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Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d 20210325 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
AU SAINT LOUIS Extrait du Procès Verbal MANS RE LE des Délibérations du Conseil Municipal
Ville d'Avenir de la Ville de Saint-Louis
BP 20090
68303 SAINT-LOUIS CEDEX
Séance du 25 mars 2021
L'AN DEUX MILLE VINGT ET UN, LE 25 MARS A 18 H 18.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, DINTEN Françoise, BACHMANN Florian, STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne, SFEIR Lola et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, FERRANDEZ Françoise, MISLIN Bernard, GANGLOFF Karin, HERSBERGER Elisabeth, GIEGELMANN Hubert, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, FEGHOUL-FERHATI Nawal, BAYSANG Frédéric, GREWIS Barbara et BERVIN Patrice.
Ont participé en visioconférence et donné procuration pour les votes :
- M. GISSY Bertrand à Mme SCHMIDIGER Pascale,
- M. SCHMITTER Bernard à Mme SCHMIDIGER Pascale,
- Mme KELLER-SOL Sophie à Mme SFEIR Lola,
- Mme HOUDAF Amal à M. KNIBIELY Philippe.
Excusés représentés :
- M. DURIATTI Pascal donne procuration à M. MISLIN Bernard, - Mme GENIALE Magna donne procuration à M. KNIBIELY Philippe, - M. DEME Alioune donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas, - M. GASSELIN Mathieu donne procuration à M. BACHMANN Florian, - Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline donne procuration à M. BERVIN Patrice. POINT N° 9 : EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF CITE DES METIERS D'ART ET RARES, EXERCICE 2021
Rapporteur : Monsieur Philippe KNIBIELY, Premier Adjoint au Maire
Il est rappelé que le budget annexe de La Cité des Métiers d'Art et Rares suit les mêmes règles de forme et de fond que le budget principal de la Ville, à savoir celles de l'instruction budgétaire et
comptable M14.
ll faut cependant préciser que ce document budgétaire est nécessairement établi hors taxes (H.T.) et que les opérations relatives à la TVA sont exclusivement retracées dans la comptabilité du comptable public.
Il est proposé au conseil municipal de procéder à la reprise anticipée des résultats antérieurs,
comprenant les soldes d'exécution et les restes à réaliser de l'année 2020.
L'équilibre général du budget primitif Cité des Métiers d'Art et Rares se présente comme suit :
DEPENSES RECETTES
Fonctionnement Investissement Fonctionnement Investissement
Mouvements réels 59 313,03 € 254 361,38 € 98 000,00 € - €
Mouvements d'ordre 70 500,00 € 28 500,00 € 28 500,00 € 70 500,00 €
Résultats antérieurs - <€ 42 417,04 € 3.313,03 € 254 778,42 €
TOTAL 129 813,03 € 325 278,42 € 129 813,03 € 325 278,42 €
Le budget primitif 2021 Cité des Métiers d'Art et Rares est ainsi présenté en équilibre en dépenses et en recettes dans les deux sections. Le détail figure dans le document ci-joint.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, adopte le Budget Primitif Cité des Métiers d'Arts et Rares, exercice 2021.
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 26 mars 2021
Publié le : 31 mars 2021
Pascale SCA
Maire
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20210325-D-20210325-09-BF
Date de télétransmission : 31/03/2021
Date de réception préfecture : 31/03/2021