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Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 04.06.2026
Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 04.06.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Ville d’Arbois – 10 Rue de l’Hôtel de ville – BP 57 – 39602 ARBOIS Cedex
Tel : 03.84.66.55.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr
Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire
Relevé de décisions de s délibérations d u
Conseil Municipal du 04 juin 2026
PRÉSENTS : Mme DEPIERRE Valérie, Maire, M. JAILLET Marc, Mme BUGADA Catherine, M. LANQUETIN
Jean -Philippe, Mme BRIOT -GAIDIOZ Cécile, M. BEN LAHBIB Abdelkarim, Mme REGALDI Sylvie,
adjoints ;
Mme CHATEAU Christine, M. ROBERGET Philippe, Mmes JEANDENANS Jennifer, LAMY Alice, M.
PRUDENT Adrien, Mme BOUDRY Jeanne, MM. MILLE Pierre, LEMESRE Matthieu, Mme DUBOZ
Catherine, M. COURT Jean -Louis, Mme SOLNON Marie -Pierre ; MM. VUILLET Olivier, BRUNIAUX
P hilippe, Mme CALONNE Evelyne, conseillers municipaux.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. TAUBATY Christian a donné pouvoir à Mme REGALDI Sylvie, Mme HALLE Cathy a donné pouvoir à
Mm BUGADA Catherine
Délibératio ns
1. Validation du compte -rendu du conseil municipal du 28 mai 2026 - Unanimité
2. Maintien d’un poste d’adjoint devenu vacant et maintien du rang dans l ’ordre
du tableau – Unanimité des suffrages exprimés (5 abstentions : Mme DUBOZ
C. , M. COURT Jean -Louis, Mme SOLNON Mari e -Pierre, MM. VUILLET Oli vier et
BRUNIAUX Philippe)
3. Election d’un nouvel adjoint au maire, au rang de troisième adjoint : Jean - Philippe LANQUETIN (18 voix et 5 blancs)
4. Mise à jour du tableau des indemnités des élus - Unanimité
5. Election partielle pour occuper un poste vacant de suppléant à la Commission
d’Appel d’Offres - Unanimité
6. Election partielle pour occuper un poste vacant de suppléant au groupe de
travail MAPA (Marché s à Procédure Adaptée ) - Unanimité
7. Désignation partielle pour occuper un poste vacant à la commission « budget,
finances et tarification » et à la commission « Urbanisme et habitat » -
Unanimité
8. Désignation d’un représentant titulaire à l’association des communes
forestières – BEN -LAHBIB Abdelkarim (élu) : 18 voix, VUILL E T Olivier : 5 voix.
9. Modification du règlement d’intervention des aides communales à habitat -
Unanimité