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Ordre du Jour - 2023 06 19 ordre du jour conseil Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Sermérieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 06 19 ordre du jour conseil)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Arrondissement de la Tour-du-Pin

MAIRIE

DE

SERMÉRIEU 38510

SECRÉTARIAT OUVERT

Mardi, Jeudi, Vendredi de 13 h 30 à 17 h 30

Mercredi de8hà12h

1e et 3ème Samedi du mois deg9hà12h

CONVOCATION

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en séance publique à la salle de réunion de la mairie :

Lundi 19 juin 2023

A 19h30 : conseil municipal

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.

A/ DELIBERATIONS :

1-

2-

3-

4

5-

6-

7-

8-

9-

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 avril 2023 (rapporteur Alexandre Bolleau) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023 (rapporteur Alexandre Bolleau) Référent déontologue élus (rappotteur Alexandre Bolleau)

Avancement de grade : adjoint administratif principal 1èr classe (rapporteur Alexandre Bolleau)

Tatification des locations de la salle des fêtes et du foyer municipal (rapporteur Christophe Cartas)

Tatification et durée des concessions au cimetière (rapporteur Christophe Catras)

Tarification de l’affouage (rapporteur Christophe Carras)

Tarification cantine (rapporteur Christophe Carras)

Subvention aux associations (rapporteur Christophe Carras)

B/ POINT SUR L’AMENAGEMENT DE LA GRANDE RUE

C/ POINT COMMUNAUTAIRE

D/ COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS

E/ QUESTIONS DIVERSES

Wnsauvenre

À SERMERIEU, le 12 juin 2623

60, place de la Mairie - Téléphone : 04 74 80 16 79 - Télécopie : 04 74 80 30 49 E-mail : accueil@ sermerieu.fr - Site internet : www.sermerieu.fr