Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 mars 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal du 19 mai 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal du 19 mai 2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 18 aout 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 18 aout 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 8 mars 2024
Conseil Municipal - Conseil municipal du 8 mars 2024
Conseil Municipal - Conseil municipal du 5 novembre 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 202
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 202
Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 mars 2022
Document publié le Vendredi 18 mars 2022 par la commune de Villenauxe-la-Grande.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 mars 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Démocratie,
COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 1 sur 11
Compte rendu du conseil municipal
Séance du 18 mars 2022
Date de la convocation : 12 Mars 2022
Date d'affichage : 25 Mars 2022
L'an deux mille vingt-deux, le dix-huit Mars à dix-huit heures, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Barbara CARPANESE, maire.
Présents : BERGER Damien, BUTTARD Christine, CARIO Léo, CARPANESE Barbara, CHAUTARD Cédric, CROUZET Réjane, DEFOSSE Michaël, FRANCOIS Eddie, GARNIER Bernadette, GUERIN Alain, GUERINOT Damien, GUINOT Gilberte, LEGRAS Nicole, LEREDOTTE Sylvie, MATHIAS Jean Yves, NIELLEZ Florence, OUDARD Chantal, OUDARD Kevin, POULLEAU Jérémy, TORCHET Elise, VAN DER LINDEN Philippe
Représentés : DEHAND Véronique par OUDARD Chantal, HAMELIN Eric par DEFOSSE Michaël
Secrétaire : Madame LEGRAS Nicole
Le compte-rendu de la dernière séance est lu et approuvé à l'unanimité.
La séance est ouverte.
2022__8 - Approbation du compte de gestion du budget de la commune
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2021 et les décisions modificatives qui s’y
rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des
mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le
receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif,
du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer, le conseil municipal approuve le compte de
gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2021.
2022_9 - Approbation du compte de gestion du budget de la maison médicale
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0 COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 2 sur 11
Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2021 et les décisions modificatives qui s’y
rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des
mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le
receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif,
du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer, le conseil municipal approuve le compte de
gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2021.
2022_10 - Approbation du compte de gestion du budget eau
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2021 et les décisions modificatives qui s’y
rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des
mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le
receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif,
du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer ,le conseil municipal approuve le compte de
gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2021.
2022_11 - Approbation du compte de gestion du budget assainissement
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2021 et les décisions modificatives qui s’y
rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des
mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le
receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif,
du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer, le conseil municipal approuve le compte de
gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2021.
2022_12 - Approbation des comptes administratifs de la commune - service eau - service assainissement - maison médicale
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 22 22 0 0 1
• Présentation des comptes administratifs COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 3 sur 11
Compte administratif Commune
Dépenses Recettes Solde (+ ou -)
Section de
fonctionnement
Résultats propres à
l’exercice
Solde antérieur
reporté (ligne 002)
Excédent global
1 804 800 2 159 683.64
218 227.92
+ 354 883.64
+ 218 227.92
+ 573 111.56
Section
d’investissement
Résultats propres à
l’exercice
Solde antérieur
reporté (ligne 001)
Excédent global
345 020.54
215 537.51
616 001.68 270 981.14
-215 537.51
+ 55 443.63
Restes à réaliser
au 31 Décembre
Fonctionnement
