Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
Déliberation - DEL 100 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - DEL 100 DECISIONS DU MAIRE
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 8
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 100 Decisions du Maire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 100 Decisions du Maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
“ngRec
DEPARTEMENT
LOT et GARONNE
ARRONDISSEMENT
NERAC
CANTON
NERAC
Nombre de conseillers
en exercice : 29
Présents : 19
Votants : 24
OBJET :
Compte rendu de Monsieur le
Maire au Conseil ent vertu de
l'article L 2122-22 du C.G.C.T
N° 100/2023
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
du 21 septembre 2023
L'an deux mille Vingt-et-Trois, le 21 septembre à 19 h 00, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était assemblé en session ordinaire, à la Mairie, après convocation légale en date du 15 septembre 2023, sous la présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire.
Étaient présents : Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, BUSQUET, SANCHEZ, CASEROTTO, GELLY Adjoints au Maire, Mmes et MM. ARNAUNE, BOZZELLI, VICENTE, GOLFIER, SERRES-SOLANO Conseillers Délégués, Mmes et MM. ESSERTEL, MEDECIN, TUFFERY, BERTHOUMIEU, TAROZZI, DULOUARD, FONTANEL, GOUJON, Conseillers Municipaux.
Absents excusés :
Madame DESSAINTS qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
Madame VILLEREGNIER qui a donné pouvoir à Madame CASEROTTO. Madame GARBAY qui a donné pouvoir à Madame SERRES-SOLANO. Madame TESSARIOL qui a donné pouvoir à Monsieur ESSERTEL.
Madame PRADO qui a donné pouvoir à Madame MEDECIN.
Messieurs DAVID et BARRÈRE et Mesdames BES et IBN-SALAH.
Absente non excusée :
Madame GREGOIRE.
1 a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil, Madame BERTHOUMIEU ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a accepté. Le procès-verbal de la dernière séance a été adressé à chaque Conseiller Municipal.
L'avis de convocation a été affiché conformément à la législation en vigueur. La liste des délibérations de la séance du 10 juillet a été affichée conformément aux prescriptions de l'article L 2121-25 du Code Générai des Coliectivités Territoriales.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Par délibération n°14/2020 du 28 mai 2020, vous avez délégué à Monsieur le Maire un certain nombre de compétences, telles qu'énumérées à l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
L'usage de cette délégation doit faire l’objet d’une information par le Maire lors de la plus proche des séances obligatoires de l'Assembiée Délibérante. OBJET DATE ATTRIBUTAIRE | CODE POSTAL MONTANT € HT DECISION OU (si utile) DESTINATAIRE
Tarifs d'entrée des
spectacles et
commission sur les
ventes en ligne sé 06/07/2023 | Espace d'Albret Néant Voir décision spectacles de l'Espace
d'Albret pour la saison
culturelle 2023-2024
Convention de dépôt La commune prend d'œuvre avec la ville de sh eee Toulouse pour le Musée des arts 31 000 cofvoiément, parcours 19/07/2023 précieux Paul TOULOUSE ASSUrANCE muséographique du Dupuy écfditionnement
Château-Musée Henri dés Œüvrés IV
Mission de CSPS pour
re LEE des Apave à Infrastructures et 47 550 façades du Château, 01/08/2023 constructions BOE 3 475,00 € de la salle des Ecuyers France et de l'étanchéité de la
terrasse
Attribution d'une
mission complète de
maîtrise d'œuvre —
Travaux de
restauration du SARL Thouin 47 000 Château-Musée Henri 07/08/2028 Architecture AGEN 9 582,46 € IV - Phase Ill
Modification en cours
d'exécution n°1
sata ; x Montant : 400 000 € RédistEn CUP | 45pe0ss | Es Néant Taux : 4,06 % avec la Banque Postale Postale Durée : 20 ans
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
Le MAIRE,
Le SECRETAIRE DE SEANCE,