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Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 19 12 2023
Conseil Municipal - Ordre du jour CM extraordinaire du 08 02 2024
Arrêté - Ordre du jour CM du 25 09 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 01 2026
Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 27 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontenay-le-Vicomte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 27 03 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Énergies,
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Séance
du
27
mars
2024
à 20
h 00
en
Mairie
- Salle
du
Conseil
Municipal
FINANCES
1.
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
de
l'exercice
2023,
2.
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2023,
3.
Vote
des
taux
d'imposition
2024
4,
Approbation
du
Montant
des
produits
fiscalisés
au
profit
du
SIARCE
pour
l'année
2024
5,
Attribution
des
subventions
aux
associations
2024
6.
Approbation
du
Budget
Primitif
2024
7.
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
l’année
2024
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
8.
Arrêt
des
cartographies
relatives
aux
Zones
d'Accélération
pour
le
développement
de
la
production
d'Energies
Renouvelables
(ZAENR)
et
modalités
de
la
concertation,
9.
Abrogation
de
la
délibération
n°2020/46
portant
approbation
du
cahier
des
charges
en
vue
de
l'aménagement
de
la
parcelle
cadastrée
AB
n°92
située
à
l'angle
de
la
rue
du
château
et
de
la
rue
du
poirier
Saint
Rémi
et
de
la
délibération
n°2021/11
portant
approbation
de
l'avenant
n°1
au
cahier
des
charges,
10.
Avis
dans
le
cadre
de
la
révision
du
Schéma
Régional
de
l'Habitat
et
de
l'Hébergement
(SRHH),
11.
Rapport
annuel
d'activité
2022
du
service
intercommunal
du
droit
des
sols
-
urbanisme
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
d'Essonne
(C.C.V.E.),
RESSOURCES
HUMAINES
12.
Renouvellement
de
la
convention
assistance
retraite
CNRACL,
AFFAIRES
SOCIALES
13.
Principe
de
la
réservation
en
flux
des
logements
sociaux,
TRANSPORT
ET
MOBILITE
14.
Modification
du
périmètre
du
SIARCE
par
le
retrait
de
la
commune
de
BREUILLET
pour
la
compétence
mobilité
propre,
ve Ar
MARCHE
PUBLIC
- DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
15.
Délégation
de
Service
Public
pour
l'enlèvement
et
la
mise
en
fourrière
de
véhicules
automobiles
- Désignation
du
délégataire
de
service
public.
INFORMATION
Décisions
du
Maire,
Points
divers.
Fontenay-le-Vicomte,
le
14
mars
2024
Valérie
MICK
RIVES
Maire
de
FONTENAY-LE-VICOMTE