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Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Rives de l'Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 08.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Convocation – Conseil Municipal du 8 avril 2026
ORDRE DU JOUR
Le lundi 13 avril 2026
à 19h00
Salle de l’Avenir 2
Place de la Liberté – Saint-Florent-des-Bois
PARTIE 1 - DELIBERATIONS
1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1-1 Délégation d’attributions au Maire par le Conseil Municipal
1-2 Mise en place des commissions
1-3 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
1-4 Désignation des membres de la Commission d’ouverture des plis en matière de Délégation de
Service Public (DSP)
1-5 Désignation des délégués ou représentants au SIVOM
1-6 Désignation des délégués au SYDEV
1-7 Désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et du représentant permanent à
l’Assemblée générale des actionnaires à VENDEE EXPANSION
1-8 Désignation des représentants de divers organismes intercommunaux
1-9 Election des membres du conseil municipal siégeant au Conseil d’Administration du Centre
Communal d’Action Sociale (CCAS)
1-10 Désignation de délégués ou représentants appelés à siéger au sein de diverses associations ou
organismes locaux
1-11 Délibération fixant les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des maires délégués
1-12 Exercice du droit à la formation des membres du Conseil municipal
2 FINANCES
2-1 Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire et tenue du Débat d’Orientation Budgétaire
2026 (DOB) pour l’exercice 2026