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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations examinees 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Feuillet N° : 0334
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2026
N° Délibération
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026.
Reporté
Information relative au régime de délégation. DEL20260075
Approuvé
AFFAIRES COMMUNALES
Affaires générales
1-Elections des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de
l’élection des sénateurs. DEL20260076
Approuvé
2-Adoption du règlement intérieur du conseil municipal. DEL20260077
Approuvé
3-Désignation de deux délégués du conseil municipal à l’association des communes
forestières. DEL20260078
Approuvé
4-Proposition des membres de la commission communale des impôts directs. DEL20260079
Approuvé
Affaires financières
5-Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés. DEL20260080
Approuvé
Ressources humaines
6-Création d’un comité social territorial commun entre la commune et son CCAS et
institution en son sein d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et
des conditions de travail.
DEL20260081
Approuvé
7- Modification du tableau des emplois permanents. DEL20260082
Approuvé Feuillet N° : 0335
AFFAIRES REGIE CENTRE EQUESTRE
Affaires financières
8-Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe du Centre Equestre. DEL20260083
Approuvé
Affichée le 10/06/2026