Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Reve
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Acha
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 024 Part
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 029 Capi
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 019 Coti
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 Lieu
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 CREA
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 029 Capi
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 LIEU
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 027 Taux
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Reversement association Auverbike
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Reversement association Auverbike)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 10 MARS 2022
L’an deux mil vingt-deux, le dix mars, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire de la Communauté de communes Sumène-Artense, s’est réuni à la salle des fêtes de la commune de Champs sur Tarentaine Marchal, sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de la Communauté de communes Sumène-Artense.
Etaient présents : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE
(Beaulieu), Maryse MAZEIRAT, Patrick BORNET (Champagnac), Daniel CHEVALEYRE, Bernard LACOUR,
Martine MONCOURIER (Champs sur Tarentaine Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Pascal
LORENZO, Philippe VIALLEIX, Gustave GOUVEIA (Lanobre), Jean-Michel HOJAK (Le Monteil), Christophe
MORANGE (Madic), Eric MOULIER, Franck BROQUIN, Catherine BARRIER (Saignes), Alain COUDERT
(Saint-Pierre), Françoise GILLES (Sauvat), Joëlle NOEL (Trémouille), Fabrice MEUNIER, Arnaud MOREAU
(Vebret), Catherine MAISONNEUVE (Veyrières), René BERGEAUD, Clothilde JUILLARD, Céline BOSSARD,
Bernard BOUVELOT, Marie-Ange FLEURET-BRANDAO (Ydes).
Ont donné pouvoir : Alain DELAGE (Ydes) à René BERGEAUD (Ydes) Jean-Pierre GALEYRAND
(Champagnac) à Maryse MAZEIRAT (Champagnac), Johane GRANDSEIGNE (Lanobre) à Pascal LORENZO
(Lanobre), Brigitte CLAUDEL (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), Thierry FONTY (Champs sur
Tarentaine Marchal) à Eric MOULIER (Saignes).
Secrétaire de séance : Martine MONCOURIER
Nombre de membres afférents au Conseil Communautaire : 34 / Nombre de membres présents : 28 Nombre de votants : 33
Date de la convocation : 04 mars 2022
20220310033DE
REVERSEMENT ASSOCIATION AUVER’BIKE
Un groupe d’adolescents du territoire de Sumène Artense a créé une junior association dans le but principal de promouvoir l’activité VTT chez les jeunes.
La Junior association Auver’Bike a présenté son projet annuel au concours organisé par la MSA (sorties VTT, entretien du bike park, évènement sur la Piste Verte…) et a remporté un prix de 500 €. Lors de la remise de la récompense, le compte bancaire de la junior association n’était pas encore créé, c’est donc la CCSA qui a reçu le versement de cette somme dans l’attente de l’ouverture de ce compte. Il s’agit pour le Conseil d’autoriser le Président à verser la récompense de 500 € à la Junior Association Auver’Bike.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil communautaire autorise le Président à verser la récompense de 500 € à la Junior Association Auver’Bike.
Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE - MARCHAL, le 10 MARS 2022
Pour extrait certifié conforme,
Le Président
Marc MAISONNEUVE
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 15/03/2022
015-241501055-20220310-20220310033DE-DE 2
Délibération rendue exécutoire
Transmise à la Préfecture le 15 mars 2022
Affichée ou notifiée le 15 mars 2022
Document certifié conforme
Le Président, Marc MAISONNEUVE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception en sous-préfecture.
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 15/03/2022
015-241501055-20220310-20220310033DE-DE