Investissement 421 276 380 411 - 40 865
Résultats cumulés (y compris RAR)
2 786 634.05 3 374
324.24
587 690.19
Compte administratif
Service Assainissement
Dépenses Recettes Solde (+ ou -)
Section de
fonctionnement
Résultats propres à
l’exercice
Solde antérieur
reporté (ligne 002)
Excédent global
180 166.59 145 962.27
130 368.77
- 34 204.32
+ 130 368.77
+ 96 164.45
Section
d’investissement
Résultats propres à
l’exercice
Solde antérieur
reporté (ligne 001)
Excédent global
17 806.44 88 436.69
233 917.93
70 630.25
233 917.93
+ 304 548.18
Restes à réaliser
au 31 Décembre
Fonctionnement
Investissement
Résultats cumulés (y compris RAR) 197 973.03 598 685.66 400 712.63 COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 4 sur 11
Compte administratif service eau Dépenses Recettes Solde (+ ou -)
Section de
fonctionnement
Résultats propres à
l’exercice
Solde antérieur
reporté (ligne 002)
Excédent global
264 544.53 242 154.64
108 526.83
- 22 389.89
+108 526.83
+ 86 136.94 €
Section
d’investissement
Résultats propres à
l’exercice
Solde antérieur
reporté (ligne 001)
Excédent global
63 848.66
6 518.57
117 878.82 54 030.16
- 6 518.57
+ 47 511.59 €
Restes à réaliser
au 31 Décembre
Fonctionnement
Investissement
Résultats cumulés (y compris RAR) 334 911.76 € 468 560.29 € 133 648.53 €
Compte administratif
Maison Médicale
Dépenses Recettes Solde (+ ou -)
Section de
fonctionnement
Résultats propres à
l’exercice
Solde antérieur
reporté (ligne 002)
Excédent global
11 272.70 14 656.33
44 068.80
+ 3 383.63
+ 44 068.80
+ 47 452.43
Section
d’investissement
Résultats propres à
l’exercice
Solde antérieur
reporté (ligne 001)
Excédent global
647 089.92 92 245.16
169 387.15
- 554 844.76
+ 169 387.15 €
- 385 457.61
Restes à réaliser
au 31 Décembre
Fonctionnement
Investissement
10 988 308 653.75 + 297 665.75
Résultats cumulés (y compris RAR) 669 350.62 629 011.19 - 40 339.43
Le conseil municipal approuve les comptes administratifs commune / maison médicale /eau /
assainissement.
2022_13 - Affectation du résultat du budget de la commune
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 5 sur 11
21 23 23 0 0 0
Le conseil municipal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2021, en adoptant le compte
administratif qui fait apparaitre :
Reports :
Pour Rappel : Déficit reporté de la section Investissement de l’année antérieure : -215 537,51 €
Pour Rappel : Excédent reporté de la section de Fonctionnement de l’année antérieure : 218 227,92 €
Soldes d’exécution :
Un solde d’exécution (Excédent - 001) de la section d’investissement de : 270 981,14 €
Un solde d’exécution (Excédent - 002) de la section de fonctionnement de : 354 883,64 €
Restes à réaliser : Par ailleurs, la section d’investissement laisse apparaître des restes à réaliser :
En dépenses pour un montant de : 421 276,00 €
En recettes pour un montant de : 380 411,00 €
Besoin net de la section d’investissement :
Le besoin net de la section d’investissement peut donc être estimé à : 0,00€
Le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet d’une affectation par LE CONSEIL MUNICIPAL,
soit en report à nouveau pour incorporer une partie de ce résultat dans la section de fonctionnement, soit
en réserve, pour assurer le financement de la section.
Compte 1068 :
Excédent de fonctionnement capitalisé (R1068) : 0,00€
Ligne 002 :
Excédent de résultat de fonctionnement reporté (R002) : 573 111,56 €
2022_14 - Affectation du résultat du budget de la maison médicale
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Le conseil municpal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2021, en adoptant le compte
administratif qui fait apparaitre :
Reports :
Pour Rappel : Excédent reporté de la section Investissement de l’année antérieure : 169 387,15€
Pour Rappel : Excédent reporté de la section de Fonctionnement de l’année antérieure : 44 068,80€ COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 6 sur 11
Soldes d’exécution :
Un solde d’exécution (Déficit - 001) de la section d’investissement de : -554 844,76€
Un solde d’exécution (Excédent - 002) de la section de fonctionnement de : 3 383,63€
Restes à réaliser : Par ailleurs, la section d’investissement laisse apparaître des restes à réaliser :
En dépenses pour un montant de : 10 988,00€
En recettes pour un montant de : 308 653,75€
Besoin net de la section d’investissement :
Le besoin net de la section d’investissement peut donc être estimé à : 87 791,86€
Le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet d’une affectation par LE CONSEIL MUNICIPAL,
soit en report à nouveau pour incorporer une partie de ce résultat dans la section de fonctionnement, soit
en réserve, pour assurer le financement de la section.
