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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20201002 070
Document publié le Vendredi 2 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20201002 070)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 25/09/20
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE FONTAINES SUR LA PLACE DES CARMES DECHAUX
DÉLIBÉRATION N°DEL20201002_070
Commission principale : 4 COMMISSION MOBILITÉS, URBANISME, AMÉNAGEMENT, VOIRIE, PÔLES DE PROXIMITÉ
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 2 octobre 2020 à 08 H15 à la Maison des Sports, Place des Bughes à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François CARMIER, Richard BERT, Eric GRENET, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Roger FLOQUET, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Jean-Christophe CERVANTÈS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean-Paul CUZIN, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Stanislas RENIÉ, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Samir EL BAKKALI pouvoir à Cyril CINEUX
Magali GALLAIS pouvoir à Lucie MIZOULE
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE
Fatima CHENNOUF-TERRASSE pouvoir à Marianne MAXIMI
N°DEL20201002_070
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Defaut / 5851
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 2 OCTOBRE 2020 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
79
Conseillers
représentés :
5
Total votants :
84 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION MOBILITÉS, URBANISME, AMÉNAGEMENT, VOIRIE, PÔLES DE PROXIMITÉ du 15 septembre 2020
BUREAU du 18 septembre 2020
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 2 octobre 2020
Defaut / 5851
Denis FRAYSSE
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE FONTAINES SUR LA PLACE DES CARMES DECHAUX
L'opération de réaménagement de la Place des Carmes Dechaux consiste en une modernisation de la place, programmée en parallèle de la rénovation du siège social de la manufacture Michelin. Cette opération, menée en partenariat avec Michelin, comprend :
• l’aménagement d’un parvis planté et agrémenté de miroirs d’eaux s’étendant devant le nouveau bâtiment d’accueil du siège de Michelin
• une terrasse aquatique et festive en cœur de place composée d’un grand miroir d’eau et d’un mur d’eau
• la création de 2 escaliers monumentaux pour permettre l’accès à la terrasse aquatique depuis l’avenue Georges Couthon
• l’amélioration de l‘accès à la station de tramway « Les Carmes » par l’agrandissement du quai et la création d’un troisième escalier d’accès depuis le boulevard Jean-Baptiste Dumas
• la création d’un large trottoir et d’une traversée piétonne sécurisée sur le viaduc routier de l’avenue Georges Couthon
En vertu des compétences respectives détenues, d’une part, par Clermont Auvergne Métropole (voirie) et d’autre part, par la ville de Clermont-Ferrand (fontaines), il est nécessaire de définir leur rôle et participations pour la mise en œuvre du système de fontainerie de cette opération, avec une enveloppe financière estimée à 658 800 euros TTC. Cette définition est proposée sous la forme d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage.
Cette convention confie la maîtrise d'ouvrage unique de cette opération à Clermont Auvergne Métropole et vient en fixer les conditions, les obligations et les droits des parties. Elle arrête les modalités techniques, administratives, financières et comptables en fonction des compétences respectives des deux collectivités. Elle expose l'étendue de la mission du maître d'ouvrage désigné et les modalités de coordination et de suivi de l'opération. Elle précise l'organisation de réception et de remise des ouvrages et expose, enfin, les responsabilités des deux Parties.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• d’approuver les termes de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand ci-annexée,
• d’autoriser le Président, ou son représentant, à signer cette convention,
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Defaut / 5851 • d’autoriser le Président, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 84 = 79 Conseillers Présents + 5 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 81 = Pour : 81 + Contre : 0
Abstention : 3
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Laurent BRUNMUROL
N°DEL20201002_070
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Defaut / 5851 PLAN MASSE DE L'ESPACE PUBLIC
4 hi He
as PLAN B KinGéroP [E] CHANTIER PLACE DES CARMES À CLERMONT FERRAND - IND-B - MAI 2020 métropole Envoyé en préfecture le 30/08/2018
Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le Ses
ID : 063-246300701-20180829-18091LOT5-CC
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
’ D clermont
ATEN An MICHELIN métropole ie br
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Manufacture Française des Pneumatiques
Direction des Actions Juridiques et des Achats Michelin
Service de la Commande Publique 23 place des Carmes-Dechaux
Pôle Travaux-Services 63 040 Clermont Ferrand 64-66 av de l’Union Soviétique BP23
63007 CLERMONT-FERRAND Cedex 1
GROUPEMENT DE COMMANDES
MICHELIN
ET
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
| REAMENAGEMENT DE LA PLACE DES CARMES- DECHAUX. |
LOT N° 05: Fontainerie
N° de marché 8091-05
Acte d’Engagement
Page I! sur 15
N°DEL20201002_070
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Defaut / 5851 Envoyé en préfecture le 30/08/2018
Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le nr
ID : 063-246300701-20180829-18091LOT5-CC
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux.
ACTE D’ENGAGEMENT
Maître de l’ouvrage :
Afin de faciliter la réalisation et la coordination des travaux d'aménagement de la Place des Carmes, il a été
acté la constitution d'un groupement de commandes entre la Communauté urbaine Clermont Auvergne
Métropole et la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, conformément aux dispositions de l’article
28 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 Juillet 2015.
Clermont Auvergne Métropole a été désigné coordonnateur du groupement de commandes, et aura de ce
fait la qualité de pouvoir adjudicateur.
Objet du marché :
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux -63000 CLERMONT-FERRAND - Lot n°5 Fontainerie
Mode de passation et forme de marché :
MARCHE PUBLIC en APPEL D’OFFRES OUVERT passé en application des articles 25-1.12 et 67 à 68 du Décret
n22016-360 du 25 mars 2016.
Maîtrise d'œuvre :
La maîtrise d'œuvre est assurée par :
- pour les travaux concernant CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Groupement Plan b Architectes Urbanistes / Ingerop / JML
Mandataire Plan b Architectes Urbanistes
45 rue de Sèze
69006 LYON
- pour les travaux concernant MICHELIN
SELARL d'Architecture Construire
26 rue Saint-Paul
75 004 Paris
(Sous réserve de changement ultérieur par décision du maître de l’ouvrage)
Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de
créances :
Monsieur le Président
Ordonnateur :
Le Président
Comptable public assignataire des paiements :
Trésorier Principal Municipal
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Defaut / 5851 Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux.
PREAMBULE: LISTE DES LOTS
Les travaux sont répartis en 5 lots désignés ci-dessous :
Envoyé en préfecture le 30/08/2018
Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le ses
ID : 063-246300701-20180829-18091LOT5-CC
Lot Désignation
01 Voirie et Réseaux Divers - Revêtements de sol et mobilier
02 Eclairage / Courants forts — courants faibles
03 Ouvrages d’art
04 Espaces verts
05 Fontainerie
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Defaut / 5851 Envoyé en préfecture le 30/08/2018
Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le RE
ID : 063-246300701-20180829-18091L0OT5-CC
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux.
| LOT N° 05: Fontainerie |
Article premier: Contractant
LAN ADRESSE ELECTRONIQUE (OBLIGATOIRE) : con Fart(@ @chea.l hydraut Le : P Cette adresse permet d'assurer les échanges lors de la phase d'attribution du marché (négociation, envoi des courriers aux entreprises, notification du marché).
Le candidat est réputé avoir accepté le CCAP et le CCTP sans modification et dans leur intégralité et validé toutes les pièces contractuelles de l’offre.
Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché indiquées à l’article «pièces
contractuelles» du cahier des clauses administratives particulières qui fait référence au CCAG-Travaux et conformément à leurs clauses et stipulations ;
SL Le signataire (Candidat individuel),
Li ALU. name pores meenNE RTE RSR ATNEL
[| m'engage sur la base de mon offre et pour mon propre compte ;
Néncommerchletdénbmination Sole ss nn dr ee Sen ne en ee
nunnnnnnan sun ananana nn anna nana ananas ia menant anne nent nn nent ennemie nn n nn nn nn nn nn ann nn nn mn nnnnennnnennannnnnnnnnnnnns
nn nn nn nn nn nn nn ne nn nn en nn ans ns nana nanas nantais nanas nanas nissan sens nanas ses seat sa sense nes nnetee he ses nn nain nent en esta res nées rennt en ennnnre msn ones nennensnne
AUTÉSSE SE TEC ET ONIQUES EEE AR ne te ee a ne ee
NCRRSEG DESIRE Léman TÉTÉGOPIE sin scsnsniane a nernasmninnienisc sant
Numéro de SIRET A A SE RE NE RTE CPMÉPE Lames anni
DT engage la a DERL HADRANLIQE sur la base de son offre ;
Nom commercial et dénomination sociale DEA Le HUOER OUQUXE ane M assaes une ii eces
Adresse électronique .
Numéro de télépho
Numéro de SIRET Et CES. ." Seal
Numéro de TVA intracommunautaire ff. Fe.
[] Le mandataire (Candidat groupé),
désigné mandataire :
LC] du groupement solidaire
C] solidaire du groupement conjoint
Im non solidaire du groupement conjoint
Nom:commercial sf dénomination SsocialesissssuveisencnmnncansissntsunsénRnR ann soit ett ne cs Bee net Tae sa nan GR Re aura e
nn nn nn men en nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn naine nan aan nana nain nantannanianinannaneianannantanannanannanaanamnanianansnnanianameiaiaanianaiamiesaanamneananinias
tunimninsnnen ennemis nee nent entente ennemis nm ennsn nn nn nn nn nina ne nn nn nn nn nn nnn men nnnn mean nant nnnnnaniana nn nnennnsananennnaniennanannnsenenansnnnnan
Adresse Slectroniquesseunmomannoinunnvonuditmacnmaisuneendnrsntintarsomtennci teneur den ai douce one mnt ueu ri menées
NME OS TRIO MR SAS US RS CS Numéro: dé SIRET Code APE sissmammainmnnnmmmmaninonmaononenoi
Men: PR en OR rennais caserne nec nage ane Sc au LA A RE
S'engage, au nom des membres du groupement}, sur la base de l'offre du groupement,
ls : . " : : : 2 mu Cette annexe est à dupliquer en autant d'exemplaires que nécessaire et elle est recommandée dans le cas de groupement conjoint
Page 4 sur 15 AE;
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Defaut / 5851 Envoyé en préfecture le 30/08/2018
Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le nr
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux. ID : 063-246300701-20180829-18091LOT5-CC
à exécuter les prestations demandées dans les conditions définies ci-après ;
L'offre ainsi présentée n’est valable toutefois que si la décision d'attribution intervient dans un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres fixée par le règlement de la consultation.
Article 2 : Prix
Les travaux définis au C.C.A.P. sont divisés en 5 lots.
Les travaux du lot concerné par cet acte d'engagement seront rémunérés par application d’un prix global
forfaitaire égalà :
pour la solution de base :
Montant H.T. : aa su A of: à be Euros
TVA (taux de 25 %) Mo AN # OS: \ Euros
Montant T.T.C, PS LEE , 8. 2... D Euros
Soit en toutes lettres Six LANQr NT RE eh ne ne QAil
Article 3 : Délais d'exécution
Le délai d'exécution des travaux de l’ensemble des lots est de 21 mois. Le début d'exécution du marché part de la date fixée par ordre de service. Le délai d'exécution des travaux
part à compter de la date fixée par l’ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en
premier l’exécution des travaux lui incombant.
l'est fixé une période de préparation d’une durée de 30 jours, non comprise dans le délai d'exécution du marché. Cette période débute à compter de la date de notification du marché.
Le délai d'exécution propre au lot pour lequel je m'engage sera “étermne dans les conditions stipulées au
CCOAP.
Article 4 : Personnes physiques affectées à la mission de conduite de travaux
Le titulaire du marché a l'obligation de désigner deux personnes physiques dont la compétence en matière de conduite de travaux et qui exécuteront personnellement la mission objet du présent article.
La personne physique, titulaire, désignée est Mme. PISUOITA..LeNC
( «
La personne physique, suppléante, désignée est M/ite. BRON..Se bas en
Elles sont désignées dans le marché sous le nom de "conducteur de travaux".
Article 5 : Personnes physiques affectées à la fonction de chef de chantier
Le titulaire du marché a l'obligation de désigner deux personnes physiques en tant que chefs de chantiers et qui
exécuteront personnellement la mission objet du présent article.
La personne physique, titulaire, désignée est M/Mte CAVE. Lie ne nel
. s
La personne physique, suppléante, désignée est M/Me. FRANCE SCHHANN 4e ce Luc
Elles sont désignées dans le marché sous le nom de " chef de chantier ”.
Page 5 sur 15 AE.
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Defaut / 5851 Envoyé en préfecture le 30/08/2018
Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le RE
ID : 063-246300701-20180829-18091L0OT5-CC
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux.
Article 6 : Paiement
Le maître de l’ouvrage se libèrera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au z 4j: « 2 crédit du où des comptes suivants :
e Ouvert au nom de :. AE. A0 nl rennes
pour les CRCsuivantes : ENS DER RS ss PROPRES
nn É CNRS RE LS hs Le AON.... Code banque : D OS ichet : (8100... pte : ; ue Lie RS EEE Lee (SL RD IBAN : Bic: CACIFÉDES RER ARRET ERA OETN AE ERA
e° Ouvert Qu nONT dE fiississsescnsanannsssececces screen Tue EN nage ve A ee pour les prestationssuivantess siemens mater mens asser Domiciliation: ésssssscmanasananmsasaarassommsmasasrmnacensessinanumanet tirant
Code banque: se Code guichets “rousse N'decoMmpier issues Clé RIB :
DNS nn nn Se NA A ANS SNS ESS SM SRE SE ONTNE RIRES SERRES RS en ra
. ‘ ‘ , 3
En cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur :
[_ Jun compte unique ouvert au nom des membres du groupement où du mandataire;
[_ ]les comptes de chacun des membres du groupement suivant les répartitions indiquées en annexe du
présent document.
NB : Si aucune case n’est cochée, ou si les deux cases sont cochées, le pouvoir adjudicateur considérera que
seules les dispositions du C.C.A.P. s'appliquent.
Avance :
Je renonce au bénéfice de l'avance : PTnon [Jou
(Cocher la case correspondante.)
Article 7 : Nomenclature communautaire
La ou les classifications principales et complémentaires conformes au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) sont :
Classification principale Classification complémentaire
Travaux d'installation de distribution d’eau.
(453322005)
Travaux de plomberie (45330000)
4 x . ” HET $ Joindre un ou des relevé(s} d'identité bancaire ou postal. 3 : . É L Cocher la case correspondant à votre situation
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Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le eo
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux. ID : 063-246300701-20180829-18091L0OT5-CC
Article 8 : Déclaration du candidat
J'affirme (nous affirmons) sous peine de résiliation du marchéà mes (nos) torts exclusifs que la (les)
société(s) pour laquelle (lesquelles) j'interviens (nous intervenons) ne tombent) pas sous le coup des
interdictions de soumissionner découlant de l’article 45 de l’Ordonnance n22015-899 du 23 juillet 2015.
