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Arrêté - ARR2024.219 levee interdiction peche a pied a Sion tamponne
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024.219 levee interdiction peche a pied a Sion tamponne)
Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Humanitaire,
1/1
Arrêté municipal
Arrêté n° 2024.219 – Levée de l’interdiction de ramassage et de consommation de coquillages sur le site de pêche à pied de loisir de Sion.
Le Maire de Saint-Hilaire-de-Riez,
Vu le résultat d’analyse conforme du prélèvement établi par la Direction Santé Publique et Environnement de l’Agence Régionale de la Santé en date du 11 juin 2024 constatant la qualité sanitaire du site de pêche à pied de loisir « Sion » et le classant de « qualité correcte »,
Vu l’arrêté ARR2024_211 en date du 7 juin 2024 interdisant le ramassage et la consommation de coquillages sur l’ensemble des résultats de ce jour, le ramassage et la consommation des coquillages sur la zone de pêche à pied de Sion,
A R R E T E
Article 1er : Le ramassage et la consommation de coquillage, prélevés sur la zone de pêche à pied de loisirs de Sion, sont autorisés à partir de ce jour.
Article 2ème : Le présent arrêté sera affiché en Mairie et sur le site à partir ce jour le 11 juin 2024.
Article 3ème : le présent arrêté abroge l’arrêté n°ARR2024_211 en date du 7 juin 2024 interdisant le ramassage et la consommation de coquillages sur l’ensemble des résultats de ce jour, le ramassage et la consommation des coquillages sur la zone de pêche à pied de Sion
Article 4ème : M. le Directeur des Services, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, M. le Chef de la Police municipale sont chargés chacun en ce qui concerne de ce présent arrêté qui sera transmis à l’ARS.
A Saint-Hilaire-de-Riez, le
Certifié exécutoire en vertu de la réception du présent
Acte en Sous-préfecture
Le
Et de la publication ou notification
Le
Le Maire,
Kathia VIEL