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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 024 Particpations 2022
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h47
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 024 Particpations 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
14
AVRIL
2022
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
quatorze
avril,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense,
s’est
réuni
à la
salle
socioculturelle
de
la
commune
de
Saignes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense.
Etaient
présents:
Sylvie
COURAGEUX
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
Jean-Pierre
GALEYRAND,
Patrick
BORNET
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Bernard
LACOUR,
Martine
MONCOURIER,
Thierry
FONTY
(Champs
sur Tarentaine-Marchal),
Raphaêl
MIALOU
(La
Monselie),
Philippe
VIALLEIX,
Brigitte
CLAUDEL,
Gustave
GOUVEIA
(Lanobre),
Jean-Michel
HOJAK
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Éric
MOULIER,
Catherine
BARRIER
(Saignes),
Alain
COUDERT
(Saint-Pierre),
Bertrand
FORESTIER
(Sauvat),
Fabrice
MEUNIER,
(Vebret),
Marie-Pierre
BABUT
(Veyrières),
Alain
DELAGE,
Clothilde
JUILLARD,
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
Marie-
Ange
FLEURET-BRANDAO
(Ydes).
Ont
donné
pouvoir
: Maryse
MAZEIRAT
(Champagnac)
à Jean-Pierre
GALEYRAND
(Champagnac),
Pascal
LORENZO
(Lanobre)
à
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Franck
BROQUIN
(Saignes)
à
Catherine
BARRIER
(Saignes),
Joélle
NOEL
(Trémouille)
à
Fabrice
MEUNIER
(Vebret),
Arnaud
MOREAU
(Vebret)
à
Fabrice
MEUNIER
(Vebret)
Secrétaire
de
séance
: Catherine
BARRIER
Nombre de
membres
afférents
au
Conseil
Communautaire
: 34
/ Nombre
de
membres
présents:
27
Nombre de
votants
: 32
Date
de
la
convocation
: 08
avril
2022
20220414024DE PARTICIPATIONS
2022
Monsieur
le
Président
propose
au
Conseil
communautaire
les
participations
suivantes
pour
l’année
2022: NOM
DE
L’ORGANISME
OU
DE
L’ASSOCIATION
MONTANT
Office
de
tourisme
de
Sumène-Artense
140.000
€
(délibération
du
29
novembre
2021)
Accès
Santé
Nord
Cantal
15.000
€
CLIC
du
Haut
Cantal
3.708
€
Mission
locale
Hautes
Terres Nord-Ouest
Cantal
12.514,50
€
France
Active
Auvergne
5.000
€
Initiative
Cantal
2.537,70
€
Fédération
Française
cyclotourisme
500
€
Parc
des
Volcans
d’Auvergne
500
€
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 20/04/2022
015-241501055-20220414-20220414024DE-DE CAUE
676,72
€
Association
Rivière
Rhâne
Alpes
Auvergne
350
€
Le
Conseil,
après
en avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
valide
les
participations
2022.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE
-
MARCHAL,
le
14
avril
2022
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Pi
Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à
la
Préfecture
le
Z9f.-
(LL.
Affichée
ou
notifiée
le
I(D4
I 2DV—
Document
certifié
conforme
Le
Président,
Marc
MAISONNEUVE
La
présenteélÏbration
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de deux
mois
à
compter
de
sapublication
et
de
sa
réception
en
sous-préfecture.
Marc
Md
2
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 20/04/2022
015-241501055-20220414-20220414024DE-DE