La signature de l’acte d'engagement vaut signature des pièces remises par le candidat que le pouvoir
adjudicateur décide de rendre contractuelles. Il s’agit des pièces listées à l’article 2 du Cahier des Clauses (Administratives) Particulières.
ENGAGEMENT DU CANDIDAT
Fait en un seul arjginal Signature du candidat
A. € Fest Porter la mention manuscrite
EË.+ ONAL.LOAE Lu et approuvé y
Lu er APprOUe
ACCEPTATION DE L'OFFRE PAR LE POUVOIR ADJUDICATEUR
Est acceptée la présente offre L pour valoir Signature du représentant du pouvoir
marché adjudicateur habilité par la délibération en date du
A ‘06 JUILLET 2018
Elle est complétée par les annexes suivantes” :
[ ] Annexe n°. relative à la présentation d’un sous-traitant (ou DC4) ;
[_] Annexe n°... relative à la désignation et répartition des cotraitants en cas de groupement
[] Annexe n°. relative aux demandes de précisions ou de compléments sur la teneur des offres {ou OUVE6) ;
[] Annexe n°. relative à la mise au point du marché (ou OUV11) ;
[] Autres annexes (A préciser) :
Préciser les variantes et options à retenir dans ce marché 5
Cocher la case correspondante
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Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le ses
ID : 063-246300701-20180829-18091L0OT5-CC
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux.
NOTIFICATION DU MARCHE AU TITULAIRE (Date d'effet du marché)
En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçu à titre de notification une copie du présent marché »
Signature
En cas d’envoi en LR/AR (Lettre recommandé avec accusé de réception): Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire (valant date de
notification du marché)
Date et signature originales
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Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le ses
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux. ID : 063-246300701-20180829-18091LOT5-CC
NANTISSEMENT OU CESSION DE CREANCES’
[1 Eertifieat de cessibilité étabil en dâte du... à ue
ou
Dd copie délivrée en unique exemplaire pour être remise à l’établissement de crédit en cas de
cession ou de nantissement de créance de :
1 n PS CE du marché dont le montant est de {indiquer le montant en chiffres et en lettres):
DR PET le ORNE nr anne 2[ ]La totalité du cé fe commande n° afférent au marché {indiquer le montant en chiffres ÉTÉ mnccvrerscsecunncecneurenent-gsiscr une pe pr ON A 3[ ]La partie des prestations que le titulaire n’envisage pas de confier à des sous-traitants bénéficiant du paiement direct, est évaluéeà {indiquer en chiffres et en lettres):
nn nn nn nn nn
D nn nn nn nm nn nm nn nn nn nn nn nn mn nn nn nm nn mn mans mn nn mmmmnunsnss
NE OV ET DS BRPALERS OT
Es munenses né [_] membre d’un groupement d'entreprise... [_] sous-traitant
A Sart. Riestk _— le 21% AR.
Signature
7 Cochez la case qui correspond à votre choix , soit certification de cessibilité soit copie délivrée en unique exemplaire 8 ; wi
Date et signature originales
Page 9 sur 15 AE.
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Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le es
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Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux.
ANNEXE N° 1 : Relative à la déclaration de sous-traitance
Le formulaire DC4 est un modèle de déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les candidats ou titulaires de marchés publics ou d'accords-cadres pour présenter un sous-traitant. Ce document est fourni par le candidat ou le titulaire au pouvoir adjudicateur ou à l'entité adjudicatrice soit au
moment du dépôt de l'offre soit après le dépôt de l'offre.
| A- Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice) DC4
e Désignation du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice) :
{Reprendre le contenu de la mention figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence ou la lettre de
consultation.)
Clermont Auvergne Métropole
64 avenue de l’Union Soviétique
BP 231
63007 CLERMONT FERRAND
Tél: 04 73 98 34 00
Télécopie: 04 73 98 34 01
e Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article 130 du décret n°2016-360 du 25 mars
2016 {nantissements ou cessions de créances) :
{Indiquer l'identité de la personne, ses adresses postale et électronique, ses numéros de téléphone et de
télécopie.)
Monsieur le Président
|B — Objet du marché public ou de l’accord-cadre DC4 (Reprendre le contenu de la mention figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence ou la lettre de consultation. En cas d’allotissement, préciser également l'intitulé de la consultation.)
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux.
| C - Objet de la déclaration du sous-traitant | . | DC4 |
La présente déclaration de sous-traitance constitue :
{Cocher la case correspondante.)
LC] une annexe à l'acte d'engagement remis par le candidat ;
C] un acte spécial portant acceptation du sous-traitant et agrément de ses conditions de paiement ;
LC] un acte spécial modificatif; il annule et remplace la déclaration de sous-traitance du ……..…..
| D - Identification du candidat ou du titulaire du marché public ou de l’accord-cadre DC4 [indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat ou du titulaire du marché public ou de l'accord-cadre, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d'entreprises candidat ou titulaire, identifier le mandataire désigné pour représenter l’ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations.]
[E - Identification du sous-traitant DC4 |
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Defaut / 5851 Envoyé en préfecture le 30/08/2018
Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le ses
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux. ID : 063-246300701-20180829-18091LOT5-CC
e Nom commercial et dénomination sociale du sous-traitant, adresses de son établissement et de son siège
social (si elle est différente de celle de l’établissement), adresse électronique, numéros de téléphone et de
télécopie et numéro SIRET :
e Forme juridique du sous-traitant (entreprise individuelle, SA, SARL, EURL, association, établissement public,
etc.) :
e Numéro d'enregistrement au registre du commerce, au répertoire des métiers, au centre de formalité des entreprises :
e Personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le sous-traitant : {Indiquer le nom, prénom et la qualité
de chaque personne. Joindre en annexe un justificatif prouvant l’habilitation à engager le sous-traitant.)
e Le sous-traitant déclare remplir les conditions pour avoir droit au paiement direct (article 135 du décret
n°2016-360 du 25 mars 2016) :
(Cocher la case correspondante.)
LINoN [Jou
| F - Nature et prix des prestations sous-traitées DC4
e Nature des prestations sous-traitées :
e Montant des sommes à verser par paiement direct au sous-traitant :
a) Montant maximum des sommes à verser par paiement direct au sous-traitant dans le cas de prestations
ne relevant pas du b) ci-dessous :
We PR QU D à
* Montant mat AT sommaemecmmumuEnndo
MODEMS ONU TT ssaasmmscnas:
b) Montant maximum des sommes à verser par paiement direct au sous-traitant dans le cas de travaux
sous-traités relevant de l’article 283-2 nonies du code général des impôts :
e Taux de la TVA : autoliquidation (la TVA est due par le titulaire)
e Montant maximum hors TVA
e Modalités de variation des prix :
| G - Conditions de paiement DC4
e Compte à créditer :
(Joindre un relevé d'identité bancaire ou postal.)
Nom de l'établissement bancaire :
Numéro de compte :
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Defaut / 5851 Envoyé en préfecture le 30/08/2018
Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le ses
ID : 063-246300701-20180829-18091L0OT5-CC
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux.
e Conditions de paiement prévues par le contrat de sous-traitance :
Le sous-traitant demande à bénéficier d’une avance :
{Cocher la case correspondante.)
[_]NON [Jour
| H - Capacités du sous-traitant DC4 L
Récapitulatif des pièces demandées par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice dans l’avis d'appel
public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation qui doivent être fournies, en
annexe du présent document, par le sous-traitant pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et
financières :
unes nn nn nan nn nn nn nan ann nn nn nn nan nan nnnn nn nn nnnnennnnanennnnnennnnnne
nn nn nn nie nan nan nn nn nn en an nana nn nn anna nana nana na nana nn mnnnennnnsnnnnnnnnnnne
| | - Attestations sur l'honneur du sous-traitant DC4
Le sous-traitant déclare sur l'honneur :
a) Condamnation définitive :
- ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’une des infractions
prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-
12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l’article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2,
au huitième alinéa de l’article 434-9, au second alinéa de l’article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-
10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l’article 1741 du code général des impôts, aux articles
L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l’article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, où pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l’Union européenne ;
- ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge
pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;
b) Lutte contre le travail illégal :
- ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L.
8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l’Union
européenne ;
- pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d’une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en
application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail ;
c} Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres
soumis à l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015, être en règle, au cours de l’année précédant celle au
cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du
travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
d} Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l’article L. 640-1
du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8
du même code, et ne pas faire l’objet d’une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
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Defaut / 5851 Envoyé en préfecture le 30/08/2018
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Affiché le nr
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux. ID : 063-246300701-20180829-18091LOT5-CC
e) Redressement judiciaire : ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l’article L.
631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d’une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l’accord
cadre ;
f) Situation fiscale et sociale : avoir, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le
lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les
impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant
la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des
garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
g) Marchés de défense et de sécurité :
- ne pas avoir été sanctionné par la résiliation de son marché et ne pas avoir vu sa responsabilité civile engagée
depuis moins de cinq ans, par une décision de justice définitive, pour méconnaissance de ses engagements en
matière de sécurité d’approvisionnement ou de sécurité de l'information, ou avoir entièrement exécuté les
décisions de justice éventuellement prononcées à son encontre et établir, par tout moyen, que son
professionnalisme ne peut plus être remis en doute ;
- avoir la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité de l'Etat ;
h) Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes :
- ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier
judiciaire pour les infractions mentionnées à l’article L. 1146-1 du code du travail ;
- avoir, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation,
mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l’article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir
réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission ;
i) que les renseignements fournis en annexe du présent document sont exacts.
[J - Cession ou nantissement des créances résultant du marché public il DC4
{Cocher les cases correspondantes.)
[] La présente déclaration de sous-traitance constitue un acte spécial ; le titulaire établit qu'aucune cession ni
aucun nantissement de créances résultant du marché public ne font obstacle au paiement direct du sous- traitant, dans les conditions prévues à l’article 136 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, en produisant en
annexe du présent document :
[_ ]l’exemplaire unique ou le certificat de cessibilité du marché public qui lui a été délivré,
OU
[] une attestation ou une mainlevée du bénéficiaire de la cession ou du nantissement de
créances.
[] La présente déclaration de sous-traitance constitue un acte spécial modificatif :
[] le titulaire demande la modification de l’exemplaire unique ou du certificat de cessibilité
prévus à l’article 127 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 qui est joint au présent
document;
OÙ
[| l’'exemplaire unique ou le certificat de cessibilité ayant été remis en vue d’une cession ou d’un nantissement de créances et ne pouvant être restitué, le titulaire justifie soit que la
cession ou le nantissement de créances concernant le marché public est d’un montant tel
qu'il ne fait pas obstacle au paiement direct de la partie sous-traitée, soit que son montant a
été réduit afin que ce paiement soit possible. Cette justification est donnée par une
attestation ou une mainlevée du bénéficiaire de la cession ou du nantissement de créances
résultant du marché qui est jointe au présent document.
K - Acceptation et agrément des conditions de paiement du sous-traitant DCa
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Reçu en préfecture le 30/08/2018
Affiché le Er e
ID : 063-246300701-20180829-18091L0OT5-CC
Réaménagement de la place des Carmes- Dechaux.
Le sous-traitant Le candidat ou le titulaire
Le représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice, compétent pour signer le marché, accepte
le sous-traitant et agrée ses conditions de paiement.
Le représentant du pouvoir adjudicateur où de l'entité adjudicatrice :
[L- Notification de l’acte spécial au titulaire | DC4
| En cas de remise contre récépissé : En cas d’envoi en lettre recommandée avec
accusé de réception : Le titulaire reçoit à titre de notification une + 77] , La f ; 3 a , * f # y {Coller dans ce cadre l'avis de réception copie du présent acte spécial: postal, daté et signé par le titulaire.)
A , le
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N°DEL20201002_070
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Defaut / 5851 Envoyé en préfecture le 30/08/2018
Reçu en préfecture le 30/08/2018
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ID : 063-246300701-20180829-18091LOT5-CC
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N°DEL20201002_070
19/76
Defaut / 5851 LISTE DES PLANS
PAGE
001
PLAN
PLAN IMPLANTATION
LOCAL TECHNIQUE 1
ÉCHELLE A
1:500
Groupement de commandes
MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE +
clermont
MICHELIN métropole
Réaménagement de la place des Carmes Déchaux
101 LES MIROIRS D'EAU - PLAN BASSINS 1:200
1.02 LES MIROIRS D'EAU - PLAN ET COUPE TYPE -
1.03 LOCAL TECHNIQUE 1 - PLAN PARCOURS CANALISATIONS D'ALIMENTATION 1:200
1.04 LOCAL TECHNIQUE 1 - PLAN PARCOURS CANALISATIONS DE RETOUR ET VIDANGE 1:200
1.05 LOCAL TECHNIQUE 1 - PLAN BAS 1:50
1.06 LOCAL TECHNIQUE 1 - PLAN HAUT 1:50
1.07 LOCAL TECHNIQUE 1 - COUPES 1:50
1.08 LOCAL TECHNIQUE 1 - ISOMÉTRIE SANS
1.09 LOCAL TECHNIQUE 1 - ISOMÉTRIE SANS
110 LOCAL TECHNIQUE 1 - SCHÉMA HYDRAULIQUE SANS
111 LES MIROIRS D'EAU - SCHÉMA HYDRAULIQUE SANS
142 LES MIROIRS D'EAU - SCHÉMA ÉLECTRIQUE SANS
LOCAL TECHNIQUE 2
2.01 MUR D'EAU, RIDEAU ET BASSIN - PLAN 1:100
2.02 MUR D'EAU, RIDEAU ET BASSIN - COUPES ET DÉTAIL [
2.03 GRAND MIROIR D'EAU - PLAN ET COUPE -
2.04 BRUMISATION - PLAN 1:100
2.05 BRUMISATION - PLAN ET DÉTAIL DE CANIVEAUX -
2.06 LOCAL TECHNIQUE 2 - PLAN PARCOURS CANALISATIONS D'ALIMENTATION ET 1:200
BRUMISATION
2.07 LOCAL TECHNIQUE 2 - PLAN PARCOURS CANALISATIONS DE RETOURS ET VIDANGE 1:200
2.08 LOCAL TECHNIQUE 2 - PLAN BAS 1:50
2.09 LOCAL TECHNIQUE 2 - PLAN HAUT 1:50
2.10 LOCAL TECHNIQUE 2 - COUPES 1:50
2.11 LOCAL TECHNIQUE 2 - ISOMÉTRIE SANS
2.12 LOCAL TECHNIQUE 2 - SCHÉMA HYDRAULIQUE SANS
243 MUR D'EAU, RIDEAU ET BASSIN - SCHÉMA HYDRAULIQUE SANS
2.14 BRUMISATION ET GRAND MIROIR - SCHÉMA HYDRAULIQUE SANS
2.45 BRUMISATION ET GRAND MIROIR - SCHÉMA ÉLECTRIQUE SANS
CLERMONT-FERRAND
M17-09 CARNET DÉTAIL FONTAINERIE
Date : 07/02/2018
Phase : DCE
Indice : B
Plan n°: .
