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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 024 Appel a projet residence 2022
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h47
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 024 Appel a projet residence 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse,
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
12
OCTOBRE
2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un,
le
douze
octobre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense,
s’est réuni
à
la
salle
socioculturelle
de
la
commune
de
Madic,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
la
Communauté
de
communes Sumène-Artense. Etaient
présents:
Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
Jean-Pierre
GALEYRAND,
Maryse
MAZEIRAT,
Patrick
BORNET
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Martine
MONCOURIER,
Bernard
LACOUR
(Champs sur
Tarentaine
MarchaI),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Pascal
LORENZO,
Philippe
VIALLEIX,
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre),
Jean-Michel
HOJAK
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Eric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
Franck
BROQUIN
(Saignes),
Jean-Paul
MATHIEU
(Saint-Pierre),
Françoise
GILLES
(Sauvat),
Joélle
NOEL
(Trémouille),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Alain
DELAGE,
René
BERGEAUD,
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
Marie-Ange
FLEURET
BRANDAO
(Ydes).
Ont
donné
pouvoir:
Johane
GRANDSEIGNE
(Lanobre)
à
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Gustave
GOUVEIA
(Lanobre)
à
Eric
MOULIER
(Saignes),
Clotilde
JUILARD
(Ydes)
à Céline
BOSSARD
(Ydes)
Secrétaire
de
séance
: Christophe
MORANGE
Nombre
de
membres afférents
au
Conseil
Communautaire
: 34
/ Nombre de
membres
présents
: 30
Nombre
de
votants
: 32
Date de
la
convocation
: 07
octobre
2021
202110120240E APPEL
A
PROJET
RESIDENCE
2022
Il s’agit
de
la
mise
en
place
d’une nouvelle
résidence
en
2022
avec
un
ensemble
d’actions
culturelles
proposées
aux
écoles
du
territoire
: réflexion
et
appel
à
projet
en
novembre
2021
pour
une
résidence
au
printemps
2022, avec
exposition sur
la
Piste
des
Arts
de
septembre
2022
à août
2023.
Il
s’agit
d’autoriser
la
commission
culture
à
se
positionner
sur
le
choix
de
nouveaux
artistes
en
résidence,
d’autoriser
le
Président
à
signer
la
convention
de
résidence-mission.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
32 voix
pour,
le
Conseil
communautaire
décide
-
D’autoriser
la
commission
culture
à
se
positionner
sur
le
choix
de
nouveaux
artistes
en
résidence,
-
D’autoriser
le
Président
à signer
la
convention
de
résidence-mission.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE
-
MARCHAL,
le
12
octobre
2021
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président
Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à
la
Préfecture
le
Affichée
ou
notifiée
le
‘2.(4
O
f 2.,
L
Document
cei
Le
Président
La
présente
délibération peut
faire
l’objet
d’un
recours pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
en
sous-préfecture.
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 20/10/2021
015-241501055-20211012-20211012024DE-DE