Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION ODJ 7 avril 2025
Convocation - CONVOCATION ODJ 3 avril 2026 2
Convocation - convocation CM 10 AVRIL 19H000
Déliberation - Deliberations CM du 22 avril 2026
Convocation - CONVOCATION ODJ 9 janvier 2026
Convocation - CONVOCATION ODJ 5 juin 2026
Convocation - CONVOCATION ODJ 20 mars 2026
Convocation - CONVOCATION ODJ 3 juin 2026
Convocation - CONVOCATION ODJ 1er juillet 2026
Convocation - CONVOCATION ODJ 3 fevrier 2026
Convocation - CONVOCATION ODJ 22 avril 2026
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 07h51 par la commune de Dourgne.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION ODJ 22 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
TARN
À Dourgne,
le 9 avril
2026
COXDMUNE
DE
DOURGNE
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mercredi
22
avril
2026
à 19
h 30
Dans
la
salle
Gabriel
Pujol,
Mairie
de
Dourgne.
ORDRE
DU JOUR :
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
3 avril
2026
1/
Finances
-
Commune
:
©
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
o
Affectation
des
résultats
o
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2026
o
Vote
du
Budget
Primitif
2026
-
Assainissement
:
o
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
o
Affectation
des
résultats
o
Vote
des
taxes
et
redevances
d'assainissement
©
Participation
financière
pour
compensation
du
temps
de
travail
des
agents
de
la commune
o
Vote
du
Budget
Primitif
2026
-__
Lotissement
de
l’Autan
:
o
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
©
Affectation
des
résultats
o
Vote
du
Budget
Primitif
2026
2 / Fongibilité
des
crédits
3/
Commissions
extra-municipales
4/
Subventions
aux
associations
Questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilieurs.
L. GRANGIS
Mairie de DOURGNE — 1bis Place
Jean Bugis - BP18
81110 DOURGNE
- :05.63.5031.20
5
: mairie@dourgne.fr —
site
: www.dourgne.fr