Echelle : A3
MODIFICATIONS :
PAYSAGISTE Planb architectes urbanistes paysage | PAYSAGISTE BASE Conception PQ) 45 rue de Sèze 69006 Lyon Conception PAGE 216nesanursot pars Réalisation PAIN } rmmmnczenmounsser Ta 77 84 # contac@planbarchit 772 dermont@baselandifr MANDATAIRE
BUREAU D'ETUDE INGEROP
Co-traitant , Direction Alpes Centre Est - Agence de Clermont-Ferrand B INGÉROP 2 Latour-Rue Ven BP 0200-63 19 Cévzat CARNET DÉTAIL FONTAINERIE lausntous denis Tel: +33 (014 73 16 3540
BET ECLAIRAGE L'ITEC lumière
Sous-traitant 140 impasse Vue du Ciel 69124 Colombier-Saugnieur
Ingerop Es Tel 2+39 (014 7859 4485 LOT 05 TITRE contaci@itec-f.com FONTAINERIE
FONTAINIER JML Water Feature Design
Co-traitant C! Marquès de Setmenat 54-58, 4° 2°, 08029 Barcelona (Spain)
ss JML PLUS soon
info@jeanmaniorca.com \ it
19e À LR
À ?
“A 7 eu S 7
LOCAL TECHNIQUE 1 &
Îg
S.
4
V
pysT
Maîtrise d'ouvrage : Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 P LAN I M P LAN TATI O N
Maîtrise d'œuvre : Réaménagement
de la place Numéro :
PAYSAGISTE concepionréaisaion | BUREAU D'ETUDES BET ECLARAGE FONTANIER PAYSAGISTE concepion des Carmes Déchaux root OUVRAGES DE FONTAINERIE Panbarienes ans payome — | NGEROP LTEG ui Mat Fear Degn se CLERMONT FERRAND Echelle: 43 / 1.500
aan Denon ersee MT conne ‘ Lori chnique 4/ Local tecmique 2 Lane DER _— LU Line MANDATAIRE Co-traitant Sous-traitant Ingerop Co-traitant Phase: DCE Indice : B Fosse de refoulement
0,40m x 0,40m x 0,30m
Caniveau de débordement
périphérique avec pente 1%
vers retours
MIROIR D'EAU C
Surface: +38.4m°
Fosse de refoulement
0,40m x 0,40m x 0,30m
MIROIR D'EAU B
Surface: +39.9m?
Fosse de refoulement
0,40m x 0,40m x 0,30m
Caniveau de débordement
périphérique avec pente 1%
MIROIR D'EAU A vers retours SuréeS:.+19m2 Fosse de refoulement
0,40m x 0,40m x 0,30m
Caniveau de débordement
périphérique avec pente 1%
vers retours
NOTE
Se référer aux plans des architectes pour le calepinage des bassins.
Fosse de refoulement
0,40m x 0,40m x 0,30m
MIROIR D'EAU E
Surface: +15.9m?
Caniveau de débordement
périphérique avec pente 1%
vers retours
MIROIR D'EAU D
Surface: +90m?2
Caniveau de débordement
périphérique avec pente 1%
vers retours
Maîtrise d'ouvrage : Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date
Maîtrise d'œuvre: Réaménagement de la place PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux Numéro : Planb architectes urbanistes paysage INGEROP LITEC umère JML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle : me js mem Mme Gags Cane 2 caen | sneunrraroree chelle :
Raanse eat
MANDATAIRE Co-raitant
mme derange Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice :
7 Février 2018
1.01
A3 /1:200
B
LES MIROIRS D'EAU
PLAN BASSINS
Local technique 1 &
Canalisations 7
de retour caniveau
périphérique
LÉGENDE
“Retour caniveau périphérique
“Retour miroirs et vidange fosses
“_ Refoulement miroirs
Miroir d'eau D
Surface: +90m?2
Caniveau de débordement
périphérique avec pente 1%
vers retours
Canalisations
de retour caniveau
périphérique
Pierre perforée amovible
Sur caniveau périphérique
prise fontaine
DILDEL LA Z
PLAN
1:100
Perforation avec vides
et décaissés
Fente de
débordement
périphérique
DÉTAIL 2
SANS
DÉTAIL 1
1:20
Eau: +2 cm Grille inox thermolaquée
avec cadre cornière EAU + 360.22 CZZ
CY ZA
Canalisation 030 Caniveau de Platine water-stop 040 Fosse 040 Canalisation de
de retour caniveau La débordement Canalisation + de refoulement 7 T refoulement avec crosse COUPE A NOTE périphérique périphérique de retour fosse 0.40 x 0,40 x 0,30 m 4:50
Se référer aux plans des architectes pour le calepinage des bassins.
Maitrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LES M | RO | RS D'EAU
Maîtrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numéro : PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux uméro: 1.02 PLAN ET COUPE TYPE Planb archiectes urbansts paysage INGEROP LITEC mire JUL Water Feature Design CLERMONT-FERRAND . è entumensin Echelle : A3 / COMME INDIQUÉ ns morsnn emee Ba Rae arm GO Local technique 1 aan sas
Phase: DCE Indice: B MANDATAIRE Co-raitant Caniveau de débordement
périphérique
Local technique 1 Miroir d'eau C Caniveau de débordement périphérique
Caniveau de débordement périphérique
©
Miroir d'eau B
Caniveau de débordement périphérique
Fe.+35002— |
NX En LÉGENDE Fosse de refoulement — — — Refoulement miroirs
EM Local technique
EN Bâche
Caniveau de débordement périphérique
NOTE
Le parcours des canalisations est représenté de façon schématique et donné à titre indicatif.
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E À
Maîtrise d'œuvre : Réaménagement de la place Numéro : 1.03
PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux or PLAN PARCOURS CANALISATIONS Planb archiects ubanises paysage INGEROP L'TEC mire AL ter Fer Design Base CLERMONT-FERRAND Echelle: _A3/1:200 D'ALIMENTATION
Fsonns donna amant | MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B Fosse de refoulement SIA d'eau E
Caniveau de débordement \ \
x périphérique
Fosse de refoulement F.e.+359.10
F.e.+359.45
F.e.+358.63 / | Miroir d'eau D F.e.+358.63 \
Local technique 1 Caniveau de débordement périphérique
Miroir d'eau C
Caniveau de débordement périphérique
Regard E.U
{Hors lot fontainerie)
Miroir d'eau B
F.e.+ 359.92
Caniveau de débordement périphérique
F.e.+359.92
F.e.+360.27 LÉGENDE — —— Retour caniveau périphérique
Retour et vidange fosse miroir
manne Vidange / trop-plein
EM Local technique
EN Bâche
Caniveau de débordement périphérique
NOTE
Le parcours des canalisations est représenté de façon schématique et donné à titre indicatif.
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E À
aise d'œuvre : | Réaménagement de la place Numéro: _ 1,04
pion réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux PLAN PARCOURS CANALISATIONS DE RETOUR ET Planb archiectes urbansts paysage INGEROP L'TEC mire JML Water Feature Design BASE SLERMONT-FERRAND Echelle: A3 /1:200 VIDANGE
Fsonns eat
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B drmngraman +4,70
Crépine d'aspiration
BÂCHE
S=+11.8 m
V=+248 mn Emprise trappe d'accès
Pompe de vidange bâche 1.2 x 1.2 m
{Hors lot fontainerie)
Échelle d'accès bâche
Fosse de réservoir
Fosse de relevage 0.8m x 0.8m x 0.6 m
Pompe de relevage
Filtre à sable <<.
VENTILATION BASSE
Collecteur de purge
ds 80
Bac de rétention pour produit chloré
Analyseur Y: Massif béton h-—0.20m
Armoire de commande
LOCAL TECHNIQUE
S=+16.5m° Tuyau enrouleur en
VENTILATION HAUTE
(MÉCANIQUE)
( N
Échelle d'accès local
Lave-yeux Pompe de refoulement
ARRIVÉE EAU POTABLE 4 Robinet et évier prise trappe d'accès local technique
(HORS LOT FONTAINERIE) y 1.2 x 1.2 m (Hors lot fontainerie)
‘ b on
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E À
Maitrise d'œuvre : Réaménagement de la place Numéro :
PAYSAGISTE concepion réalisation _ | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conceplion des Carmes Déchaux uméro: 1.05 PLAN BAS Plnb ares urtanes paysage INGEROP LITECUnère JL Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: A3/1:50 Ares Des ao LES MROIRS D'EAU Rss eat donna
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B +4,70
+1.40
Retour caniveau périphérique
miroirs A et B
Y Retour filtre Dégrilleur Emprise regard E.U
à sable
(Hors lot fontainerie)
Canalisation gravitaire
trop-plein
EE “Retour caniveau
périphérique
miroirs C, Det E
Collecteur
de vidange
<=.
VENTILATION BASSE
Retour fosses |»
miroirs À etB |» 7 Vanne motorisée | Retour fosses
miroirs C, DetE
Nourrice de dècharge ARRIVÉE ÉLECTRIQUE
A& | \:f) D D D Ù D s------- (HORS LOT FONTAINERIE) AA
<-—
<<
=. TELECOM
VENTILATION HAUTE (HORS LOT FONTAINERIE)
(MÉCANIQUE)
VON ONON ON
Alimentation miroirs
A B.C,DetE
D a
LOCAL TECHNIQUE
Nourrice de refoulement S=+16.5m°?
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E À
Maîtrise d'œuvre: Réaménagement de la place PAYSAGISTE concepion réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE concepiion des Carmes Déchaux Numéro: 1.06 PLAN HAUT Plnb architectes tante paysage INGEROP LTTEC ue ML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: _43/1:50 Rare LES MIROIRS D'EAU drmngraman
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B Rss eat Trappe d'accès local technique
1.2x 1.2 m (Hors lot fontainerie)
Gousset
Nourrice de Purgeur d'air (Hors lot fontainerie)
refoulement miroirs 2
Event
COLLECTEUR VIDANGE k nn
Hi TN ne né 22 >
a EE -Ü— —_
PC . 3 a)
| +l Analyseur |
a +356. 60 .
Bac de rétention Armoire de Massif béton Filtre à sable: commande h=0.20m
Pompe de filtration. Tube de niveau COUPE À Réseau de purge. Pompe de refoulement miroirs
Tr T T x - | | Régulateur de pression Gousset ) & ) Vanne motorisée (Hors lot fontainerie)
BÂCHE >
Vanne d'arrêt
ak Retour
| filtre à sable de purge
Porte sur
dégrilleur 356.60 EE
pe de refoulement
h=0.20m miroirs
Crépine COUPE B pompe
Maitrise d'ouvrage : Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO C A L TE C H N IQU E 1
Maitrise d'œuvre : Réaménagement de la place Numéro : PAYSAGISTE concepion réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux uméro : 1.07 COUPES Planb arhiectes urbanites paysage INGEROP LITEC mire JUL Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND E. . entumensin «= sanmuruerranes chelle : A3/1:50
Sen aesmnn Fa ee moe MSORSAE ace RSmeren LES MIROIRS D'EAU pie Rsaness Sgen megane gen
MANDATAIRE Co-raïant Sous-traitant Ingerop Coraitant Phase: DCE Indice: B Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E À
Maitrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numéro: 1.08 ,
PAYSAGISTE concepion réalisation _ | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conceplion des Carmes Déchaux Ê ISOMÉTRIE Planb arhiectes urbanites paysage INGEROP LITEC mire JML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: A3/SANS A snenae one Pt aee tee RMS er TT CS LES MIROIRS D'EAU Rnonns eat Grongemn amant .
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO C AL TE C HNI QU E 1
Maitrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numéro: 1.09 | PAYSAGISTE conception réalsaion _ | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux it ISOMÉTRIE
Panb aretecies unis pays3ge INGEROP LTTEC ui JUL Mate Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: 3/SANS LES MIROIRS D'EAU
Phase : DCE Indice : B LÉGENDE
—— Alimentation Depuis caniveau Vers fosses miroirs
périphérique ——.—— Arrivée d'eau
—"—— Filtration
———- Décharge
-----— Retour fosse
——— Retour périphérique
| Drainage / Vidange
ee & L __. | Depuis fosses
el un miroirs
est on
Limite de prestation
Analyseur
Antivibratil
Compteur d'eau
Dégrilleur
Pompe P1 Correcteur de chlore
+41 mS/h äi
Pi po N 00. gages enr À Trop plein . Miroirs d'eau l VRD ? Tube dl
«|
Clapet anti-pollution
Clapet anti-retour
transparent Vers fosse Crépine d'aspiration
JDN 160 ! G-.+ i de rélevage
e-lt.du
DN 100 TT
Électrovanne
Filtre
Filtre à sable
Lave-yeux
Limiteur de pression
Pompe F1 Manomètre
+24 ms/h
Leo OBHUN- k#.
SU Vers fosse @ de relevage ©) ©) ® »
DN 50 2 « < HE
Filtration et
traitement
Pompe
Pré-filtre
DN
100 Purgeur d'air
Réducteur concentrique
Réducteur excentrique
Régulateur de pression
Robinet DN 40 DNA D dope — —9—. + —. Alimentation L L k L L 1 en surverse Pompe de é | relevage LT &, 4 Ÿ L._ 9 2% © — 2. — ] SHARRIVÉE
Tuyau enrouleur
k Vanne 12 mh D'EAU POTABLE
+
? Vers fosse ÿ ! Pression 3 bars mini DN50 de relevage (HORS LOT
LOCAL TECHNIQUE 1 FONTAINERIE)
Ÿ
9
D
3 D
D
®
>
F. Vanne de prélevement Pompe de
à vidange
BACHE 15 ms/h DN 50
Vers EU
<«-
Maîtrise d'ouvrage : Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018
Matise d'œuvre: LOCAL TECHNIQUE 1 Réaménagement de la place Numéro: 1.10 ,
nee | me rue [2 de Came De mon SCHÉMA HYDRAULIQUE MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B LÉGENDE
Alimentation
-—----— Retour fosse
—— — Retour périphérique
(
Miroir C
Miroir B
Miroir À
\
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
4
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
81 | 8! & 81 8
81 4 4! 4, 4! 4
1AAAAA
Retour caniveau Retour fosse Refoulement périphérique fosse
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LES M | RO | RS D'EAU
Maîtrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numéro : PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux LOL SCHÉMA HYDRAULIQUE Planb architectes urbanistes paysage INGEROP L'ITEC umère JL Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND . ea amp Ve ce Hmez. 20 naar 0 Echelle : A3/SANS Bee Re DIU TA CSOMRRUE aan Rare LOCAL TECHNIQUE 1 Fsonns eat donna amant |
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B ALIMENTATION
ÉLECTRIQUE Communication
- : L 400 V P1 - Pompe d'alimentation miroirs d'eau VFD
F1 - Pompe de filtration S 230/400 V VED
Pompe de vidange - Bâche A [_230V Éclairage local technique
Pompe de relevage - Local technique À 230/400 V 230V Éclairage bâche
[_230V NE Chauffage local technique
230V #C Prise monophasée
Vanne trois voies motorisée 230V 400 V iC Prise triphasée + filtre à sable
oë Bo
8 È D] È 8 22V Sonde de température
pv SSSR uv :
Sonde d'inondation
Pompe doseuse Armoire de commande avec alvse 230V écran tactile et & ate ë + Analyseur (XD ——— écran tactile et automate 24V a
+ Panneau de commande Sondes de niveaux Fa 230 V
ARMOIRE DE
COMMANDE
5 x Vanne motorisée | ® 24/230V + 26 kW
retour miroirs Ti+N+P
A 50 Hz 10 x Vanne motorisée 8 24/230V
alimentation miroirs
Électrovanne d'appoints
Extracteur d'air
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E À
Maîtrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numéro: 1.12 2 . PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux - Parbaraes anbespopage | NGEROP LMEGunn Ju MarFaure Design se CLERMONT-FERRAND Echelle: 43/SANS SCHEMA ÉLECTRIQUE Re Re BEC sus ra rose Rare LES MIROIRS D'EAU Fsonns donna amant |
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B Nourrice rideau d'eau
Éclairage monté sur bac rideau d'eau
RIDEAU D'EAU Nourrice mur d'eau Fosse de vidange Vortex pour retour d'eau Vidange caniveau MUR D'EAU 0,40m x 0,40m x 0,30m 2 à vers bassin Éclairage monté sous grille
dans caniveau pied de mur
BASSIN D'EAU
Surface: +93m?
