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Convocation - Convocation Conseil Municipal Lundi 13 MAI 2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal Lundi 13 MAI 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Tourisme,
VILLE DE __ HÔTEL DE VILLE
C O U Lg Fe | FE Fe = Livradois- Place de la Cité Administrative
Forez=- 63120 COURPIERE
Petites villes de dernain
Département du PUY-DE-DOME «Titre» «Nom» «Prénom»
Arrondissement de THIERS «Adresse»
Téléphone : 04.73.53.01.21. «CP» «Ville» Télécopie : 04.73.51.21.55.
Courriel : mairie@ville-courpiere.fr
COURPIÈRE, le 07 mai 2024
Nos Réf : LC/SC/EM
N° :2024-187
Objet : Convocation Conseil Municipal.
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
Lundi 13 mai 2024 à 20h00
Salle du Conseil Municipal en Mairie
Comptant sur votre participation, je vous adresse, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sincères salutations.
ORDRE DU JOUR :
INTRODUCTION.
01 — Désignation du secrétaire de séance.
02 — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024. 03 — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 avril 2024. 04 — Compte-rendu des délégations du Maire.
AFFAIRES GÉNÉRALES.
05 — Convention d'autorisation d'accès et d'occupation du domaine public non routier pour l'installation de composteurs
collectifs par la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne (CCTDM).
AFFAIRES DU PERSONNEL.
06 — Création de postes en raison d'avancement de grade.
07 — Création d'un poste d'adjoint technique — Agent d'entretien.
08 — Création d'un poste d'agent de maîtrise (promotion interne).
09 — Création d’un emploi permanent pour la fonction d'agent administratif ou animateur pour micro-folies.
10 — Création de 2 postes à temps non complet suite à modification de missions d’un agent.
AFFAIRES VIE ASSOCIATIVE - CULTURE - SPORTS.
11- Saison culturelle « Jeunes Pousses « 2023/2024 - Avenant n°01.
12 - Dénomination de la médiathèque municipale.
13 — Désherbage à la médiathèque municipale.
14 Convention de partenariat artistique et culturel « Thiers, Ville Haute en Couleurs ».
AFFAIRES ATTRACTIVITÉ - TOURISME - PATRIMOINE.
15 — Aire de camping cars — Convention d'occupation temporaire avec Camping-Car Park.
AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX.
16 — Aménagement de la Place Jules Ferry — Lot n°2 - Maçonnerie / Petite construction — Avenant n°5. 17 — Travaux d'assainissement réseau eaux usées — Quartier Coubertin — Demande de subvention à l’Agence de l'Eau — 11°" programme.
18 — Acquisition parcelle BR 522 — Rue Etienne Bonhomme. 19 — Vente parcelle BR 329 — Rue Jean-Jacques Rousseau.
20 — Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé n°7 Lieu-dit Lanaud.
D.LA — Pour information.
QUESTIONS DIVERSES.
Le Maire, .
Laurent CLIVILLÉ
l
XX
- (1) A n’utiliser qu’en cas
d’absolue nécessité
- (2) Nom, prénom, adresse
- (3) Validité : 3 reports au
maximum
- (4) Porter à la main : « Bon
pour pouvoir » et signer
POUVOIR (1)
Je soussigné(e) (2)........................................... ec
Dotinie POUVOIT à... sense su nneer see vensnsune vos somegeuse au vue soneresee auésoganes dre sé énasatee
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de COURPIERE, convoqué(e) pour le
- de prendre part à toutes les délibérations
- d’émettre tous votes et signer tous documents
- Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette
réunion serait reportée pour une cause quelconque (4).