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Déliberation - DELIBERATION N°18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N°18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20240219-del18-190224-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet : 21/02/2024]
E
5
A
Liberté + Égalité + Fraternité
me”
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
D Etaples
Délibération
n°
18
Conseil
Municipal
du
Lundi
19
février
2024
Service
: Maréis
Domaine
de
compétence
:
7.1
- Décisions
budgétaires
Le
Lundi
Dix
Neuf
Février
deux
mille
vingt
quatre
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
La
Corderie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Présents:
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Date
de
convocation :
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
12/02/2024
Maryse
MAILLART,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Madame
Dominique
DELSAUX
Adjoints,
Monsieur
Gérard
Membres
présents
: 22 puis
21
ANDRE,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Adrien
quitte la séance
à 19 h 40)
BACLET,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Madame
Coralie
PRUVOST,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Membres ayant
donné pouvoir
: 4
Monsieur
Grégory
HURTREL,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR.
Conseillers
municipaux.
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Madame
Nathalie
TILLIER
à
Madame
Aurore
WACOGNE,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Madame
Josiane
BOUTOILLE
à
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Madame
Laurence
PLAISANT
à
Monsieur
Sébastien
BAILLET.
Membre(s)
non
excusé(s):
7
Nombre
de
votants
: 26
puis
25
Absent
(s)
excusé
(s)
: 0
Affichéle
22/02/2024
Z
"
Fe
Absent
(s)
non
excusé(s):
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNÉRÉ
et
Monsieur
Xavier
BRASSART.
Votants
:
26
puis
25
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
la
séance
à
19
h
40)
Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN
Objet
: Tarifs
des
articles
de
la
boutique
Maréis
à
compter
du
5
décembre
2023
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération :
Tarifs
des
articles
de
la
boutique
Maréis
à
compter
du
5
décembre
2023
Vu
la
commission
n°3
«
Rayonnement
de
la
ville
d'Etaples-sur-mer
du
9
février
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
la
grille
des
tarifs
des
articles
de
la
boutique
MAREIS
(ci-jointe),
commandés
à
partir
du
5
décembre
2024
et
des
modifications
des
prix
de
certains
articles.
L'argent
est
encaissé
via
la
régie
«
Boutique
Maréis
». La
délibération
est
adoptée
par
25
voix
pour.
Vu
pour
être
affiché
le
22
février
2024
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire
Franck\WINDILLER
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suivant
leur
pub
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
| | | |
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.
| |