Canalisation Canalisation de vidange
de retour vers bâche vers EU
LÉGENDE
“Retour /Trop-plein bassin
“Alimentation rideau et mur d'eau
«Drainage / Vidange
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 M U R D' EAU RI D EAU ET BASS | N
3 Maîtrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numé
PAYSAGISTE conception réalsaion _ | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux uméro: 201 PLAN Planb arhiectes urbanites paysage INGEROP L'TEC mire JML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: 43/1100
marne seen rem eos Fee mere LOCAL TECHNIQUE 2 eme Rsaness se amant émgeaer
Phase: DCE Indice: B MANDATAIRE Co-raitant Sous-traitant Ingerop Co-raitant 1:20
Fixation du rideau d'eau
{voir dessins architecturaux)
Nourrice rideau d'eau
Bac rideau d'eau
Éclairage monté sur bac rideau d'eau
Canalisation
d'alimentation Nourrice- Rideau d'eau du mur d'eau
5
| rideau d'eau
| 8 Canalisation du ' Ÿ mur d'eau avec | | cordons ‘ | chauffants et | \ calorifuge ‘ Vanne de Arase constante vidange du
bac
EAU +360.93
Platine
water-stop >
DÉTAIL BAC RIDEAU D'EAU
centrale
Platine
water-stop
24.08
Grille inox
thermolaquée
Arase constante
Vers la bâche
mur d'eau/ rideau water-stop — :
Canalisation Local technique 2 Canalisation d'alimentation
rideau d'eau de retour
COUPE A COUPE B 1:50 1:50
Maitrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 M U R D'E AU RI DE AU ET B AS S | N
Maitrise d'œuvre : Réaménagement de la place Numéro : ? PAYSAGISTE concepion réalisaïon | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux uméro: 202 COUPES ET DÉTAIL Planb arhiectes urbanites paysage INGEROP L'TEC Hume JHL Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: 43/ COMME INDIQUÉ
A Snenaresmnn Fa Re en es MSORSAE nmmex rites LOCAL TECHNIQUE 2 pie Rsness snmgieten gear Ergeen
MANDATAIRE Cosraitant Sous-raitantIngerop Cosraitant Phase: DCE Indice: B Grille inox thermolaquée
sur fosse
Pierre perforée amovible
Sur caniveau
périphérique
Joint étanche
Étanchéité
Caniveau de
débordement EAU +360.92 périphérique 2360.50 avec pente 1%
vers retours
Canalisations
de retour
caniveau 2 périphérique DÉTAIL 1 1:20
GRAND MIROIR D'EAU
Surface: +293,90m2
&*560 90
Fosse de
refoulement
Caniveau de Grille inox
./ Sésorcement thermolaquée
périphérique avec cadre
cornière
rise fontaine ë EAU +360.92
2360.90 M) LÉGENDE
—“ Retours périphériques
“Retours miroirs et vidage fosses /
“ _ Refoulements miroirs T
water-stop
Canalisation—" #77 # *-Canalisation
de retour de retour fosse de refoulement
NOTE PLAN caniveau avec crosse COUPE À 1:100 périphérique 1:50 Se référer aux plans des architectes pour le calepinage des bassins.
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 G RAN D M | RO | R D' EAU
Maitrise d'œuvre : Réaménagement de la place Numéro :
PAYSAGISTE concepion réalisation _ | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conceplion des Carmes Déchaux uméro: 2.03 PLAN ET COUPE Plnb ares urtanes paysage INGEROP LITECUnère JL Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle : …_A3/ COMME INDIQUÉ Rare Local technique 2 Rss eat donna
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B 0.40
Caniveau 6
= 6.36
Bassin d'eau
Grand miroir d'eau
?
fl PT
Caniveau 7 I
Î ÉCRELCr H:
l
+624 l
l
l
8] l
$ * | Caniveau 5 Caniveau 4,
RES EE
+6.70 | +5.49
l
GGrille inox |
thermolaquée avec TE
cadre cornière |
L Lo
Caniveau 3 Caniveau 2
Ï un a Ï EE TET
+5.83 +6.97
£ : 3 Caniveau 1
Î EE
+3.97
Emprise local technique 2
Maîtrise d'ouvrage : Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Maîtrise d'œuvre :
PAYSAGISTE conception réalisation
Planb architectes urbaristes paysage
cganbent
MANDATAIRE
BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE PAYSAGISTE conception BASE
Co-raitant
INGEROP L'TEC mère
Rnonns eat
Sous-traitant Ingerop
Projet: 17-09
Réaménagement de la place
des Carmes Déchaux CLERMONT-FERRAND
drongraman
Phase : DCE
Date
Numéro :
Echelle :
Indice :
7 Février 2018
2.04
A3 /1:100
B
BRUMISATION
PLAN
LOCAL TECHNIQUE 2 Caniveau 5 Caniveau 6 23buses *
+6,21
0.25 Caniveau 3
25.68
ol &
7
20.25 Caniveau 7 23 buses
[ |
+6.09
Buse de brumisation a
25 buses ? Caniveau 4 21 buses
| | 25.34
21 buses
Canalisation de brumisation
0.25 Caniveau 2 27 buses
+1 Caniveau 1 15 buses
23.82
PLAN DE CANIVEAUX
1:100
Buse de brumisation
20.25 20.50
TYPE TYPE Nourrice / rampe
de brumisation
PLAN DE CANIVEAU 1
Nourrice
brumisation
Grille type
caillebotis
Cornière inox
Buse
Support de brumisation on l d PRE rai DA canalisation de
A v—- — o brumisation ll der C2 _
Canalisation de vidange
(Hors lot fontainerie)
DÉTAIL 1
1:10
Maîtrise d'ouvrage : Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Maîtrise d'œuvre :
PAYSAGISTE conceplon réalisation _ | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER Panbarcienes ua paysage | NGEROP L'TEG Ie JUL Water Feature Design
LNT ne Lerr pue MANDATAIRE Go-ratant Sous raent Ingerop Go valant
PAYSAGISTE conception
BASE
drongraman
Projet: 17-09 Date 7 Février 2018
Réaménagement de la place . des Carmes Déchaux Numéro: 2.05
CLERMONT-FERRAND . Echelle : A3 / COMME INDIQUÉ
Phase: DCE Indice: B
BRUMISATION
PLAN ET DÉTAIL DE CANIVEAUX
LOCAL TECHNIQUE 2 Regard E.U
(Hors lot ionineñe) y,
F.e.+358.87
Le grand miroir d'eau
Caniveau de débordement périphérique.
NOTE
Le parcours des canalisations est représenté de façon schématique et donné à titre indicatif.
Brumisation B
7 Brumisaion A
Nourrice mur d'eau
Local technique 2
Câbles électriques en fourreaux pour
éclairage du mur d'eau et rideau d'eau et
pour traceurs
Canalisation du rideau d'eau
Canalisations du mur d'eau avec
cordons chauffants et calorifuge
Ÿ Rideau d'eau
\\AŸ
DA >
Zone de pénétration des canalisations
de refoulement et câbles électriques,
sous vide technique
LÉGENDE
— — — Alimentation miroir d'eau
— Alimentation mur d'eau
—:"— Alimentation rideau
Brumisation A
Brumisation B
Câbles électriques
Local technique
Bâche
Maitrise d'ouvrage : Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date
Maîtrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numéro : PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux uméro : Planb arhiectes urbanites paysage INGEROP L'TEC mire JML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle :
MANDATAIRE Co-raitant Sous-traitant Ingerop Co-raitant Phase: DCE Indice :
7 Février 2018
LOCAL TECHNIQUE 2
205 PLAN PARCOURS CANALISATIONS
AS11:200 D'ALIMENTATION ET BRUMISATION
B F.e.+358.53
Regard E.U
(Hors lot fontainerie)
Collecteur retour
fosses miroir
Local technique 2
F.e.+359.90
Retour caniveau
périphérique miroir
Le grand miroir d'eau N\ F.e.+359.42
Caniveau de débordement périphérique.
Rideau d'eau
Vers regard E.U
avec vanne » V7
L * F.e.+369.42
2 ST De _
7 Z
// { /
/! Vidange caniveau vers bassin
/
/ F.e.+859.42
11 17
17 17
17
Vidange caniveau
vers bassin
NOTE
Le parcours des canalisations est représenté de façon schématique et donné à titre indicatif.
LÉGENDE
— Retour mur d'eau
——— Retour caniveau périphérique miroir
Retour et vidange fosse miroir
=== Vidange / trop-plein
EM Local technique
EN Bâche
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E 2
Matise œuvre: | Réaménagement de la place Numéro : 2.07
phonréaisaion | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE concepion des Carmes Déchaux PLAN PARCOURS CANALISATIONS DE RETOURS Planb architectes urbanites paysage INGEROP L'TEC mire JML Water Feature Design BASE SLERMONT-FERRAND Echelle: A3/1:200 ET VIDANGE
ÉTÉ RES mener Eten
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B +9.20
+4,50 +4,50
+3.10 +3.10
Dégrilleur Crépine Dégrilleur
d'aspiration
Emprise trappe d'accès bâche 1.2 x 1.2m
(Hors lot fontainerie)
Échelle d'accès
Échelle d'accès bâche
Emprise trappe d'accès BÂCHE GRAND MIROIR
bâche 1.2x1.2m S=+11.25 m
(Hors lot fontainerie) V= 2473 ms
Analyseur
BÂCHE MUR D'EAU / RIDEAU l S=+11.25 m2 Filtre à sable
V=+25.61 m°
Collecteur de purge
Bac de rétention
Armoire de commande pour produit chloré
g356.30 g356.50 e /
Pompe _
LL? de relevage LC&N
(HORS LOT FONTAINERIE) LL ©) Ke)
AA > / 2 > AA
ARRIVÉE ÉLECTRIQUE LOCAL TECHNIQUE } E VENTILATION HAUTE (HORS LOT FONTAINERIE) S=+818m? (MÉCANIQUE)
+ 356.50
> $
VENTILATION BASSE Tuyau enrouleur
Pompe Massif béton Système de brumisation Lave-yeux Robinet et évier
refoulement rideau h=0.20: x d'eau m Pompe de filtration Pompe de Emprise trappe d'accès local technique filtration / 1.2 x 1.2 m (Hors lot fontainerie)
refoulement É laccè
Pompe de refoulement grand miroir D Échelle d'accès local
mur d'eau
Maîtrise d'ouvrage :
Maîtrise d'œuvre :
Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E 2
Réaménagement de la place
PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux Numéro: 2.08 PLAN BAS Planb archiects ubanises paysage INGEROP L'TEC mire JML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: A3 1:50 rem eos Rare MUR D'EAU, RIDEAU ET BASSIN. BRUMISATION ET GRAND MIROIR D'EAU
MANDATAIRE
Rss eat donna Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B Emprise regard E.U
— | (Hors lot fontainerie)
Canalisation gravitaire 77 isation gravitaire
' lecteur de vidange
| pression
+4.50
+3.10
Dégrilleur
Retour mur deaul E GRAND MIROIR
S=+11.25 m
à V=2+24.73 me
BACHE MUR D'EAU / RIDEAU
S=+11.25 m 8
V=+25.61 m° Ÿ
Retour mur d'eau/
rideau d'eau
Refoulement LOCAL TECHNIQUE 2 1 ol
grand miroir d'eau TÈ \ S=+31.3 m° +
) | Cuba 4) |
LU / / .—
?/ NA
TELECOM a
(HORS LOT FONTAINERIE) s
+l
AA > _—— AA ARRIVÉE ÉLECTRIQUE VENTILATION HAUTE
(HORS LOT FONTAINERIE) (MÉCANIQUE)
_—_—
VENTILATION BASSE
VOUNNNNNY
Alimentation Alimentation
rideau d'eau mur d'eau
4 ARRIVÉE EAU POTABLE
» (HORS LOT FONTAINERIE)
:
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E 2
Maîtrise d'œuvre: Réaménagement de la place PAYSAGISTE concepion réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE concepiion des Carmes Déchaux Numéro: 2.09 PLAN HAUT Plnb architectes tante paysage INGEROP LTTEC ue ML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: _43/1:50
ao ge ee etre Deus ® Le " MUR D'EAU, RIDEAU ET BASSIN. BRUMISATION ET GRAND MIROIR D'EAU
Phase: DCE Indice: B MANDATAIRE Co-raitant Sous-traitant Ingerop Co-raitant Trappe d'accès local technique Grille
1.2x 1.2 m (Hors lot fontainerie)
Gousset:
(Hors lot fontainerie) \ alimentation
N mur d'eau
LOCAL. TECHNIQUE
Ventilation
puits perdu
+2.80
Drainage
Armoire de commande
2356.30
AE
Pompe de filtration Massif béton—” Pompe— Pompe Pompe Réchauffeur électrique Filtre à sable h=0.20m rideau mur mur
d'eau d'eau COUPE A
T
l
Gousset Nourrice U Extracteur d'air
{Hors lot fontainerie) 7 de refoulement \
grand miroir d'eau
BÂCHE MUR D'EAU LOCAL TECHNIQUE
=
CANALISATION
GRAVITAIRE
vers E.U.
