Séance - SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2016

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Séance - SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2016 Document publié le Dimanche 20 novembre 2016 par la commune de Feuguerolles-Bully. Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique, 1

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2016

L'an deux mil seize, le jeudi 17 novembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle annexe à la mairie, sous la présidence de Monsieur Franck ROBILLARD, Maire.

Présents : Franck ROBILLARD, Julia QUELLIEN, Olivier DAVY, Valérie ALBAREDA, Thierry GOUIX, Laurence ADAM, Gilles ARMAND, Nicolas GRÉGOIRE, Gérard LE BARRON, Catherine LEMAITRE, Bruno ONFROY, Virginie BERTHIER, Sandrine ROULLIER.

Absents : Isabelle IMBEAUD.

Procurations : Jean-Pierre PAQUET à Gérard LE BARRON.

Secrétaire de séance : Valérie ALBAREDA.

Approbation du compte rendu de la séance du 20 OCTOBRE 2016 : approuvé à l’unanimité.

Franck ROBILLARD précise que le détail des contrôles de vitesse sur la Route Départementale a été retranscrit car ils donnent des informations aux lecteurs des comptes rendus de séance.

Élection des délégués communautaires :

M. le Maire expose :

Suite à la fusion de la Communauté de Communes Evrecy-Orne Odon avec la Communauté de Communes de la Vallée de L’Orne au 1 er janvier 2017, il y a lieu de redéfinir la gouvernance de l’EPCI.

Le nombre et la répartition des sièges entre les communes sont fixés selon les modalités de l’article L 5211-6-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. M. le Maire rappelle que le nombre actuel est de 3 conseillers. Le nouveau Conseil communautaire sera composé au total de 38 membres dont 2 membres pour la commune de Feuguerolles-Bully. Il convient donc de procéder à l’élection de 2 représentants pour la commune. Les candidats sont :

-Franck ROBILLARD – Catherine LEMAITRE : (7 voix)

-Gérard LE BARRON – Catherine LEMAITRE : (1 voix)

-Franck ROBILLARD – Gérard LE BARRON : (6 voix)

Le vote a lieu à bulletin secret. Après dépouillement, sont élus membres au Conseil communautaire : -Franck ROBILLARD et Catherine LEMAITRE.

Gérard LE BARRON quitte la séance à 21h10.

Décision modificative Budget communal :

Afin de pouvoir mandater des dépenses de voirie (travaux C.C.E.O.O.), il est nécessaire d’effectuer le transfert de crédits suivants :

Dépenses d’Investissements article 2121/21 : -5 000€

Dépenses d’Investissements article 2315/23 : +5 000€

Le Conseil municipal adopte la décision modificative, ainsi proposée, à l’unanimité.

Travaux au monument aux morts de Bully :

Suite à la délibération n°60/2016 (don de 1 000,00€), il convient d’autoriser M. le Maire à faire les demandes de subventions et à engager les travaux.2

Le conseil municipal accepte et autorise M. le Maire à faire toutes démarches nécessaires après obtention des subventions.

Julia QUELLIEN présente un devis de la SARL Christian LE BARON pour un total de 1 256,22€ H.T. comprenant lavage, dorure des lettres, peinture et décapage des graviers. Le Conseil municipal approuve à l’unanimité, autorise M. le Maire à effectuer les travaux et mandate Franck ROBILLARD pour effectuer les demandes de subventions.

Désignation du maître d’œuvre pour les travaux de la traversée de Bully : M. le Maire informe l’assemblée que 3 cabinets ont été consultés pour effectuer une mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement et la sécurisation de la traversée de Bully (Route du Pont du Coudray). La commission d’appel d’offres s’est réunie le 7 novembre 2016. Les 3 cabinets consultés ont répondu à la consultation :

CABINETS MONTANT H.T.

1 SOGETI 8 650,00€

2 LANDRY 9 800,00€

3 TECAM 7 400,00€

La commission a décidé d’éliminer l’offre des cabinets LANDRY et TECAM en raison du non-respect de l’article 8 du CCAP.

La commission propose de retenir l’offre de SOGETI pour un montant de 8 650,00 € H.T. Le Conseil Municipal par 12 voix « pour », 0 voix « contre » et 0 abstention, accepte de retenir le cabinet SOGETI.

Devis complémentaire pour les eaux usées de Bully :

Olivier DAVY présente le constat d’un réseau en mauvais état au niveau du parking de Bully et à la charge de la commune. Il est nécessaire de chemiser le réseau et d’opérer un réhaussement des tampons ce qui engendre un coût supplémentaire de 3 847,00€ H.T. sur devis et sous forme d’avenant.

Le Conseil Municipal est favorable à l’unanimité à la proposition du maître d’œuvre.

Questions diverses :

1. Vendredi 25 novembre prochain à 20h30, un rendez-vous citoyen est prévu. Il s’agit d’une soirée débat/rencontre autour de thèmes d’actualité ou environnementaux au sein de la commune. Exemple : caractérisation des déchets, Quartier de la Croix, Plan Local d’Urbanisme (PLU)... 2. Franck ROBILLARD informe que 4 canards ont été offerts à la commune (1 mâle et une 3 femelles) pour agrémenter le bassin n°1 du parc.

3. Entre 25 et 30 personnes ont répondu au questionnaire concernant la Mutuelle. Laurence ADAM s’occupe de mettre en relation les personnes intéressées et un professionnel des mutuelles qui leur présentera les meilleurs contrats.

4. Julia QUELLIEN présente un bilan réalisé par l’Association Les Philosophes de la Percu de leur festival Frappadingue, 6 e édition en 2016.

Quelques chiffres : 30 bénévoles pour un budget global de 5 000,00€. 240 entrées payantes et 120 entrées enfants de moins de 12 ans.

Il a été décidé, à l’unanimité, que la subvention apportée en 2016 serait reconduite pour 2017. 5. Laurence ADAM demande si, le long de la piste cyclable, il peut être replanté de la végétation où rien ne pousse. Thierry GOUIX propose de replanter les espaces désormais creux. 6. Valérie ALBAREDA informe que l’éclairage de Noël sera allumé du 3 décembre au 9 janvier 2017. 7. Les inscriptions à la course Rochambelle vont commencer lundi 21 novembre pour les particuliers.

Séance levée à 22h30.