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Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 novembre 2023 Le Malesherbois
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 16 novembre 2023 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 16 novembre 2023 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, PME, commerce et artisanat,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
23-11-AFG-01 Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission APPROUVE
23-11-AFG-02 Remplacement de Mme LACHAUD au sein de la commission "finances" APPROUVE
23-11-AFG-03 Remplacement de Mme LACHAUD au sein de la commission "sécurité et cadre de vie" APPROUVE
23-11-AFG-04 Remplacement de Mme LACHAUD au sein de la commission "mobilité-environnement-chemins- bois-pâturages-agriculture et rivière" APPROUVE
23-11-AFG-05 Remplacement de Mme LACHAUD au sein de la Commission d'Appel d'Offres et autres commissions et jurys relatifs à la commande publique APPROUVE
23-11-AFG-06 Remplacement de Mme LACHAUD au sein de la commission communale pour l'accessibilité APPROUVE
23-11-AFG-07 Remplacement de Mme LACHAUD au sein du groupe de travail "vie économique" APPROUVE
23-11-AFG-08 Remplacement de Mme LACHAUD en qualité de déléguée de la commune au SIARCE APPROUVE
23-11-AFG-09 Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détail - Année 2023 APPROUVE
23-11-AFG-10 Adoption du nouveau règlement intérieur commun à tous les cimetières de la commune du Malesherbois APPROUVE
23-11-AFG-11 Rapport d'activités 2022 de la CCPG APPROUVE
23-11-URB-12 Mise en place d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat et du droit de préemption sur les fonds de commerce, baux commerciaux et baux artisanaux APPROUVE
23-11-URB-13 Avenant n° 2 à la convention IADS APPROUVE
23-11-URB-14 Acquisition par la commune du Malesherbois d'une partie de la parcelle propriété de M. Alain DULARY sise rue de Vauluizard à Malesherbes - 45330Le Malesherbois APPROUVE
23-11-SOC-15 Repas des aînés - Tarif du repas pour les conjoints et distribution de colis APPROUVE
23-11-SOC-16 Subvention exceptionnelle à l'association "Club de l'Amitié" au titre de l'année 2023 APPROUVE
23-11-SECU-17 Signature d'une convention de coordination entre la Police municipale et les forces de sécurité de l'Etat APPROUVE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 202323-09-FIN-12 Admissions en non-valeurs et annulation de dettes - Budget principal APPROUVE
23-09-FIN-13 Admission en non-valeur et annulation de dettes - Budget annexe de l'eau APPROUVE
23-09-FIN-14 Ajustement de l'actif - Budget annexe de l'eau APPROUVE
23-09-SPO-21 Subvention d'équipement à l'association "La Boule Malesherboise" au titre de l'année 2023 APPROUVE
23-09-TRAV-30 Approbation de la convention portant sur le cofinancement du surcoût lié à l'enfouissement des câbles optiques APPROUVE