Compte 1068 :
Excédent de fonctionnement capitalisé (R1068) : 47 452,43 €
2022_15 - Attribution des subventions aux associations
Associations Subventions demandées Subventions accordées
Alliance Foot Villenauxe
Adopté à l’unanimité
1 200 € 880 €
Cercle Amical Pongiste Romilly Villenauxe
Adopté à l’unanimité
800 € 800 €
Comité des fêtes de Villenauxe
3 contre - 1 abstention - 18 pour
1 non participant
6 000 € 6 000 €
Comité des fêtes de Dival
Adopté à l’unanimité
1 200 € 1 000 €
Image Club de Villenauxe
22 pour - 1 non participant
1 500 € 500 €
Dynamic Danse
22 pour - 1 non participant
2 000 € 2 000 € COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 7 sur 11
Dynamic Variations
22 pour - 1 non participant
2 500 € 2 000 €
Jouelejeu
Adopté à l’unanimité
500 € 400 €
La fraternelle
Adopté à l’unanimité
8 000 € 8 000 €
La truite de Villenauxe-la-Grande
Adopté à l’unanimité
370 € 370 €
Noxe-Amitié
Adopté à l’unanimité
350 € 350 €
Scrabble Loisir Villenauxe
Adopté à l’unanimité
350 € 200 €
Tennis Club Villenauxe-la-Grande
Adopté à l’unanimité
1 900 € 1 700 €
USV Basketball
22 pour - 1 non participant
2 000 € 2 000 €
USV Gymnastique
Adopté à l’unanimité
3 000 € 2 060 €
USV Section Rando
Adopté à l’unanimité
450 € 400 €
La Croix-Rouge
4 abstentions - 19 pour
400 € 150 €
Comité Handisport de l'Aube
Adopté à l’unanimité
- 150 €
TOTAL 32 520 € 28 960 €
Chantal Oudard demande quels critères ont été retenus pour l’attribution des subventions et si une association devait avoir ses résultats à zéro pour obtenir une subvention. COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 8 sur 11
Michael Defosse répond que les comptes de chaque association étaient étudiés et qu’il fallait un fond de roulement.
2022_16 - Attribution d'une subvention à l'Association Foncière Rurale (AFR)
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
L’Association Foncière de Villenauxe la Grande a lancé un programme d’entretien des chemins viticoles.
Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention de 3 000 € à l’A.F.R. de Villenauxe la Grande.
2022_17 - Stage Multisports en avril 2022 : fixation des tarifs
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Un stage Multisports sera organisé pendant les vacances de Pâques du 11 au 15 avril 2022.
Le conseil municipal fixe les tarifs suivants :- Quotient 1 : 50 € la semaine -Quotient 2 : 55 € la semaine
2022_18 - Phase 2 de l'aménagement de la place : Valorisation du cadre de vie par la mise en lumière de l'église - demande de subventions
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Par délibération en date du 29 novembre 2018, le conseil municipal avait décidé de réhabiliter la place Georges Clemenceau dans le but de développer une cohérence d’aménagement socio-économique et un confort d’espace public moderne.
Cette deuxième phase a quatre objectifs :
- s’engager dans un programme de réhabilitation du bourg centre en intégrant la place Georges Clemenceau,
- redonner une unité architecturale à l’ensemble du cœur de ville,
- créer un lien entre le secteur mairie – église et les commerces,
- devenir un point de rassemblement intergénérationnel des habitants de la ville.
Le conseil municipal afin de parfaire le cadre du montage financier de ce projet, décide de solliciter tous les partenaires publics : Région - Département – Préfecture. COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 9 sur 11
2022_19 - Salle socio-culturelle : résultats de l'appel d'offres
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Dans le cadre du marché de l’aménagement de la salle socio-culturelle, les travaux font l’objet d’un marché
passé selon une procédure adaptée par application de l’article 28 du code des marchés publics.
La commission d’appel d’offres s’est réunie le 25 février 2022 afin de procéder à l’ouverture des plis concernant
cette opération.
Le montant des travaux s’élève à 147 297.81 HT €
Le conseil municipal entérine la décision de la commission d’appel d’offres.
2022_20 - Vente de matériel
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Le conseil municipal entérine la décision de mettre en vente une tonne à lisier et un broyeur qui ne sont plus utilisés
depuis de nombreuses années.
