Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 0
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 0
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 0
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 1
Convocation - Convocation Conseil Municipal 04 03 2024
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - Releve deliberations CM 24 04 23
Déliberation - Releve deliberations CM 08 04 24
Déliberation - Releve deliberations Conseil Municipal 04 03 24
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Releve deliberations Conseil Municipal 04 03 24)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Budget,
4 6
6
- : RELEVE DES DELIBERATIONS DU
Arbels CONSEIL MUNICIPAL JURA
Ville d'Arbois SEANCE DU 04 MARS 2024
Tél : 03 84 66 5555
Mail : mairie@arbois.fr
www.arbois.fr
1-— Rapport et débat d'orientations budgétaires 2024
2— Création d'un budget annexe « Réseaux de chaleur » : Délibération adoptée à l'unanimité
3 — Tarifs de la piscine: Délibération adoptée à l'unanimité
4— Gratuité des entrées de piscine pour les campeurs du camping « Au Cœur des Vignes » en 2024: Délibération adoptée
à l'unanimité
5 — Création d'un emploi permanent à temps complet: responsable du centre nautique et référent des équipements
sportifs : Délibération adoptée à l'unanimité
6 — Contrats d'Assurance des Risques Statutaires 2025/2028 : Délibération adoptée à l'unanimité
7 — Modification de la délibération relative aux délégations du Conseil Municipal à Mme la Maire au titre de l'article
L 2122-22 du CGCT : Délibération adoptée à l'unanimité
8 — Certification de la gestion durable de le forêt communale: Délibération adoptée à l'unanimité
3— Attribution de la distinction honorifique de Citoyen d'Honneur de le Ville à M. MOUGET Gaston: Délibération adoptée
à l'unanimité