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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 080626
Ordre du Jour - ordre du jour CM 27 Janvier 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 050626
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Île-d'Yeu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 050626)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Articles
L.
2121-9,
L.
2121-10
et
L.
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
MARIEDE
mm
L'ILE
D'YEU
HORS ND —
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Mairie,
le vendredi
5 Juin
2026
à
18h
Affiché
le 29
mai
2026
Patrice
BER
ORDRE
DU
JOUR
1 - Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mai
2026
Il - Décisions
prises
par le maire
depuis
le conseil
municipal
du
11
mai
2026
Ill —
Délibérations
SENATORIALES
ELECTION
DES
DELEGUES
VENDEE
EAU
: DESIGNATION
CLVE
AMORCE
2026
: DESIGNATIONS
ECOLE
DES
PECHES
: DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
EPF
: DESIGNATION
SYNDICAT
MIXTE
SYDEV
: REPRESENTATION
AU
COMITE
SYNDICAL
SOCIETE
PUBLIQUE
LOCALE
AGENCE
DE
SERVICES
AUX
COLLECTIVITES
LOCALES
DE
VENDEE
(ASCLV)
: DESIGNATION
MODIFIEE