Dégrilleur avec
porte 2356.30 =
Crépine d'aspi de filtration
Pom
COUPE B Fosse de relevage 1.6m x 0.75m x 0.6 m de vidange
Platine waterstop Vanne de vidange
Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LOCAL TECHNIQUE 2 Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Maîtrise d'ouvrage :
Maitrise d'œuvre : Réaménagement de la place Numéro : PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux uméro: 210 COUPES Planbarciects urtanistes paysage INGEROP L'TEC mire JL Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: _A3/1:50 marne seen RPeemenes og Fee mere MUR D'EAU, RIDEAU ET BASSIN. BRUMISATION ET GRAND MIROIR D'EAU eme mrnmenes Due amant Eten Go-traïant Phase: DCE Indice: B MANDATAIRE Co-traitant Sous-traitant Ingerop Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E 2
Maîtrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numéro : 7 PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux 2.11 ISOMÉTRIE Planb archiectes urbansts paysage INGEROP LITE mire JML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: A3/SANS na seoraaine spam Pt aee tee RMS seen Re pnerate MUR D'EAU, RIDEAU ET BASSIN. BRUMISATION ET GRAND MIROIR D'EAU cest sas annee cngremnir
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B Retours mur d'eau Alimentation Alimentation Trop plein Trop plein Refoulement _ Retours miroir Retour .
/rideau mur d'eau rideau A VRD VRD A grand miroir d'eau caniveau miroir LÉGENDE
périphérique fosses | —:—:— Alimentation rideau
Alimentation mur d'eau
ee — Alimentation mur d'eau
i Bâche Mur d'eau / Rideau < Bâche Miroir 2! — L Pompe de | P d 21 P2 P3 P4 Filtration et !__ ompe de | Fompe de &!---) Filtration et
Rideau Mur d'eau Mur d'eau traitement vidange | vidange traitement +15 m3/h | +15 m/h
I] ;
! 7 | à
DN
150
DN
80
RS
y ÿ Arrivée d'eau
—— Brumisation1
——.—— Brumisation 2 "17 17
——"— Refoulement miroir
Dégrilleur Surverse DN 50 DN
20
Fr
© DN 100 DN 200
= Retour/trop-plein bassin
---- Retour miroir +k.L 5k--Ù-e Da--Ù--e
Û
Hack
<@- + >>
!
!
? | — — — Retour périphérique
Ï Tube ES es Drainage / Vidange
transparent Limite de prestation relevage +12
m3/h
5 @ Pompe Analyseur
Antivibratil
Compteur d'eau ko ke
Correcteur de chlore Vers
fosse
de
relevage
Clapet anti-retour de
relevage
+
Vers
fosse
DN
50
DN
50
DN
50
DN
63
Crépine d'aspiration
+146
m?/h
Pompe
F2
+24
m%/h
Pompe
F3
+82
m/h
+146
m/h
<< <<€ <<
Anti-pollution nee
Pompe
rideau
d'eau
Pompe
mur
d'eau
Pompe
mur
d'eau
Électrovanne
crxl[lu Filtre
Filtre à sable
CG)Le
Lave-yeux
Vers
fosse
de
rélevage
«5
Q
Vers
fosse
de
rélevage
Vers
fosse
de
rélevage
Limiteur de pression
|
el
Vers
fosse L
de
rélevage
Manormètre
Pompe Ts
i Lo
Vers
fosse T7
de
rélevage
Vers Pré-filtre
| E.U
F
Purgeur d'air
Réchauffeur
Réducteur concentrique
ARRIVÉE Réducteur excentrique
D'EAU POTABLE a ‘ TT
Pression 3 bars mini ' ' (HORS LOT
FONTAINERIE)
Robinet et évier
Tuyau enrouleur
Vanne
Vanne de prélevement
FE
xt
0 1®+O@1<
Compresseur d'air
LOCAL TECHNIQUE 2 Vers fosse Système de brumisation de rélevage
F— 4 1 1
Vers se À 4 Brumisation F Vers fosse | !
* Ÿ
1||
|||
|||
|
Ÿ de rélevage caniveaux de rélevage Vanne motorisée a
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E 2
Maitrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numéro: 2.12
PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux 5 2 £ Planb arhiects ubanistes paysage INGEROP L'TEC mire JML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: A3/SANS SCHEMA HYDRAULIQUE SR eee me MS OIDde ms" spreran MUR D'EAU, RIDEAU ET BASSIN. BRUMISATION ET GRAND MIROIR D'EAU Fsonns eat donna
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B —
1 | | |
8l SE 22
&i 4 1!
IN YY
Retours mur d'eau
/rideau
LÉGENDE
Alimentation rideau
Alimentation mur d'eau
Alimentation mur d'eau
Retour/trop-plein bassin
Drainage / Vidange
Fosse de
vidange
ee,
4
sk x
Regard E.U
(Hors lot
fontainerie)
Alimentation Rideau
Mur d'eau
à Da Vanne de vidange MUR D'EAU, Caniveau gl
RES —> Vidange FOREST NN SAN) GE
VON VV VI VV VV
Vidange caniveau
X vers bassin
Ÿ
Vidange caniveau
vers bassin
Fosse de
vidange
Fosse de
vidange
BASSIN
€.
Regard E.U
(Hors lot
fontainerie)
Maîtrise d'ouvrage :
Maîtrise d'œuvre :
PAYSAGISTE conception réalisation
Planb architectes urbaristes paysage
MANDATAIRE
Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 ,
MUR D'EAU, RIDEAU ET BASSIN Réaménagement de la place Numéro: 243 } BUREAU DETUDES BET EGLARAGE FONTANIER PAYSAGISTE concepion des Carmes Déchaux 52 NGEROP LTECioe ar Fee Den me ELRMONTERRAND | SCHEMA HYDRAULIQUE &s- “Maimpeme Ve du um er, ta arr 010 Fate Echelle : A3 / SANS Rennes nine ie" LOGAL TECHNIQUE 2 Coraitant Sous-tratant Ingerop Cotraitant Phase: DCE Indice: BB LÉGENDE
—— Brumisation1
——. Brumisation 2
GRAND MIROIR D'EAU —:—— Refoulement miroir
-- Retour miroir
— — — Retour périphérique
till lllbili, Yv Y, Brumisation Vers reseau E.P Retours miroir Refoulement Retours miroirs caniveaux {Hors lot fontainerie) caniveau périphérique grand miroir d'eau et vidage fosses
Maîtrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 B RU M ISATI O N ET G RAN D M I ROI R
Maitrise d'œuvre : Réaménagement de la place Numéro : 2.14
PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux 5 2 £ Planb arhiects ubanistes paysage INGEROP L'TEC mire JML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND Echelle: A3/SANS SCHEMA HYDRAULIQUE Semen se aan Rserenan LOCAL TECHNIQUE 2 Fsonns donna amant |
MANDATAIRE Co-tratant Sous-raitant Ingerop Co-ratant Phase: DCE Indice: B ALIMENTATION
ÉLECTRIQUE Communication
DMX - : 400 V 2 P2 - Pompe d'alimentation Rideau CH —22 VFD Armoire de j | 2 x Éclairage rideau d'eau
pilotage 12/24V
o0v éclairage avec DMX
P3 - Pompe d'alimentation Mur d'eau CH —22 DMX spliter et j | 21 x Éclairage mur d'eau
transformateur 12/24V
P4 - Pompe d'alimentation Mur d'eau HT —2 VFD DMX 230V
F2 - Pompe Filtration 230/400 V A Ordinateur avec BE Contrôleur 1 | logiciel de
DMX programmation
F3 - Pompe Filtration BE
Pompe vidange - Bâche Mur d'eau/Rideau 230/400 V 230V
Pompe vidange - Bâche Miroir 230/400 V 230V Éclairage local technique
Pompe de relevage - Local technique 230/400 V 230V 2 x Éclairage bâche
[_230v 1 Chauffage local technique
2 x Armoire de commande avec
Vanne trois voies motorisée écran tactile et automate 230 + filtre à sable - Prise monophasée
2 x Système de brumisation [_400V Le Prise triphasée
ARMOIRE DE 24V 4
COMMANDE + Sonde de température
230V + 80 kW
2%x @) à Ti+N+P 24V Pompe doseuse 230V 50 Hz Sonde d'inondation + Analyseur (@ }B———
+ Panneau de commande À 230V 24V frce Sondes de niveaux æ
, | Réchauffeur d'eau (Ro) 230 1400 24V 5 Anémomètre
Cordons chauffants canalisations 24290 V 24V 2x Électrovanne d'appoints
Vanne motorisée retour ®,_ 24/230V 230V Extracteur d'air miroir
Maitrise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet 17-09 Date 7 Février 2018 LO CAL TEC H N IQU E 2
Maitrise d'œuvre: Réaménagement de la place Numéro: 215 , , PAYSAGISTE conception réalisation | BUREAU D'ETUDES BET ECLAIRAGE FONTAINIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux L - Planb archiectes urbanistes paysage INGEROP LITEC amère JML Water Feature Design BASE CLERMONT-FERRAND . SCHÉMA ÉLECTRIQUE a sumvadr amer. sanmuruerranes Echelle: A3/SANS Ba Re ae GNOEn ML EURBEE ace RSmeren LES MIROIRS D'EAU Rsaness Sgen igmiaen gen
MANDATAIRE Co-raitant Sous-raitantIngerop Co-raitant Phase: DCE Indice: B D
Groupement de commandes
MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE +
clermont
auvergne
MICHELIN | métropole
Réaménagement de la place des Carmes Déchaux
CLERMONT-FERRAND
M17-09 CARNET DETAILS ARCHITECTURAUX
Date : 07/02/2018
Phase : DCE
Indice : B
Plan n°: CAM-DTO10
Echelle : -
MODIFICATIONS
PAYSAGISTE Planb architectes urbanistes paysage PAYSAGISTE BASE
Conception Q 25 0 de Saxe ce006 Lyon onception (20818 Sai-aur75010 Pas LE plan) LEE om 0 BASE ne
BUREAU D'ETUDE INGEROP
Dr pes Cet Et Agence de lemonteand RINGÉROP men om ec
DETTE")
BET ECLAIRAGE L'ITEC lumière Sous-traitant A0 imp os CE oi asie
Ingerop manu HEC onacigte rem
FONTAINIER JML Water Feature Design Go-raiant
ques Serial 4-7 0020 Bron (pal
PULL Détails architecturaux
A201 | Mur d'eau : Plan de localisation et élévation
A202 | Mur d'eau : Progression de coupes types
A203 | Mur d'eau et bassin : Coupe type sur rideau d'eau AA' et zoom
A204 | Mur d'eau et bassin : Coupe type sur rideau d'eau BB' et zoom
A205 | Mur d'eau et bassin : Coupe type sur rideau d'eau CC' et zoom A206 | Mur et rideau d'eau : Plan et coupes techniques des vortex et vidange
A207 | Mur d'eau et bassin : Détails parement en pierre
A208 | Mur d'eau et bassin : Détails parement en pierre
A301 | Escaliers : Détails techniques escalier Nord-Est
A302 | Escaliers : Vue 3D escalier Nord-Est
A303 | Escaliers : Détails techniques escalier Nord-Ouest
A304 | Escaliers : Détails techniques escalier Nord-Ouest
A305 | Escaliers : Détails techniques escalier Nord-Ouest
A306 | Escaliers : Détails techniques escalier Nord-Ouest
A307 | Escaliers : Détails techniques escalier central
A307A | Escaliers : Local technique élévation accès
A307B | Escaliers : Local technique principe calepinage
A307C | Escaliers : Local technique élévation
A308 | Escaliers : Détails techniques escalier central
A309 | Escaliers : Détails techniques escalier central
A310 | Escaliers : Détails techniques escalier central
A401 | Plateforme jonction : Coupe A-A'
A402 | Plateforme jonction : Coupe B-B' et C-C'
A501 | Serrurerie : Garde-corps type pour escalier Nord-Ouest et Nord-Est A502 | Serrurerie : Garde-corps sur viaduc
A503 | Serrurerie : Garde-corps sur viaduc
A504 | Serrurerie : Garde-corps sur viaduc
A601 | Grand miroir d'eau : Plan de localisation et principe
A602 | Assises minérales : Etudes de principe de préfabrication ou de taille pour bordures du grand miroir d'eau
A603 | Miroir / Flasques d'eau : Plan de localisation et principe
A604 A&B | Miroir/ Flasques d'eau A8B : Principes mise en oeuvre A604 D | Miroir/ Flasques d'eau D : Principes mise en oeuvre
A604 C&E | Miroir/ Flasques d'eau C&E : Principes mise en oeuvre A605 | Assises minérales : Etudes de principe de préfabrication de taille pour
bordures des miroirs d'eau
A701 | Assises granit blanc bouchardé sur murets béton coulés en place autour des miroirs d'eau
A702 | Calepinage : Echantillons de pierres de basalte >< SOUTENEMENT À RECONSTITUER PONT >K CULEE DU VIADUC l |
—_— —— 19m — ——
+ —< 4
18m outre de rive existante et conservée
tube d'aimentalion rideau d'eau s12m + nl
oo oo nn … _ L ui
JEU ni MUR D'EAU
parement en dalle de lave de Volvic
1] Elevation Nord 1/100 EU
PONT >k GULEE DU VIADUC >k SOUTENEMENT À RECONSTITUER |
ESCALIER CENTRAL + — —— 22m —— _—
12m 8m i SU Î | Lube d'almentation rideau d'eau
De
D LE SSSR ZE =
F sn ÈÈÈRE SIIKESRIIEÉ
a JET
RER - EXT SS
K RSS à > SO SE IKKS SSS SR RS >
ESRRE RÈÈ KÈ ST Ne ET ARS NS
QE + N 7 Ÿ 7 ASS nn
l s72m Détails REVÊTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concernant le LOT 1 : VRD, REVÊTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS concemant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concernant le LOT 8 : FONTAINERIE
Maitise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet: 17-09 Date 7 Février 2018 Mur d'eau Mabise d'œuvre Réaménagement de la place Numéro: A201 isati slévati PAYSAGISTE epneepen des Carmes Déchaux Plan de localisation et élévation CLERMONT-FERRAND Echelle: 1/100
no: Go plan ne const ps un pan 'enéeuan L'anrepnse ver le dimensions |
Phase: DCE Indice: E LL RIDEAU D'EAU
gerde-corps
pièce de rive existante
Caniveau CSt
variable
Principe de fixation tideau d'eau
ZOOM A
jerde-corps
pièce de rive existante
oh iition mate joints hydrofuge
étanchéité - résine armée de fbres de verre
sur parois et fond du bassin
Coupe AA 1/50
ition sablé
Soi béton
muret préfebriqué en béton blanc
sur parois et fand du bassin
rition mate joints hydrofuges
Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concernant le LOT 1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS.
pierre de couronnement du mur béton Voie mate - angle 100°, fruit arrondi
ZOOM 8
parement en pierre de lave fixation colle pour parement extérieur
et hydrotuge
étanchéité classique sous dallage
vole béton
Principe de fixations. rideau d'eau
407 m |422m
j 404 mt parement an p
Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS concernant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART. Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concement le LOT 5: FONTAINERIE
couverine aluminium laqué entée - clpsée sur tôle colaminée
gerde-corps … parement en pierre de voi
sol beton coulé en place
L sers HE
pierre de couronnement du mur béton Volvic mate
mUr en béton avéc fruit de 10°
volle béton a Lot Ouvrages art
delle lave de Voie inkion mate
gate
étanchéité
pierre de Volvic
7 Luigi /
delle béton
Coupe BB 1/50
À mure: prétabriqué | Cnbéten banc
kon sable
ST béon
muret préfabriqué en béton blanc
finition sablé
étanchéité ZO0M D
sur parois et fond du bassin pierre de Vohic
finition mate joints hycrotuges Coupe CC 1/50
Maltrise d'ouvrage
Matise d'œuvre PAYSAGISTE corcopionrealzaten
Para anies pag
Sous-ratant gare
Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
PAYSAGISTE coneatan
Projet: 17-09
Réaménagement de La place des Carmes Déchaux
Phase: DCE
Date: 7 Févrer2018 Mur d'eau
Numéro: A202 progression de coupes types
Echelle: 1/50 nai Ge panne cons pau pan néon. L'enrpre és mers
indice: 8 MUR D'EAU
ZOOM A
095 m
variable
Principe de fxalion = rideau d'eau
304 m
Xréf 1A01_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg
D Soi béton
muret préfabriqué en béton blanc
inhion sablé pere de rition mate joints hyh
étanchéité- résine armée de flbres de verre
fond du bassin
gerde-corps
pièce de rie existante
Caniveau CS1
Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemantle LOT 1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS. Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS, ESCALIERS concemant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concernant le LOT 5 : FONTAINERIE.
