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Déliberation - DELIB 20260122 10 Local st Loup
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Concoules.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20260122 10 Local st Loup)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
, Envoyé en préfecture le 24/02/2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE z Reçu en préfecture le 24/02/2026
REPARTEMENT-DU'GARE Publié le 24/02/2026 EM
COMMUNE DE CONCOULES ID : 030-213000904-20260122-CM2026012210-DE
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 22 janvier 2026
L’an deux mille vingt six, le vingt deux janvier à dix huit heures trente minutes, le conseil municipal de la commune de Concoules, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Marie MALAVAL, maire.
Convocation du 15 janvier 2026 affichée le 15 janvier 2026
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Jean-Marie MALAVAL, Céline JOUIN, Michel BERTE, Thierry CHARLES, Martine PAYAN, Françoise DAUDÉ.
Étaient absents les conseillers municipaux suivants :
Mathieu EGIDIO, Nicolas LONG, Valérie BRASSEUR
Céline JOUIN est élue secrétaire de séance.
11 : Effectif légal du conseil municipal
09 : Nombre de membres du conseil municipal en exercice
06 : Nombre de membres du conseil municipal qui ont pris part à la délibération
Délibération n° 20260122 10
Local 325 rue de Saint Loup Travaux d'étanchéité reportés
Le maire rappelle au conseil municipal les travaux envisagés pour le bâtiment communal situé 325 rue de Saint Loup par délibération 20250612 02.
Le maire fait part au conseil de l’évolution du projet.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du maire, après avoir délibéré et procédé au vote, décide que, vu l'évolution du projet, la réalisation de ces travaux est reportée à une date ultérieure. Résultat du vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 6
Ainsi fait et délibéré le même jour, mois, an que ci-dessus.
Le Maire, Jean-Marie MALAVAL