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Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 44 reglement alsh 2024 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024
Publié le SO
ID : 064-216400382-20240618-2024 06 18 44-DE
COMMUNE D’ARCANGUES
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2024
Le Conseil Municipal s'est réuni le dix-huit du mois de juin deux mille vingt-quatre à 19 h 30. La séance est ouverte sous la Présidence de Monsieur Philippe ECHEVERRIA, Maire,
Etaient présents: M. ECHEVERRIA Philippe, M. MAISTERRENA Didier, Mme CURUTCHET Maitena, M. GARMENDIA Jean, Mme LAFFONTAS Céline, M.VITIELLO Laurent, Mme HARAN Corinne, Mme CHARLANNE Sandrine, M. GAROSI Rémy, Mme DUCOURNAU Marcelle, M. PICOT Olivier, M. GARIADOR Alain, Mme JOST Sybille, Mme FAVRE Nathalie, Mme DACHARY Sylvie, M. AIME Ramuntxo, Mme BONNARDET Marlène, M.FERRUS
Stéphane
Secrétaire de séance : M. MAISTERRENA Didier
Absents excusés :
M. DARRIGOL Daniel ayant donné pouvoir à M. GARMENDIA Jean
M. GARRIGUE Jean-Michel ayant donné pouvoir à Mme LAFFONTAS Céline Mme THOMAS Nélize
Mme CABROL Laurence
Mme CAZAUX Marie-Christine
Nombre de membres en exercice : 23 Date de la convocation : 14 juin 2024 Nombre de membres présents : 18 Date d'affichage : 14 juin 2024 Nombre de membres ayant pris part au vote : 20 Pour : 20 Contre : O Abstention : O
Délibération n° 2024/44 :
Adoption du règlement intérieur et de la tarification des services périscolaires de la Commune d'Arcangues pour la période 2024-2025
M. VITIELLO présente aux élus du Conseil municipal les éléments relatifs au règlement intérieur des services périscolaires applicable à compter du 1° septembre 2024 :
> Accueil périscolaire des matins, soirs et mercredis,
> Service de restauration,
> Accueil de loisirs pendant les vacances scolaires,
Détaillés dans le projet de règlement annexé.
M. VITIELLO demande aux conseillers de valider ce règlement ainsi que la reconduction des
tarifs des services.
02 juillet 2024 Il
LP
IL
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024
Publié le S L C
ID : 064-216400382-20240618-2024 06 18 44-DE
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les explications :
APPROUVE le règlement intérieur des services périscolaires de la commune ainsi que la grille tarifaire des services périscolaires de la commune pour la période 2024-2025 :
AUTORISE Monsieur le Maire à réaliser les opérations budgétaires et comptables
correspondantes.
Adopté à l'unanimité.
Le secrétaire,
M. MAISTERRENA Didier
02 juillet 2024