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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
: Nombre
de
conseillers
|
M
en
exercice
11
F
présents
11
+ votants
Ai
!* absents
0
|
‘+ exclus
0
.
Date
de
convocation
:
18
mai
2020
|
Date
d'affichage
:
_
18 mai
2020
Objet
Mstallation
du Conseil
Municipal.
Élection
du
Maire.
Fixation
du
nombre
d'adjoints.
Élection
des
adjoints.
|
sous
la présidence
de :
|
Mme
STRADERE
Michèle
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| _De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
23
mai
2020
à
18
heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habitu
|
Étaient
présents:
Mmes
BOLEA
Maryse,
STRADERE
Michèle, ARIES
Fabienne,
VEYRIES
Nadine,
WINTERSTEIN
Martine,
Mrs
BALLARIN
Jacques,
MADET
Michel,
MAURETTE
Bernard,
VALLE
Anthony,
DELORT
Thierry, SALES
André
Secrétaire
de
séance :
Mme
VEYRIES
Nadine
_
La séance
est
ouverte
sous
la
Présidence
de
Madame
STRADERE
Michèle,
Maire
qui,
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a
déclaré
installer
dans
leurs
fonctions
les
conseillers
municipaux
désignés
ci-
dessus.
|
Elle
cède
ensuite
la
présidence
de
la séance
au
doyen
du
conseil
municipal
et se
retire.
|
l
Monsieur
SALES
André
prend
la
Présidence
de
la
séance.
Monsieur
MAURETTE
Bernard
et
Madame
VEYRIES
Nadine
ont
été
choisis
par
le
conseil
comme
assesseurs.
ELECTION
DU
MAIRE
PREMIER
TOUR
DU
SCRUTIN
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
article
L.2122-4
à
L.2122-8
du
code
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
du
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L2122-4
du
Code
des
Collectivités
Territoriales.
Pour
des
raisons
sanitaires,
le
vote
est
réalisé
à
mains
levées
Madame
STRADERE
Michèle
est
seule
candidate
au
poste
de
Maire
À
Obtenu
Madame
STRADERE
Michèle
11
voix
: Madame
STRADERE
Michèle
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamée
Maire
et
a
été
immédiatement
installée.
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent IMPRIM'VERT
Mod.
540330
-09/10
FRabrègue duo IN
es
Vt
Ce
©
ms
FIXATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
|
mêmes
modalités
que
le
Maire
(Article
L.2122-4,
L.2122-7
e
2122-7-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
|
Conformément
à
l'article
L
2122-1
et
suivant
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
nombre
des
adjoints
ne
peut
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil,
ramené
à
l'entier
inférieur
en
cas
de
nombre
décimal.
Elle
invite
le
Conseil
à
procéder
à
la
création
de
2
postes
d'adjoints
au
Maire,
conformément
aux
articles
L
2122-1
et
L
2122-2.
Le
Conseil
Municipal,
|
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-1
et
L.2122-2,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
Par
11
voix
pour,
O
contre,
0
abstention
Décide
la
création
de
2
postes
d'adjoints
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
l'est
procédé
dans
les
mêmes
formes
que
pour
l'élection
du
Maire,
à
l'élection
du
Premier
Adjoint
sous
la
présidence
du
Maire,
Madame
STRADERE
Michèle.
|
Le
vote
est
réalisé
à
mains
levées
A
Obtenu
Monsieur
MAURETTE
Bernard
.
11
voix
|
|
Monsieur
MAURETTE
Bernard
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
premier
adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
|
ELECTION
DU
DEUXIEME
ADJOINT
Il
est
procédé
dans
les
mêmes
formes
que
pour
l'élection
du
Maire,
à
l'élection
du
Deuxième
Adjoint
sous
la
présidence
du
Maire,
Madame
STRADERE
Michèle.
Le
vote
est
réalisé
à
mains
levées
|
À Obtenu
Madame BOLEA
Maryse
-
11 voix
|
|
Madame
BOLEA
Maryse
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
|
proclamée
deuxième
adjoint
et
a
été
immédiatement
installée.
|
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
18h20.
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
De
Saint-
Gaudens
le
08
juin
2020.
Publié
ou
notifié
le .
Fait
à
BARBAZAN,
le
05 juin
2020
|
Le
Maire
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
L\
APRIM'VERT
Mod.
540330
-09/10
Féabréque duo