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Ordre du Jour - affi 10mars2021
Compte-Rendu - compte rendu conseil 7 avril 2021
Déliberation - affi DECE12
Ordre du Jour - affi 7 avril 2021
Document publié le Mercredi 7 avril 2021 par la commune de Champey.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affi 7 avril 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
À LA SALLE DES FÊTES
Mercredi 7 Avril 2021 À 18H30
ORDRE DU JOUR session ordinaire
1) Vote des taxes locales directes 2021.
2) Vote des différents budgets primitifs 2021.
(Eau – Assainissement, Lotissement Sous l’étang, Forêts, Chaufferie et Commune).
3) Extension du réseau de chaleur
– Validation de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) du
SIED70.
4) Lotissement « Sous l’Étang » - Cabinet Delplanque Meunier
- Bornage et division, création des lots de terrain à bâtir.
- Permis d’aménager
- Validation des devis.
5) Régime indemnitaire (astreinte) adjoint technique territorial.
6) Questions diverses.
CHAMPEY, le 02 avril 2021 Le Maire, Jean VALLEY