2022_21 - Projet d'aménagement d'un pumptrack rue de Perrey : demandes de subventions
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Le pumptrack est un parcours en boucle fermée, constitué de plusieurs bosses consécutives et de virages relevés,
dédié à la pratique sportive et récréative il peut être utilisé avec différents équipements sportifs (VTT, skateboard,
trottinette, roller, draisienne…), tout en favorisant l’épanouissement, l’apprentissage et le jeu dans un climat
sécuritaire. C’est également un outil pédagogique ouvert à toutes populations. L’attractivité d’un pumptrack dépend
de la qualité de conception du projet, correctement conçu par une équipe d’ingénieurs spécialisés, il devient un
équipement qui fonctionne par toutes conditions météorologiques et en toutes saisons pour un maximum de
sensations pour les usagers.
Le site pressenti pour la réalisation de ce projet de pumptrack en enrobé est situé sur le terrain localisé au 65 rue
du Perrey.
Le conseil municipal donne l’autorisation
- de déposer un dossier de demande de subvention au titre du plan 5000 terrains de sports pour 2024 de l’Agence
Nationale du Sport. Pour instruire ce dossier, il a été sollicité un prestataire BIKE SOLUTIONS pour qu’il propose COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 10 sur 11
un avant-projet technique de pumptrack, chiffré et utilisable pour une instruction de demande de subvention. Cet
avant-projet présenté s’élève à 160 000€ HT.
- de solliciter également les partenaires publics : Région – Département – Préfecture mais également la CAF.
- de demander une autorisation de déclaration préalable pour la construction d’un pumptrack,
Madame Chantal Oudard demande pourquoi ne pas remettre en état le terrain en direction de Nesle la Reposte.
Monsieur Alain Guerin s’interroge sur la maintenance et l’entretien de ce site.
Monsieur Michael Defosse répond c’est un concept complétement différent, l’avantage du pumptrack, est qu’il se
trouverait en centre-ville et serait entretenu par la commune.
2022_22 - Prêt pour l'acquisition de l'usine 2PI
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Considérant la nécessité de contracter un prêt afin de financer l’acquisition de l’usine 2PI, le conseil municipal a
retenu l’offre du crédit mutuel à 0.75 %.
2022_23 - SDEA : Mise en place d'une borne festive amovible
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Suite aux travaux de réaménagement de la place, le conseil municipal décide qu’il y a lieu de prévoir
l’implantation d’une borne de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables équipées chacune
de deux points de charge. Ces travaux seront réalisés par le SDEA pour un coût de 1800 €.
2022_24 - SDEA : Implantation d'une borne de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables place Clemenceau
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Suite aux travaux de réaménagement de la place, le conseil municipal décide d’implanter une borne de recharge
pour véhicules électriques ou hybrides afin de permettre l'accès du plus grand nombre aux points de charge de
tous types de véhicules.
Monsieur Alain Guerin souhaite connaître les consommations d’énergie et les fréquences d’utilisation de la borne
de recharge sur le parking rue Cornuelle COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022 - Page 11 sur 11
2022_25 - SDEA : Enfouissement et rénovation du réseau public aux abords de l'église et de la mise en lumière de l'église pour la valorisation du cadre de vie
Conseillers
présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
21 23 23 0 0 0
Suite aux travaux de réaménagement de la place le conseil municipal décide qu’il y a lieu de prévoir l’enfouissement du réseau public de distribution d’électricité, rénovation de l’installation communale d’éclairage public aux abords de l’église et de la mise en lumière de l’église pour la valorisation du cadre de vie.
Questions diverses
Présentation de Kévin Oudard, nouveau conseiller municipal
Proposition d'organisation d'une visite de la centrale nucléaire
Tableau des permanences des élections présidentielles pour les dimanches 10 et 24 avril 2022
Bulletin municipal : rappel de l'espace disponible pour l'opposition
Arrivée d'une podologue à la maison médicale le 29/05/2022
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 19h45.
Fait à VILLENAUXE LA GRANDE, les jours, mois et an susdits
Le maire,
Barbara CARPANESE
[[[signature1]]]