ZOOM A
Bac / déversoir du rideau d'eau y compris couvercle : lot fontainerie
profls plats de suspension en métal laqué fé au tube 40x0mm et à l'ouvrage par platine acier
localisation hors percæments pour entrée d'eau
‘Tubes soudés 40x80mm acier galvanisé laqué fé à l'ouvrage pa platine et formant
support au bac du rideau d'eau
Tube 40+40 acier galvanisé + équerre métal formant fixation arrière au bac rideau d'eau
ILE Bec déversir du eau c'eu aile latéral te compris œuverce Lo one dumim eee
Z
Bac / déversoir du rideau d'eau varipble y compris couvercle : lot fontainerie
Habillage latéral : tôle aluminium laqué
se Habillage tôle
aluminium laquée 5 > 3e È Habilage tôle aluminium laquée
412 l £ k at2
ZO0M À 1/20
Mur d'eau et bassin
4208 coupe type sur rideau d'eau AA' et zoom
1150 -1/20 no: Go plan ne conte pas un lan d'exécution. L'anraprse éme js marais
8 *
un
a RIDI u MUR D'EAU
garde-cors
pièce de rive existante Caniveau CS1
Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemant le LOT 1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS, ESCALIERS concemant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concernant le LOT 5 : FONTAINERIE.
couverine aluminium laqué
gerde-corps jarement en pierre de Voie pierre de couronnement du mur béton Vohic mate
plèce de rive existante 12m Caniveau CS1
sol béton
couverine aluminium laqué. parement en pierre de VoMic
[os m4 pierre de couronnement du mur béton Valvic mate - angle 100, fut arrondi
ZOOM 8
parement en pierre de lave fixation collé pour parement extérieur
et hydroluge
élanchélé dlassique! sous dallage
voile béton
Pünipe de fixations rideau d'eal
07m [4,22
pierre de volvic cam
ES
SoTBEIon
NN étanchéité
sur parois et fond du bassin
| muret préfabriqué | en béton blanc
inkion sablé
Coupe BB 1/50
delle béton Fosse d'aspiration
1 vidange 0.40%0.40x0.30m pierre de Valvic finition mate joints hydrotuges.
A204
150-120
Xréf 1A01_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg
angle 100', ru arrondi
parement en pire de lave fixation colle pour parement extérieur
et hydrofuge
étanchéité
Voile béton avec Fu de 10° au Lot Fontainere
ZOOM B 1/20
Mur d'eau et bassin
coupe type sur section contre culée BB' et zoom
no: Go plan ne conte pas un lan d'exécution. L'anraprse éme js marais couvertine aluminium laqué entée - cipsée sur tôle colaminée
gerde-cops_
sol beton coulé en place pierre de couronnement du mur béton
VoWic mate.
mur en bélon avéc fruit de 10
vole béton au Lol Ouvrages d'art
étanchelté classique sous dellage
parement en pierre de lave fixation colle pour parement extérieur
et hydrotuge
dalle lave de Valvic fiition mate.
muret préfabriqué en béton blanc
rition sablé
étanchéité sur parois et fond du bassin
pierre dé VoWic finition mate joints hycrotuges Coupe CC 1/50
Xréf 1A01_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg
Détails REVÊTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concernant le LOT1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS. Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOLES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS, ESCALIERS concemant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART.
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concemant le LOT 5 : FONTAINERIE.
438,82 om h variable
30 dm
bassin d'alimentation mur d'eau
voile béton au Lot Ouvrages d'art
réservation pour relevé d'étanchéité
étanchéité - résine armée de flbres de verre
entée - clpsée sur tôle colaminée
parement en pierre de vohic fixation colle pour parement extérieur
et hydrotuge
pierre de couronnement du mur béton Vohic mate
angle 100, ru arrondi
mur en béton avec fui de 10° au Lot Fontainerie
parement en pierre de lave fixation colle pour parement extérieur
ZOOM C 1/20
mure préfabriqué en béton blanc sablé + hydrofuge
sol béton avec calepinage pierre de Volvic,
sur 18 cm sur parois ettond dubassin. 42) N 4 em 2 cl
ZOOM D 1/20
Mur d'eau et bassin
coupe type sur section en soutènement CC' et zoom A205
1150 - 1720 no: Go plan ne conte pas un lan d'exécution. L'anraprse éme js marais Plan de l'ensemble mur et rideau d'eau 1/100
Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemant le LOT { : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS. Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS, ESCALIERS concemant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concernant le LOT 5 : FONTAINERIE
caillebotis métallique décrit au Lots : Fontainerie
je d'eau
Coupe CC 1/50
éléments pour couronnement des vortex 8 pierres de Volvi Ilion mate
forme spécifique sur le principe Joints hycrotuges de 5 mm
résine, scellement chimique
gougeon - tige fletée
étanchélé - résine armée de fibres de verre sur parois
et fond du bassin
parement de pierre de Voie à 4 finition mate,
fixation colle pour parement extérieur hydrofuge
Pince-crapeau
caillebotis métalique décrit au Lot 8 : Fontainerie
dalle béton
tuyau vers la réserve d'eau
ZOOM E ZOOM E : coupe et plan du vortex 1/20
Mur et rideau d'eau
4206 Plan et coupes techniques des vortex et vidange
4720 -1/50- 1/10 no: Go plan ne conte pas un lan d'exécution. L'anraprse éme js marais
8
Xréf 101_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg Elevation AA.
s2m
Détails REVÊTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemantle LOT1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS. Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS, ESCALIERS concernant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART.
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concemant le LOT 5: FONTAINERIE
2
—213m— ——
Volvic _ poli mat | arigbie D Ti
ne —"—s }. | Vohic_ pol brilant
RDEAUDEAU| BAT 42m constante Mont Dore _ pol mat
Chambais _ poli brilant - Voie _ poli mat
| t
HDI | Vohic pal rent LL ES nn mipe
BASSIN D'EAU nl
f 'alvie mate ‘finition intérieure peinte,
Béton maricé lasuré avec fruit de 5° matrice au choix : Iype REGKLI ou équiva Couronnement du mur côté parement ET = modèle Steinweld ou Friesland piere de Vohic finition mate Et ons T@m couleur au choix du Maïtre d'Oeuvre ep.8 cm, L. 80 em — de
A 8cm] Mur de soutènement couleur au choix du Maître d'Oeuvre RER ll (I LUN en
béton blanc préfabriquée
larg=40 em
NE Er, mn
TT
Detail type de pose 1/20
A207
1720-1100
8
Xréf 101_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux.dg
Elevation AA 1/100
Elevation BB 1/100
Mur d'eau et bassin
détail parement en pierre
no: Go plan ne conte pas un lan d'exécution. L'anraprse éme js marais Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemant le LOT 1 : VRD, REVÊTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS. Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS, ESCALIERS concernant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concernant le LOT 5 : FONTAINERIE Elevation AA
main courante en acler galvanisé thermolaqué RAL 1024 Jaune ocre
section rectangulaire 50x30 mm fixation sur platine |}
escalier en béton préfabriqué
pièces de couronnement en pierre de Voie mate
ep.8 cm. L. 80 cm, fruit arrondi
mur de soutènement firtion intérieure peinte,
couleur au choix du Mettre d'Oeuvre matice au choix : RECKLI - Steinwald ou Friesland
Plantes grimpantes en suriace
Terre végétale 40cm Bordure béton +
largeur 40cm épaisseur 8om
Assise béton
fixation sur platine:
in
Coupe DD 1/50 Détail escalier accès parking 1/50
Détail escalier accès parking 1/50 sur de soutènement
filon intérieure peinte, matrice au choix type RECKLI ou équivalent
modéle Steinwald ou Fesland couleur au cho du Mare d' Oeuvre
Gouronnement du mur côté parement pierre de Volvi fintion mate por en
6 Pare 1000 + impots vil
garde-corps en acier galvanisé thermalaqué [REG
Ï= Fiétons RAL 1024 Jaune ocre ation sur plaine métal que 070 me
Elevation CC 1/100
Mur d'eau et bassin
A208 détail parement en pierre
A0 1150 nai Ge panne cons pau pan néon. L'enrpre és mers
8
Xréf 101_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg Détails REVÊTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concernant le LOT 1 : VRD, REVÊTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS 397 m Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, ESCALIERS, GARDE-CORPS concernant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concemant le LOT 5: FONTAINERIE + Détals ECLAIRAGE concernant le LOT 2 : ECLAIRAGE / GFO / SLT x gerde-corps en acier galvanisé thermolaqué RAL 1024 Jaune ocre fixation sur platines
limon en béton préfabriqué pouire-caisson Mae en beton prefabriqué 2
garde-corps en acier galvanisé thermolaqué RAL 1024 Jeune ocre
fixation sur platines
me mom EEE EEE RETENUE RE 7 JS
N N
X N 7 le existante pie eustante | 7 y N f / \ VON / NN 7 y \
MROIR D'EAU 2° phase É
lat ou tube acier 30x50mm ï
Elévation Nord 1/50
contraste nez de marche {idem sur premier et dernier de chaque volet)
fer plat 10x50 mm MIROIR D'EAU FLEUR TRANCHE 2 plat ou tube acier 30x50mm
plat ou tube acier 30x50mm = L= disposilf podotactie = _Æ pièce de rive existante en béton clous métallques Escalier préfebriqué en béton
main courante en acier galvanisé themolaqué RAL 1024 Jaune ocre
Section rectangulaire 50x30 mm
Sol en béton coulé en place:
Talon su plaine fpddclaite ous matallques
1/1
|
joint de dilatation
limon en béton préfabriqué goulote à vélos poutre-caisson béton préfabriqué
en béton préfabriqué bord arrondi r= 3em
escalier préfabriqué en béton gs clair iniion lisse sablé LES i
4 \ limon en béton.
« S garde-corps en acier galvanisé \\
themolaqué RAL 1024 Jaune ocre A z00M 8 À a ‘ixation sur platines. NN
1/20 a ——— — Elévation Nord » TT Plan 1/100
Maitrise d'ouvrage : Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet: 17-09 Date 7 Février 2018 Escaliers
Matise d'œuvre Réaménagement de La place jumére ai : : PAYSAGISTE conception alain | auREAU ETUDES Br ecLAIRAGE FonramER PAYSAGISTE concept des Carmes Déchaux Numéro: A 301 Détails techniques escalier Nord-Est
D PR | ane gmaomnen mmeenenomne eme een | memann SONT Echelle: 1/20 1/50- 1/100 LS ae emo Ones Lo Lure nas: Ce plan ne cansftue pas un plan d'exécution. L'antraprise vénfie (es dimensions.
MANDATAIRE (Co-raitant {Sous4raitant Ingerop (Co-raant Phase: DCE Indics 8 Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemant le LOT 1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS. Détails ESCALIERS, MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS concernant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concemant le LOT 5 : FONTAINERIE
1156m + 42.57 m
Mur de soutènement Matricé + lasure
L\ a mt —— Garde-corps en acier galvanisé
thermolaqué RAL 1024 Jaune ocre fixation sur platines
nn Hi
30 HAUTEURS DE 15.30 CM
Elevation Nord 1/100
2335 m
Sol en béton coulé en place
poutre de couronnement
main courante en acier galvanisé thermolaqué section rectangulaire 50x30 mm
RAL 1024 Jaune ocre xahion sur platine
goulotte à vélos 8
joint de datation
04m \ 30HAUTEURS ÎT
DE 1380 QU Lo rem | \|
Mricè + asure et couronnement \l
_ ie 23,37 m
plan 1/100 bermoqué RAL 1024 Jaunere || x fixation sur platine. VU
\| Eiéraion oi \ \\ || \ il fl
ste dournge: Groupement de commandes MICHELN & CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Pret: 1729 Das 7Féver20ts Escaliers Marse d'œuvre Réaménagement de la place PAYSAGISTE conception réalsaten | BUREAUDETUDES BET ECLAIRAGE FONTANIER PAYSAGISTE conception des Carmes Déchaux Numéro: A 303 penmme [ie D fe [ne om rraase Echele: 1100 nee on nee [En Phase: D0E
détails techniques escalier nord-ouest
8
not Ge plan ne core pas un plan d'ndeuin L'enrepnse ver le mena. Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concernant le LOT1 :VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS Détails ESCALIERS, MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, GARDE-CORPS, ETANCHEITE concemant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART
Détails LUMINAIRES concernant le LOT 2 : ECLAIRAGE/ GLO / SLT Détails BASSINS concemant le LOT 8 : FONTAINERIE
main courante en acier galvanisé thermolaqué section rectangulaire 50x30 mm
RAL 1024 Jaune ocre fixation sur platine
joulotte vélo arrondie 9 5 cm marches béton el
élément en béton jour Intégrer la goulotte à vélo
main courante en acier galvanisé Ahermolequé RAL 1024 Jaune ocre
section rectangulaire 50x30 mm ZOOM D 1/20 fialion sur platine
gouioite à vélos intégrée en creux
dans le béton de l'escalier
Mur d'eau
Plan incliné paré
ZOOM D
garde-corps en acier
pièces de couronnement enpierre de VoWic mate
ep8 cm, L. 80 cm, fruit arrondi
escalier en béton préfabriqué gris clair fiition_ lisse sablé.
main courante en acler galvanisé thermolaqué RAL 1024 Jaune ocre
section rectangulaire 50x30 mm fixation sur platine
04m
goulotte à vélos intégrée en creux
dans le béton de l'escalier
finition extérieure Matice + lasure
mur de soutènement finllon Intérieure peinte,
couleur au choix du Mare d'Oeuvre
Coupe transversale DD 1/50
escalier en béton préfabriqué gris clair fintion lisse sablé.
pièces de couronnement En pierre de Voie mate
€p.8 cm, L. 80 cm, fruit arrondi
Béton maiicé RECKLI - Steinwald ou Friesland
Lasuré mur de soutènement
finition intérieure peinte, couleur au choix du Mettre d'Oeuvre
VIDE
Coupe transversale CC 1/50
Maitise d'ouvrage: Groupement de commandes MICHELIN et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Projet: 17-09 Date 7 Février 2018 Escaliers Mabise d'œuvre Réaménagement de la place ee . . PAYSAGISTEcomspionraaten | aUREAUDerunes eerecuarace ronraner PAYSAGISTE enosstan des Carmes Déchaux Numéro: À 306 détails techniques escalier Nord-Ouest
LR one amoomen nneneennne | nimnn [eme SHERMONTE RAD Echelle: 1/50 ER Eee env DT DR nai Ge panne cons pau pan né. Lenrpre és amermins
MaNDkTARE coran Saumon Sn Phase: DCE indice: 8 Voir DPGF lot fontainerie Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemant le LOT 1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS
Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS concernant le LOT3 : OUVRAGES D'ART Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concernant le LOT 5: FONTAINERIE Plan 1/100
bordure-assise préfabriquée ZOOM À 1/20 du miroir d'eau
variante granit blanc bouchardé
Nes,
mioéedu L0mim/lomm inox thermo laqué
É een 2
+ 420 cm j Vue variable.
