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Déliberation - liste delib examinees
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Feuillet N° : 0520
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/11/2025
N° Délibération
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 août 2025
Approuvée
Information relative au régime de délégation DEL20250105
Approuvée
Affaires communales
Affaires générales
1-Maintien de quatre adjoints au maire en leur qualité DEL20250106
Approuvée
2-Détermination du nombre d’adjoints et fixation de l’ordre des adjoints -
Supprimée
3-Modification des indemnités de fonctions du maire et des adjoints DEL20250107
Approuvée
4-Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec
l’association « Festival Luchon »
DEL20250108
Approuvée
5-Présentation du second avis de la CRC DEL20250109
Approuvée
6-Autorisation donnée au comptable public d’enregistrer une opération
d’ordre non budgétaire (débit c/181 et crédit c/1068) pour régularisation
de comptes
DEL20250110
Approuvée
7-Décision modificative n°1 au budget principal de la commune DEL20250111
Approuvée
8-Décision modificative n°2 au budget principal de la commune DEL20250112
Approuvée
9-Adoption de l’augmentation de la surtaxe 2025 du budget annexe de
l’assainissement
DEL20250113
Approuvée
10-Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe d’assainissement
2025
DEL20250114
Approuvée
11-Subvention pour la montée de Superbagnères - contre-la-montre du 14 juillet
2025
DEL20250115
Approuvée
12-Convention de parrainage dans le cadre de la Fête des Fleurs 2025 DEL20250116
Approuvée Feuillet N° : 0521
N° Délibération
13-Demande de prise en charge sur la régie d’avance auprès du
budget de la ville
DEL20250117
Approuvée
14-Projet de rénovation de l’éclairage public STYLE LED ++. DEL20250118
Approuvée
Intercommunalité
15-Vente des parcelles cadastrées AC 357 et 358 (issues des parcelles
cadastres AC 322 et AC 351) appartenant à la commune de
Bagnères de Luchon au CD31 situées rue Albert Camus
Reportée
16-Convention de partenariat avec le ministère de l’éducation nationale,
de la jeunesse et des sports pour mise à disposition d’intervenants
DEL20250119
Approuvée
17-Autorisation de signature pour la convention de financement relative à
l’expérimentation d’un service de navettes estivales (CCPHG)
DEL20250120
Approuvée
AFFAIRES REGIE DU GOLF
Affaires financières
18-Décision modificative N°1 au budget du Golf DEL20250121
Approuvée
19-Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe golf 2025 DEL20250122
Approuvée
20-Approbation des Tarifs des licences FFG fin de saison 2025 et 2026 et tarifs
globaux régie 2026
DEL20250123
Approuvée
AFFAIRES REGIE DU CENTRE EQUESTRE
Affaires financières
21-Affectation du résultat du budget annexe centre équestre 2024 DEL20250124
Approuvée
22-Décision modificative N°1 au budget du Centre Equestre DEL20250125
Approuvée
23-Tarifs prestations randonnées équestres DEL20250126
Approuvée
24-Questions diverses