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Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 15 decembre 2022 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 15 decembre 2022 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Banque,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
22-12-AFG-01 Signature du procès-verbal de mise à disposition de biens entre la commune et la CCPG - Compétence scolaire FAVORABLE
22-12-AFG-02 Rapport d'activités 2021 de la CCPG FAVORABLE
22-12-RH-01 Modification du protocole du temps de travail FAVORABLE
22-12-RH-02 Application des 1607 heures pour l'année 2023 FAVORABLE
22-12-RH-03
Prime d'intéressement tenant compte des résultats collectifs des services pour la filière Police
municipale FAVORABLE
22-12-RH-04 Gratification des stagiaires FAVORABLE
22-12-RH-05 Mise à jour du tableau des effectifs FAVORABLE
22-12-RH-06 Adhésion au contrat groupe d'assurances statutaires du Centre de Gestion du Loiret FAVORABLE
22-12-RH-07 Avenant n° 1 à la convention de service commun "gestion des ressources humaines" FAVORABLE
22-12-SOC-01 Subvention de fonctionnement à l'association "arc-en-ciel" au titre de l'année 2022 FAVORABLE
22-12-FIN-01 Chambre Régionale des Comptes - Communication du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion FAVORABLE
22-12-FIN-02 Autorisation budgétaire spéciale - Budget principal FAVORABLE
22-12-FIN-03 Autorisation budgétaire spéciale - Budget annexe de l'eau FAVORABLE
22-12-FIN-04 Adoption des tarifs - Année 2023 FAVORABLE
22-12-FIN-05 Ajustement de l'actif - M57 - Budget principal FAVORABLE
22-12-FIN-06 Décision modificative n° 2022/02 - Budget principal FAVORABLE
22-12-FIN-07 Décision modificative n° 2022/02 - Budget annexe de l'eau FAVORABLE
22-12-FIN-08 Reversement à la CCPG du produit de la taxe d'aménagement perçue par les communes RETIRE
22-12-CAP-01 Programmation culturelle - Tarifs des spectacles de l'année 2023 FAVORABLE
22-12-CAP-02 Subventions de fonctionnement aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2023 FAVORABLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
22-12-SPO-01 Subvention d'équipement à l'association "club d'éducation canine" au titre de l'année 2022 FAVORABLE
22-12-EAU-01 Tarifs 2023 - Service de l'eau FAVORABLE
22-12-TRAV-01
Autorisation de signature du marché - "Fourniture et acheminement d'électricité en tarif C4 et
C5 alimentant les points de livraison sur le territoire SICAP de la commune du Malesherbois
avec prestations de service associées"
FAVORABLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022