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Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 06 03 2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 06 03 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Ville d’Arbois – 10 Rue de l’Hôtel de ville – BP 57 – 39602 ARBOIS Cedex Tel : 03.84.66.55.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire
Relevé de décisions des délibérations du
Conseil Municipal du 6 Mars 2025
1. Rapport d’Orientation budgétaire 2025 - Unanimité
2. Classement du réseau de Chaleur d’Arbois – Majorité (3 abstentions)
3. Régularisation foncière entre la commune, la société vinicole du domaine de La Pinte et l’indivision Bonnin - Unanimité