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Conseil Municipal - 6.2 RCM Chalets de Noel 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Porto-Vecchio.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6.2 RCM Chalets de Noel 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, PME, commerce et artisanat, Tourisme,
6.2
Page 1 sur 1
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
OBJET : ANIMATION
Fêtes de fin d’année - Mise en place de chalets de Noël - Mise à disposition à titre onéreux.
Le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant.
Afin de dynamiser le centre-ville pendant les fêtes de fin d’année, la Commune souhaite mettre à disposition à titre onéreux des chalets de bois et les implanter dans le cœur de ville de Portivechju. Un emplacement sera réservé aux activités associatives.
Les chalets seront mis à disposition à titre onéreux à des commerçants et des artisans souhaitant vendre leurs produits.
Une catégorie de chalets est proposée à la mise à disposition à titre onéreux :
pour la période du 08 décembre 2025 au 31 décembre 2025 inclus situé Place Henri GIRAUD et Place de l’Hôtel de Ville :
- Chalet 3 m x 2 m (commerces) : 1 250,00 €
pour la période du 08 décembre 2025 au 15 décembre 2025 inclus situé le long de l’église :
- Chalet 3 m x 2 m (artisans et producteurs) : 285,00 €
pour la période du 17 décembre 2025 au 24 décembre 2025 inclus situé le long de l’église :
- Chalet 3 m x 2 m (artisans et producteurs) : 285,00 €
pour la période du 26 décembre 2025 au 31 décembre 2025 inclus situé le long de l’église :
- Chalet 3 m x 2 m (artisans et producteurs) : 200,00 €
Les modalités pratiques d’utilisation de ces chalets feront l’objet d’un règlement fixé par arrêté.
L’encaissement des montants relatifs à cette animation relève de la régie évènementielle.
Il convient donc de proposer au Conseil Municipal de se prononcer sur la mise en œuvre de ce dispositif, sur les tarifs de mise à disposition à titre onéreux de ces chalets dans le cadre des fêtes de fin d’année.
A la suite du rapport qui vous est soumis, il est ainsi demandé au Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
d’approuver le principe de mise à disposition à titre onéreux de chalets de Noël pendant les fêtes de fin d’année.
de fixer les tarifs de mise à disposition à titre onéreux des chalets :
pour la période du 08 décembre 2025 au 31 décembre 2025 inclus situé Place Henri GIRAUD et Place de l’Hôtel de Ville :
- Chalet 3 m x 2 m (commerces) : 1 250,00 €
pour la période du 08 décembre 2025 au 15 décembre 2025 inclus situé le long de l’église : - Chalet 3 m x 2 m (artisans et producteurs) : 285,00 €
pour la période du 17 décembre 2025 au 24 décembre 2025 inclus situé le long de l’église : - Chalet 3 m x 2 m (artisans et producteurs) : 285,00 €
pour la période du 26 décembre 2025 au 31 décembre 2025 inclus situé le long de l’église : - Chalet 3 m x 2 m (artisans et producteurs) : 200,00 €
d’autoriser le Maire à intervenir à la signature des conventions ainsi que tous documents y afférents relatifs à la mise à disposition à titre onéreux de chalets dans le cadre des fêtes de fin d’année avec chaque exposant.