Variante assise grant blanc intion bouchardée selon alimétrie place:
jen 60 el 30 ch tige fletée pour ation
muret coulé sur place en béton blanc: finition sablée adoucie et hydrotugée Hruit découpé sablé
43,55 om th variable
40èm
sol béton coulé en place espace de éservalonpourle
mise en place des assises |JL .,
relevé d'etancheté| à, 4 à al
réservation pour bande éclairage LED
AL) RTL
HT eaûédacdeuan durmiroirceau TP se Re Ê
LT LE TE
7. 7 Piée lorient margelie du irait 17 7 ae mn one EI
27 hruéiéreureZem 7 7/7 7 pate rate) de eut vint nee
NP.360.90 |
sas
7
LT TA EL ee
ZOOM A muret béton gris hydrofuge
lesure blanche coulé en place et support assise
cailebotis en métal pressé à lames débordantes delle en lave de Volvie 40X40em
caisson pour alimentation miroir
dalle en béton coulée sur place 20cm margell pièce 60*20cm
ranit blanc bouchardé
2% | Nnesu pire
Coupe AA 1/50 I
Grand miroir d'eau
plan de localisation et principe A6o1
AH00 - 1/50 - 1/20 no: Go plan ne const pas un lan d'exécution. L'anraprse émis mers
8
Xréf 1A01_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg Coupes Plans 1/50 1/50
module A1
x6 exemplaires Tom 12m
E v25m Fi oeman
0,16 m
CT
module Atbis
[57 x1 exemplaire
rayon 20m
11m
= module Aîter
x1 exemplaire on
rayon 20 m
288m
module A2
x5 exemplaires
rayon int. 6m
\2,35 m
Détails BORDURES COULEES EN PLACE, ASSISES MINERALES concemant le LOT 4 : OUVRAGES D'ART
Plans du grand miroir avec
optimisation des moules
des modules d'assises
1400
| / GRAND MIROIR
Assises minerales
A6 études de principe de préfabrication ou de taille pour V50 - 1400 bordures du grand miroir d'eau
8 nai Ge panne cons pau pan né. L'enrpre és amermins
Xréf 101_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg 6048
MROR D'EAU 8 399
sol en dalles de pieme de Vohic. A0x40cm ep. 8cm (carrossable)
frition bouchardée Joints hydrofuges 0.5em
sson 40x40cm pour alimentation d umiroir d'eau
7//°°céilebotis 10mm/10mm inox thermo laqué A Poe.) 827 /_. \otfomtainerie
y / bordure-assise béton blanc préfabriquée variante granit blanc bouchardé F Piére Volvi biseautée 40cmx20cm
selon alimérie place ff Sn etméne piece — 2 ——+ | Éaniveau Pierre volvic évacuation du | miroir d'eau jerre percée d0emx60em gp 8m
AG04-A Pièce formant margell du miroir d'eau granit blanc bouchardé 13cm ep 15cm vue intérieure 20m
MROIR D'EAU À s vue extérieure variable 19m Pièce formant margelle du miroir d'eau sol en delles de pierre de Vohic granit blanc bouchardé 30cm ep 15cm
40x40cm ep. 8cm (carrossable) vue intérieure 2cm ‘iniion bouchardée / vue extérieure variable
Joints hydrofuges 0.5em
bordure-assise béton blanc préfabriquée variante granit blanc bouchardé
Vue variable selon atimérie place. STEEER
Plan 1/100
delle en pierre de Volvie 40X40em ep.8cm (carrossable) fintion bouchardée
ZOOM B2
cailebolis en métal pressé &lames débordantes
caisson pour alimentation miroir
muret béton hydrofuge + lasure blanche coulé en place et support assise
ZOOM 81 Colle tem étanchelé. dal en béton coulée sur place 20cm
margelle pièce 30° Sem granit blanc bouchardé
rie mega à carreau pare Niveau pce
Coupe BE 1/50
A 604 A88
AA00 - 1/50 - 1/20
8
Xréf 1A01_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg
Voir : DPGF lot fontainere - fontaine flasque d'eau
Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemant le LOT 1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS concernant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART.
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concernant le LOT 5: FONTAINERIE
espace de réservation pour | S0em
la mise en place des assises,
ZOOM B1 1/20 Te
LL A0cm
TT TE ï 156m
‘ 4 T7 soi béton
Lge fletée pour fation .
muret couté en place . en bélon lasuré blanc 2° \réserve pour bande éclairage LED
filon sablée adoucle et hydrotugée «
Pièce formant margelle en granit blanc bouchardé +2 6m par rapport au niveau 0
vue exterieure (variable) = 2emeh< 10cm
Pere biseautée Voie 4020 om ep 8cm
caniveau pierre percée Voie 40cm*60 em
equerre inox : lotplerre.
variante : margalle pièce 15 _ granit blanc bouchardé ZOOM B2 1/20
Flasques/ Miroirs d'eau
principes de mise en oeuvre du miroir d'eau À & B
no: Go plan ne const pas un lan d'exécution. L'anraprse émis mers MIROIR D'EAU D
90 m°?
sol en dalles de pierre de Vohic: A0x40cm ep. 8cm (carrossable)
inkion bouchardée Joints hydrofuges 0.5em
bordure-assise béton blanc préfabriquée variante granit blanc bouchardé
caisson 40x4ücm pour alimentation d u miroir d'eau
caillebotis 10mm/10mm inox thermo laqué Lot fontainerie.
Vue variable selon alimétrie place
peæ—.| ||E | canieou Pierre vohicévacuston du ne.szou | |) À|\ | mroïrdeau À jerre percée 40cmx60cmep cm
| ! | | Pièce formant margelle du miroir d'eau | granit blene bouchardé 30cm ep 15cm
vue intérieure 2cm fl vus extérieure variable:
NP 360
Pièce formant margelle du miroir d'eau grant blanc bouchardé 15cm ep 15cm
vue intérieure 2cm © vue extérieure va
Pierre Voic biseautée 40cmx20cm : ep 8cm + raccord calepinage
ligne de 4 pavés grande réemplo a 0x 10cm joints au mortier
Voir : DPGF lot fontainere - fontaine flasque d'eau
Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemant le LOT 1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS concernant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART.
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concernant le LOT 5: FONTAINERIE
espace de réservation pour | S0em
la mise en place des assises,
ZOOM B1 1/20 Te
Voir DET C103 LL A0em
F2 4 4 À 7. so béton
Lge fletée pour fation .
muret couté en place en béton lasuré blanc “2 \réserve pour bande éceirage LED
filon sablée adoucle et hydrotugée «
Pièce formant margelle en granit blanc bouchardé +2 6m par rapport au niveau 0
vue exterieure (variable) = 2emeh< 10cm
STEEER
Pere biseautée Voie 4020 om epson
caniveau pierre percée Voie A0m60 cm
equere Inox :otpiere veiant : margll pièce
Plan 1/100 16 granit blanc bouchardé ZOOM 82 1/20
dalle en pierre de Volvic 40X40cm muret béton hydrotuge + lasure blanche p.80 (carrossable) nlion bouchardée coulé en pace el support assise ZOOM B2 Pose collée fem F Fe ZOOM 51 étencheté
dale en béton coulée sur place 20cm margelle pléce 20° 15cm _ Béton blanc Warlanke granit blanc bouchard À ent
ses
Coupe BB 1/50
Xréf 1A01_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg
Miroirs / Flasques d'eau
principes de mise en oeuvre du miroir d'eau D A604-D
AA00 - 1/50 - 1/20 no: Go plan ne const pas un lan d'exécution. L'anraprse émis mers AGO4E Pièce formant margell du miroir d'eau granit blanc bouchardé 30cm ep 15cm
vue intérieure 2cm MIROR D'EAU E vue extérieure variable
159 m
bordure-assise béton blanc préfabriquée variante granit blanc bouchardé sol en dalles de pierre de VoWic
A0x40cm ep. Bcm (carrossable) rition bouchardée
Joints hydrofuges 0.5em caisson 40x40cm pour alimentation du miroir d'eau
cäillebotis 10mm/10mm inox thermo laqué Lot fontainerie.
Pierre Volic biseautée 40emx20cm = ep 8cm + raccord calepinage
caniveau Pierre voie évacuation du_ miroir d'eau pierre percée 40emx60cm ep 8cm
Pièce fomant margelle du miroir d'eau è granit blanc bouchardé 15cm ep 15cm
vue intérieure 2cm vue extérieure variable
ligne de 4 pavés granit de réemploi 10x 10cm joints au mortier
Pièce fomant margell du miroir d'eau granit blanc bouchardé 15cm ep 15cm
vue intérieure 2om vue extérieure variable
bordure-assise béton blanc préfabriquée variante granit blanc bouchardé
caisson 40x40cm pour alimentation
NÉ. du mror d'eau
Lot fontainerie
Pierre Volvi biscautée 40omx20cm ep Bcm + raccord calepinage
caniveau Pierre volvie évacuation du miroir d'eau
Pièce formant margelle du miroir d'eau granit blanc bouchardé 30cm ep 15cm
vue intérieure 2om vue extérieure variable
Plan 1/100
delle en pierre de Volvic 40X40em ep.8cm (carrossable) finition bouchardée
Colle em étanchelé.
delle en béton coulée en place 20cm margelle pièce 20° 15cm
ZOOM B2
Coupe BE 1/50
caillbotis 10mm/10mm inox thermo laqué
AGo4-C
MIROIR D'EAU C
38,4 m'sol en dalles de pierre de Volvic 40x40cm ep. Bcm (carrossable)
finition bouchardée joints hydrofuges 0.5em
au dalage
cailbotis en métal pressé à lames débordantes
Xréf 1A01_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg
caisson pour alimentation miroir
Voir : DPGF lot fontainere - fontaine flasque d'eau
Détails REVÉTEMENTS EN PIERRE, SOLS MINERAUX concemant le LOT 1 : VRD, REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS Détails MURS DE SOUTENEMENTS, VOILES BETON, ETANCHEITE, GARDE-CORPS concernant le LOT 3 : OUVRAGES D'ART.
Détails EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, MUR ET RIDEAU D'EAU, BASSINS concernant le LOT 5: FONTAINERIE
espace de réservation pour
la mise en place des assises,
80 0m
ZOOM B1 1/20 (eu
Voir DET C103 PORT nhes5
=== -- |
te À. sol béton
Lge fletée pour fation .
muret couté en place en béton lasuré blanc + 2] \réserve pour bande éclairage LED
filon sablée adoucie et hydrogée À | + «
Pièce formant margelle en granit blanc bouchardé +2 6m par rapport au niveau 0
vue exterieure (variable) 2emeh< 10cm
STEEER
equerre inox : lotplerre.
variante : margalle pièce $_ granit blanc bouchardé, ZOOM B2 1/20
muret béton hydrofuge + lasure blanche coulé en place et support assise
ZOOM 81
Miroirs / Flasques d'eau
A 604-G8E principes de mise en oeuvre du miroir d'eau C& E
AA00 - 1/50 - 1/20 no: Go plan ne const pas un lan d'exécution. L'anraprse émis mers Coupes Plans Plans des miroirs avec 1/50 1/50 optimisation des moules des modules d'assises
1400
module B1
x5 exemplaires
4
4
( module B1 bis x5 exemplaires MIROIR C rayon3 m
module B1 ter
x5 exemplaires
MIROIR D
module B2
x6 exemplaires
rayon int. 6 m
251 me
Détails BORDURES COULEES EN PLACE, ASSISES MINERALES concemant le LOT 4 : OUVRAGES D'ART
Assises minerales
60 études de principe de préfabrication ou de taille pour
150 -1/7100 bordures des miroirs d'eau
8 nai Ge panne cons pau pan néon. L'enrpre és mers
Xréf 101_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg FR L f \ Assises en bordure des miroirs d'eau
Ë || Coupe type 1/20
\ À espice de résesvälon
pour R-ise"en place des assises
fruit découpé sablé
h variable m
dem 30 cp} tige fletée pour fixation
muret coulé sur place en béton blanc: inhion seblée adoucie et hydrofugée
réserve pour bande éclairage LED
+ muret coulé sur place en béton blanc
finkion sablée adoucie et hydrotugée
Variante Assise grant blanc bouchardé
Muret coullé en place {intion sablée adoucie et hydrofugée mise: en place des assises || 4
N£. S interieure (constante) = 2m yieure (variable) = Zemche 15cm à
pièce spéciale de couronnement
Pièce formant margelle x Granit blanc bouchardé
se ne) À vue exterieure (variable) = 2em
Ne LIN
NC
\
EN
MROIR DÉAU :
Plan type 1/20 / - Vue type de bordure-assise
Xréf 1A01_Affaires\17-09 Place des Carmes CLERMONTIPROJETI06_DCE\06_05 DCE DWG\Carmes_cartoucheA3-Détails architecturaux. dwg
rit découpé sablé
sol béton coulé en place
\ réservation pour bande éclairage LED
A7o1
1720
Detsis EGLIPERMENT HYDRAULIQUES corseman leLOT 8 FONTAINERIE.
