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Déliberation - DELIB 20260122 03 Subv SOU Ecoles Genolhac
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Concoules.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20260122 03 Subv SOU Ecoles Genolhac)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
; Envoyé en préfecture le 24/02/2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE h Reçu en préfecture le 24/02/2026
DÉPARTEMENT DU GARD Publié le 24/02/2026 ES
COMMUNE DE CONCOULES ID : 030-218000904-20260122-CM20260122_3-DE
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 22 janvier 2026
L’an deux mille vingt six, le vingt deux janvier à dix huit heures trente minutes, le conseil municipal de la commune de Concoules, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Marie MALAVAL, maire. Convocation du 15 janvier 2026 affichée le 15 janvier 2026
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Jean-Marie MALAVAL, Céline JOUIN, Michel BERTE, Thierry CHARLES, Martine PAYAN,
Françoise DAUDÉ.
Étaient absents les conseillers municipaux suivants :
Mathieu EGIDIO, Nicolas LONG, Valérie BRASSEUR
Céline JOUIN est élue secrétaire de séance.
11 : Effectif légal du conseil municipal
09 : Nombre de membres du conseil municipal en exercice
06 : Nombre de membres du conseil municipal qui ont pris part à la délibération
Délibération n° 20260122 03
Association Société du sou des écoles laïques de Génolhac
Demande de subvention 2026
Le maire rappelle au conseil municipal :
La délibération n° 20230403 18 (80 € par enfant de Concoules jusqu'à l'âge du 15 ans) et les pièces à recevoir avec les demandes de subvention des associations :
- _ Compte rendu financier de l’année écoulée
- Budget prévisionnel pour l’année à venir
- Relevé d’Identité Bancaire
- Nombre de personne de Concoules concernée (selon le cas)
Le maire présente au conseil municipal la demande de subvention de l'association Société du sou des écoles laïques de Génolhac.
Sont concernés 2 enfants de Concoules.
Le maire propose une subvention de 80 € par enfant de Concoules.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du maire, après avoir délibéré et procédé au vote :
- _ Approuve la proposition du maire.
- _ Décide d'attribuer à l'association la subvention suivante :
80 € par enfant de Concoules x 2 enfants = 160 € montant total de la subvention
- Autorise le maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Résultat du vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 6
Ainsi fait et délibéré le même jour, mois, an que ci-dessus.
Le Maire, Jean-Marie MALAVAL