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Procès Verbal - Fixation du nombre et élection des adjoints au Mai
Déliberation - Installation du Conseil Municipal. Election du Maire. Fixation du nombre d'adjoints. Election des
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - Installation du Conseil Municipal. Election du Maire. Fixation du nombre d'adjoints. Election des)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RO ON HN 8 M N MH NN 4 # HR M
= RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
#
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
Fe
en
exercice
11
Fe
présents
11
-
votants
11
k.
absents
(0)
Fe
exclus
0
:Nombre
de
conseillers
x Date
de
convocation
:
25
mars
2014
'
Objet
Municipal.
Élection
du
Maire.
Fixation
du
nombre
à adjoints.
Élection
des
adjoints.
_ Date d'affichage:
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
29
mars
2014
à
18
heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence de :
M.
GALY
Henri
Étaient
présents
:
201
me Li # HN 5 HN HS MN HA ii e
Mmes
BOLEA
Maryse,
STRADÈRE
Michèle,
NOË
Liliane,
ARIES
Fabienne,
VEYRIES
Nadine,
Mrs
BRUNA
Roger,
MAURETTE
Bernard,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony,
DELORT
Thierry,
SALES
André
Secrétaire
de
séance :
Mme
BOLEA
Maryse
La
séance
est
ouverte
sous
la
Présidence
de
Monsieur
GALY
Henri,
Maire
qui,
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a
déclaré
installer
dans
leurs
fonctions
les
conseillers
municipaux
désignés
ci-dessus.
Il cède
ensuite
la
présidence
de
la
séance
au
doyen
du
conseil
municipal
et se
retire.
Madame
NOE
Liliane
prend
la
Présidence
de
la séance.
Monsieur
LUROT
Guy
et
Monsieur
ROBERT
Jacques
ont
été
choisis
par
le
conseil
comme
assesseurs.
ELECTION
DU
MAIRE
PREMIER
TOUR
DU
SCRUTIN
La
Présidente,
après
avoir
donné
lecture
des
article
L.2122-4
à
L.2122-8
du
code
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
du
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L2122-4
du
Code
des
Collectivités
Territoriales.
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l'appel
de
son
nom
dépose
sous
enveloppe
dans
l'urne
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
11
À
DEDUIRE
: (bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
0
L.
65
et
L.66
du
code
électoral)
RESTE,
(pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés)
11
Majorité
absolue
(si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
6
est
impair,
prendre
le
chiffre
pair
supérieur)
À
Obtenu
Madame
STRADERE
Michèle
HET
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT*
Mod.
540330
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1)
Ë
E
ER
EE
été
proclamée
Maire
et a été
immédiatement
installée.
FIXATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
Madame
le Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
Maire
(Article
L.2122-4,
L.2122-7
e 2122-7-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Il sera
établi
une
délibération
qui
sera
faite
au
présent
procès-verbal.
Conformément
à
l'article
L2122-1
et
suivant
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
nombre
des
adjoints
ne
peut
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil,
ramené
à
l'entier
inférieur
en
cas
de
nombre
décimal.
Elle
invite
le Conseil
à
procéder
à
la création
de
3
postes
d'adjoints
au
Maire,
conformément
aux
articles
L
2122-1
et
L
2122-2.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-1
et
L.2122-2,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
Par
11
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
Décide
la création
de
3
postes
d'adjoints
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
Il'est
procédé
dans
les
mêmes
formes
que
pour
l'élection
du
Maire,
à
l'élection
du
Premier
Adjoint
sous
la
présidence
du
Maire,
Madame
STRADERE
Michèle.
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
11
À
DEDUIRE
: (bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
0
L.
65
et
L.66
du
code
électoral)
RESTE,
(pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés)
11
Majorité
absolue
(si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
6
est
impair,
prendre
le
chiffre
pair
supérieur)
À
Obtenu
Monsieur
MAURETTE
Bernard
11
Monsieur
MAURETTE
Bernard
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
premier
adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
ELECTION
DU
DEUXIEME
ADJOINT
Il est
procédé
dans
les
mêmes
formes
que
pour
l'élection
du
Maire,
à
l'élection
du
Deuxième
Adjoint
sous
la
présidence
du
Maire,
Madame
STRADERE
Michèle.
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
11
À
DEDUIRE
: (bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
0
L.
65
et
L.66
du
code
électoral)
RESTE,
(pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés)
11
Majorité
absolue
(si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
6
est
impair,
prendre
le
chiffre
pair
supérieur)
A
Obtenu
Monsieur
SIBRA
Gérard
11
Monsieur
SIBRA
Gérard
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a
été
_
Madame
STRADERE
Michèle
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
proclamé
deuxième
adjoint
et a été
immédiatement installé"
201417
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
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IMPRIM'VERT:
Mod.
540330
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Féabrègue duo EN FE NN. x MN EN NO M NE M MN NM M EE ON NM NN NO HN NM MN D NM M M D NM M M M M M D NM M M MN M EH & x
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2074
ELECTION
DU
TROISIEME
ADJOINT
Madame
STRADERE
Michèle.
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
11
À
DEDUIRE
:(bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
0
L.
65
et
L.66
du
code
électoral)
RESTE,
(pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés)
11
Majorité
absolue
(si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
6
est
impair,
prendre
le
chiffre
pair
supérieur)
À
Obtenu
Madame
BOLEA
Maryse
11
proclamée
troisième
adjointe
et
a
été
immédiatement
installée.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
18h45
Il est
procédé
dans
les
mêmes
formes
que
pour
l'élection
du
Maire,
à
l'élection
du
Troisième
Adjoint
sous
la
présidence
du
Maire,
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Madame
BOLEA
Maryse
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
De
Saint-
Gaudens
le.
Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le
01
avril
2014
Nos
imprimés
sont
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par
Fabrègue
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IMPRIM
VERT"
Le
Maire Mod.
546330
- 09/10
Fobrègue
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Si