiés.
1- Point TRESO :
La réunion avec le percepteur et Florence Valois de la communauté de commune n'est pas encore programmée.
Des choix seront à faire au terme de cette réunion en ce qui concerne les
dernières factures des travaux d'eau et d assainissement. Elle doit avoir lieu la semaine prochaine dernier délai pour nous donner le temps
avant fin 2020 de terminer notre comptabilité M 49. La nouvelle évaluation n'augmente pas le prix.
La proposition de contrat Groupama est adoptée à l'unanimité.
2- Le hameau des Vailhes :
Destinations du hangar:
Après une esquisse d'aménagement que dessinera Vincent, en proposant des emplacements pour une ou deux habitations et deux ou trois locaux d'activité,
des lots à bâtir seront mis à disposition dans le même cadre juridique (prêt à usage sur 35 ans) que les maisons du vilage Bourg. Il est rappelé qu'en site classé le temps de conception est long, le plan d'aménagement et les plantations devront être validés par les services de l'état. Les porteurs de projets
devront monter des permis de construire en suivant la procédure du site.
L'étagère en dessous:
espace collectif, différents projets, dont celui d'un jardin aménagé selon les propositions des habitants avec la mairie, en maïtrise d'ouvrage, un petit préau
est envisagé.
Dans ce cadre, la proposition de plantation de haies de Syivie Vallet Moulin ne
peut avoir de suite pour l'instant puisqu'un travail d'ensemble paysager va être
mené .
Cadre juridique pour les futurs pétitionnaires et organisation: La même méthodologie sera appliquée aux pétitionnaires anciens et futurs.
Destination Chapelle de Clans :
Chapelle, lieu de pèlerinage et futur cimetière. Un événement peut avoir lieu sur
demande comme jusqu'à présent.
Poubelles et local
les poubelles grises seront mises en haut du village dans deux containers à
l'intérieur du local de la sirène. Get espace est à réfléchir lors de la tournée du 11 janvier avec les services de l' état et avec les services de la comcom et de
centre Hérault lors de la réunion sur les déchets sur la commune . Demande de programmation faite. En attente de date et d'autorisation en présentiel.
Parking habitant et proche:
Il n'y a jamais vraiment eu de problème pour les habitants des vailhes pour la: coordination des parkings des résidents. Préciser à tous les habitants que les
véhicules des proches de chaque maison doivent rester à l'entrée. La mairie va nettoyer l'espace derrière la maison de Saint-Étienne afin que leurs
véhicules puissent se garer sans gêner le passage vers le hangar. Cet espace public devra rester propre et entretenu.
La mairie rencontre les présidents de cette association le mercredi 9 décembre à
17h 30;
Parking visiteur :
Un parking va être mieux identifié à l'entrée du hameau sur le chemin départemental . Des panneaux de signalisation SENS interdits seront mis en
place avec le SMGS. Des autocollants stationnement interdit sont prévu pour les récalcitrants.
Clément les commande.
Ces nouvelles organisations seront présentées aux habitants des Vailhes lors de
la réunion du 18 décembre à 18 h 30.
Vente pascale:
La décision de 2018 est maintenue dans les mêmes termes par 3 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention.
Conseils municipal réitère sa volonté de ne plus vendre de bien
communaux, assure seulement un engagement passé, ne remet pas en
cause les décisions de l'ancien conseil .
Elle demande aux 4 propriétaires sur la même ligne de s'entendre sur un droit de
passage le long de tous les jardins. Dans le cas où un accord amiable ne
pourrait abouti, une bande de 3 mètres environ sera déclarée en « emplacement réservé » dans le PLUI
Problème de consommation d'eau:
La commune a un compteur général en haut du hameau et un compteur pour la
Step. Il y a une très grosse différence entre la consommation de tous les compteurs confondus (privé/ public ) et la consommation générale beaucoup
plus importante.
Des recherches de vol ou de fuite sont en cours par le SIEL.
La commune devra payer la différence. Elle demande au SIEL l'annulation de
l'abonnement du compteur général. Cela n'était pas possible sans un compteur chez les Brunstein qui doit être mis en service avant le premier janvier.
3 - Baie des vailhes :
Compte rendu réunion intercommunal : le Puech/ Celles. Le travail a bien
avancé, mais n'est pas encore assez affiné beaucoup d'intérêt à travailler avec les gens du Puech.
Compte rendu réunion Huttopia:
La prise de décision doit prendre en compte tous les tenants et aboutissants des
différents services
Une réunion avec les différents vice-présidents (tourisme, PLUI, grands sites) ainsi que les techniciens référents est demandée à ce propos. Une réunion de travail préalable du conseil: huttopia/baie des vailhes est prévu
le mardi 15 décembre à 10 h.
4- Maison des Sciences de l'Homme SUD :
Présentation: collectif d'universitaire et de personnes-ressources (associations ,
intervenants spécialisés exacts... qui aident des collectivités ou autres a traduire ou monter ou affiner des projets . Is ont leurs propres financements.
Pour la maison de la recherche. La commune va remplir le cahier des charges
pour commencerà travailler avec eux. Objet : Que pourrait devenir cette maison de la recherche?
Pour le cadre juridique. Le conseil prendra une décision au vu du travail effectué
sur le premier sujet dans un second temps .
5-le PLU:
le plu doit être finalisé Une aide exceptionnelle de l'état de 4000 euros est déjà versée pour la
finalisation du projet .
À l'unanimité Privatis est désigné comme bureau d'étude pour un devis de 4375
euros.
6 - Divers :
Demande de reportage :
intéressant, mais peu de temps pour s'en occuper. Clément fait la réponse et donne le numéro de Mireille , de Joëlle et de Benoit et Caroline.
Diagnostic station d'épuration les Vailhes
Il a été constaté plusieurs problèmes récurrents sur la station d'épuration du
hameau des Vailhes. Un bilan complet doit être fait pour assurer la bonne marche des travaux de
réparation Les bureaux d études BEMEA et ENTECH ont fait un devis. BeMEA pour 2600
euros et ENTECH pour 3235 euros . Le prix est un facteur important du choix mais la proposition d'ENTECH est plus précise techniquement et correspond à
la demande. Le conseil municipal décide de choisir le bureau d'étude ENtech
pour le diagnostic de la station d'épuration des vailhes.
Service civique: Proposition de Sylvain Paboeuf intéressante . Nous attendons les contrats proposés par la faculté pour prendre une décision finale.
RPH:
À l'unanimité le conseil municipal accorde 100 euros de subvention pour leur
intérêt au projet de CELLES et la qualité de leur travail
Causeries :
Les causeries autorisation de les organiser au jour et à l'heure possible dés le
printemps
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 4 janvier 2021 à
18 h. Le conseil municipal vous souhaite de belles fêtes de fin
d'année.