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Déliberation - tableau recapitulatif des deliberation du 16 mai 2023 Le Malesherbois
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - tableau recapitulatif des deliberation du 16 mai 2023 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
23-05-AFG-01 Avis sur la révision du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage FAVORABLE
23-05-FIN-02 Approbation d'une garantie d'emprunt à LOGEMLOIRET- Construction de la gendarmerie du Malesherbois FAVORABLE
23-05-CAP-03 Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2023 FAVORABLE
23-05-SPO-04 Subvention d'équipement à l'association "Budo Club" au titre de l'année 2023 FAVORABLE
23-05-TRAV-05
Approbation de la convention de mise à disposition de compteur électrique permettant
l'installation d'une caméra de vidéo protection au 1 Grande Rue - Commune déléguée de
Manchecourt
FAVORABLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2023