Assises granit blanc bouchardé
sur murets béton coulés en place autour des miroirs d'eau
no: Go plan ne const pas un lan d'exécution. L'anraprse émis mers Détails PIERRES, SOLS MINERAUX concernant le LOT1 : VRD REVÉTEMENTS DE SOLS & MOBILIERS Détails PIERRES, SOLS MINERAUX concernant le LOT3 : OUVRAGE D'ART
Voir en patticulier DET A207 pour le détail des parements muraux
Maïtrise d'ouvrage CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE - 83007 Clemont Ferrand Cedex! contact: +33(0M 73 3221 01 Projet: 17-09 Date er Février 2018 Mate d'œuvre Calepinage
Réaménagement del pace Numéro: A702 Echantillons de pierres de basalte PAYSAGISTE conception alain | auREAU ETUDES BErecLARAGE FONrANER PAYSAGISTE ccnespten Réaménagement de Ia place nn en ren me. es Garmes-Déchaux Echele: # SRE nee Le TE Pa ce pacte pen pan te, np te rm,
MANDATARE Cosratant Sous-ratant ngarop Coiiant Phase: DCE Indice: E +
VILLE DE
clermont
auvergne
métropole Fa
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE FONTAINES SUR LA
PLACE DES CARMES DECHAUX
Entre :
La Métropole Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son
Président, Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil Métropolitain en date du …...................…,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire en exercice, Monsieur Olivier BIANCHI, domicilié en cette qualité, Hôtel de
Ville de Clermont-Ferrand, 10 Rue Philippe Marcombes, 63000 Clermont-Ferrand, dûment habilité par délibération du Conseil
Municipal en date du... , représenté à l’acte par ………………..., Adjoint(e), en vertu de l'arrêté de délégation du
Ci-après dénommée « la Ville», d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »,
Ilest préalablement rappelé ce qui suit :
L'opération de réaménagement de la Place des Carmes Dechaux, objet de cette convention, consiste en la modernisation de la place
en accompagnement de la rénovation du siège social de la manufacture Michelin.
Cette opération menée en partenariat avec Michelin comprend :
- l'aménagement d’un parvis planté et agrémenté de miroirs d'eaux s'étendant devant le nouveau bâtiment d'accueil du siège de
Michelin
- une terrasse aquatique et festive en cœur de place composée d’un grand miroir d'eau et d’un mur d’eau
- la création de 2 escaliers monumentaux pour permettre l'accès à la terrasse aquatique depuis l'avenue Georges Couthon
- l'amélioration de l'accès à la station de tramway « Les Carmes » par l’agrandissement du quai et la création d’un troisième escalier
depuis le boulevard Jean-Baptiste Dumas
- la création d’un large trottoir et d’une traversée piétonne sécurisée sur le viaduc routier de l'avenue Georges Couthon
La présente convention vient fixer les conditions, les obligations et les droits de chacun concernant la mise en œuvre de l'ensemble
des éléments de fontainerie de la place.
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201002_070
70/76
Defaut / 5851 CECI EXPOSE IL À ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 — OBJET DE LA CONVENTION
La Ville et Clermont Auvergne Métropole conviennent ensemble de confier la maîtrise d'ouvrage unique de cette opération à
Clermont Auvergne Métropole.
La description et l’affectation des ouvrages concernés par la présente convention est présentée en annexe.
La présente convention a pour objet d'arrêter les modalités techniques et financières de la délégation de maîtrise d'ouvrage en
fonction de la destination des ouvrages à réaliser et en fonction des compétences de la Ville et de Clermont Auvergne Métropole, qui
s'engagent à assurer la prise en charge des éléments qui correspondent à leurs champs de compétence.
ARTICLE 2 — DÉSIGNATION DU MAÎTRE D'OUVRAGE
Afin d'assurer la coordination de l'opération, les Parties conviennent que la maîtrise d'ouvrage des études et des travaux du projet
sera exclusivement assurée par Clermont Auvergne Métropole.
ARTICLE 3 — ÉTENDUE DE LA MISSION DU MAÎTRE D'OUVRAGE DÉSIGNÉ
Clermont Auvergne Métropole, maître d'ouvrage désigné, assure l’ensemble des prérogatives de la maîtrise d'ouvrage telles qu’elles
résultent de l'article L2421-1 et suivants du Code de la commande publique.
- s'étend à la définition des conditions administratives et techniques selon lesquelles les ouvrages seront réalisés,
- s'étend à toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme ou autres y compris le montage des dossiers afférents dans le
cadre d'une maîtrise d'ouvrage complète,
- s'étend au lancement, attribution, notification, signature, gestion et suivi de l'exécution des marchés d'études et des
marchés de travaux nécessaires à l'opération jusqu'à leurs réceptions définitives (apurement des comptes),
- s'étend à la gestion financière et comptable de l'opération,
- s'étend à la gestion administrative de l'opération,
- sous réserve des dispositions de l'article 8.2 5° du présent document, le maître d'ouvrage désigné est investi du pouvoir,
après avis de la Ville, de transiger et de saisir les juridictions judiciaires et administratives afin de mettre en cause la
responsabilité des constructeurs, des autres participants à l'acte de construire ou des tiers, et de défendre aux instances et
actions introduites par ceux-ci,
- investit le maître d'ouvrage désigné du pouvoir, après avis de la Ville, de se prononcer sur le bien fondé des réclamations
indemnitaires émanant des constructeurs, des autres participants à l'acte de construire ou des tiers et liées aux conditions
d'exécution des marchés et notamment à l'indemnisation des préjudices qui excèdent les prévisions contractuelles ou les
sujétions normales du voisinage,
- s'étend à l'ensemble des aléas susceptibles d’impacter la réalisation de l'opération,
- s'étend à gérer toutes les demandes de subventions éventuelles (constitution des dossiers techniques et administratifs
nécessaires à l'obtention des subventions),
- et, d'une manière générale, d'établir tous actes nécessaires à l'exercice de ces missions.
La mission du maître d'ouvrage désigné prend fin dans les conditions fixés à l'article 9 de la présente convention.
ARTICI ATION ET SUIVI DE L'OPERATION
+
clermont nie . . auvergne Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de fontaines sur la place des Carmes Dechaux Page 2/7
métropole
N°DEL20201002_070
71/76
Defaut / 5851 l'est convenu que Clermont Auvergne Métropole, en tant que maître d'ouvrage désigné, assure l'élaboration des différents marchés
de travaux et leurs attributions.
La Ville aura accès, en présence du maître d'ouvrage désigné, au chantier. Elle sera informée, en temps utile, des dates prévues des
réunions de chantier et de la réception des ouvrages. Si la Ville a des observations, elle ne pourra les faire qu’au maître d'ouvrage
désigné.
ARTICLE 5 — EMPRISE DES TRAVAUX ET DROIT DE PROPRIÉTÉ
Pour la réalisation de l'opération qui fait l'objet de la présente convention, et jusqu'à l'expiration de celle-ci, Clermont Auvergne
Métropole est autorisée à occuper les domaines publics nécessaires à la bonne organisation des travaux décrits ci-dessus et ce, à
titre gratuit conformément à l’article L.2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques.
ARTICLE 6 — RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D'OUVRAGE DÉSIGNÉ
La maîtrise d'ouvrage, au titre de l’article 2 de la présente convention, est assurée par Clermont Auvergne Métropole, dans le cadre
de la convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté adoptée par délibération lors du Conseil Municipal du 16
décembre 2016 (portant convention d'adhésion au service commun de Clermont Communauté -DIAM).
ARTICLE 7 — MODALITÉS ADMINISTRATIVES, FINANCIÈRES ET COMPTABLES
7.1 Modalités de mise en œuvre du prix
Les deux parties acceptent les modalités de répartition financière, détaillée à ce stade à l'article 7.3.1 de la présente convention, de
façon à ce que la remise à la Ville des ouvrages réalisés par la Métropole puisse s'opérer dans ce cadre.
7.2 Principe de financement
La Ville, au titre de sa compétence fontainerie prendra en charge l'intégralité du lot fontainerie y compris avenant(s), prestation(s) supplémentaire(s) et
révision(s) de prix.
7.3 Modalités de paiement des dépenses
7.3.1 Montant des dépenses
Coût en € HT Coût en € TTC
Marché Travaux n° 18091-5 — Réaménagement de la Place des 549 000,00 € HT 658 800,00 € TTC
Carmes Dechaux Lot n° 5 Fontainerie — (cf. annexe 2)
7.3.2 Modalités de règlement
La maîtrise d'ouvrage unique étant confiée à Clermont Auvergne Métropole, cette dernière devra régler l'intégralité des dépenses et
avancer les coûts liés à la maîtrise d'ouvrage de compétence communale.
En conséquence, pour les projets de compétence communale, conformément aux dispositions prévues au tome Il, titre 3, chapitres 3
et 4 de l'instruction M57, Clermont Auvergne Métropole retracera dans ses comptes cette opération en opération sous mandat.
Tout intérêt moratoire, qui serait dû par Clermont Auvergne Métropole pour défaut de mandatement dans les délais en vigueur, sera
à sa charge.
Le mant nses sera assuré par Clermont Auvergne Métropole dans les délais réglementaires.
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Defaut / 5851 Clermont Auvergne Métropole sollicitera auprès de la Ville le remboursement des frais engagés, pour les projets communaux, en un
seul versement, sur la base d’un état récapitulatif des mandatements visé par le comptable public.
La Ville inscrira à son budget les crédits correspondants. Elle s'engage à verser à Clermont Auvergne Métropole la participation
financière due, suivant le délai global de paiement en vigueur, soit 30 jours.
7.4 Modalités d td tt
7.4.1 Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (F.C.T.V.A.)
En application des règles relatives au FCTV.A. la Ville, sous réserve des conditions habituelles d'éligibilité, peut bénéficier d'une
attribution du fonds de compensation concernant les ouvrages relevant de sa compétence, puisque les dépenses réalisées par
Clermont Auvergne Métropole ne constituent pas pour elle une dépense réelle d'équipement intégrant son patrimoine.
En conséquence, pour les travaux réalisés pour son compte, la Ville de Clermont-Ferrand se chargera de déclarer auprès des services
préfectoraux les dépenses éligibles au F.C.TV.A. sur la base des états des dépenses acquittées transmis par Clermont Auvergne
Métropole.
7.4.2 Subventions
Conformément à l'article 3 de la présente convention, Clermont Auvergne Métropole pourra solliciter des subventions pour le
compte des deux parties.
En cas d'octroi de subventions, Clermont Auvergne Métropole procédera, sous réserve d'un accord de l'organisme financeur, au
recouvrement de l'intégralité des subventions.
La part de subventions revenant à la Ville de Clermont-Ferrand lui sera reversée au cours du trimestre suivant l'encaissement des
fonds par Clermont Auvergne Métropole.
En cas de financement global se rapportant à l'opération d'aménagement dans son ensemble et ne permettant pas de distinguer la
part revenant à chacune des deux parties, la part reversée à la Ville de Clermont-Ferrand sera calculée au prorata du montant des
travaux réalisés pour le projet communal.
ARTICLE 8. RÉCEPTION ET REMISE DES OUVRAGES
8.1 Réception des ouvrages
La Ville sera associée à la décision de réception des ouvrages lui revenant.
En conséquence, les réceptions d'ouvrages seront organisées de la façon suivante :
- Avant les opérations préalables à la réception prévue à l'article 41.2 du CCAG - travaux en vigueur, le maître d'ouvrage
désigné organise une visite des ouvrages à réceptionner à laquelle seront convoqués la Ville, le maître d'ouvrage désigné, et
les maîtres d'œuvre chargés du suivi des chantiers. Cette visite donne lieu à l'établissement d'un compte-rendu qui reprend
les observations présentées par la Ville
- Le maître d'ouvrage désigné s'assure ensuite de la bonne mise en œuvre des opérations préalables à la réception.
- Il transmet ses propositions à la Ville en ce qui concerne la décision de réception. Celle ci fait connaître sa décision au
maître d'ouvrage désigné dans les 20 jours suivant la réception des propositions de celui-ci. Le défaut de décision dans ce
délai vaut accord tacite sur les propositions du maître d'ouvrage désigné.
- Le maître d'ouvrage désigné établit ensuite la décision de réception (ou de refus) et la notifie à l'entreprise. Copie en est
notifiée à la Ville.
La réception emporte transfert au maître d'ouvrage désigné de la garde des ouvrages. Il en est libéré dans les conditions fixées à
l'article 8.2.
8.2 Renr
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Defaut / 5851 8.2.1 Les ouvrages revenant à la Ville lui sont remis après réception des travaux notifiée aux entreprises et à condition que le maître
d'ouvrage désigné ait assuré toutes les obligations qui lui incombent pour permettre une mise en service de l'ouvrage.
Si la Ville demande une remise partielle, celle-ci ne peut intervenir qu'après la réception partielle correspondante.
8.2.2 La remise transfère la garde et l'entretien de l'ouvrage à la Ville, et sera constatée par un procès verbal de remise spécifique
comportant un état des lieux, signé entre les représentants des Parties. Le maître d'ouvrage désigné en sera pleinement libéré dans
les conditions de l'article 9.
8.2.3 Toute remise ou occupation anticipée d'ouvrage doit faire l'objet d'un constat contradictoire de l'état des lieux, consigné dans
un procès-verbal signé des représentants de la Ville et du maître d'ouvrage désigné. Ce constat doit notamment faire mention des
réserves de réceptions levées ou restant à lever à la date du constat.
8.2.4 Après la remise de l'ouvrage, restent dans la mission du maître d'ouvrage désigné la levée des réserves émises à la réception et
la reprise des désordres apparus pendant l'année de parfait achèvement. Pendant la période de parfait achèvement
La Ville doit lui laisser toutes facilités pour assurer ces obligations, et informera dans les meilleurs délais Clermont Auvergne
Métropole des désordres relevant du parfait achèvement qui apparaîtraient.
Toutefois, après la remise de l'ouvrage lui revenant, en cas de litige au titre des garanties biennales ou décennales, toute action
contentieuse reste de la seule compétence de la Ville.
8.2.5 Le maître d'ouvrage désigné ne peut être tenu pour responsable des difficultés qui résulteraient d'une mauvaise utilisation de
l'ouvrage remis ou d'un défaut d'entretien.
ARTICLE 9. ACHÈVEMENT DE LA MISSION DU MAÎTRE D'OUVRAGE DÉSIGNÉ
La mission de Clermont Auvergne Métropole prend fin par le quitus délivré par la Ville, ou par la résiliation de la convention dans les
conditions fixées à l'article 12.
Le quitus est délivré à la demande du maître d'ouvrage désigné après exécution complète de ses missions,et notamment :
- la réception des ouvrages et levée des réserves de réception,
- la remise des ouvrages,
- l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement des ouvrages et reprise des désordres couverts par cette garantie,
- la remise des dossiers complets comportant tous documents contractuels, techniques, administratifs, relatifs aux ouvrages
(marchés, certificats de conformité, DOE...),
- établissement du bilan général et définitif de l'opération,
- l'état des dossiers contentieux en cours.
La Ville doit notifier sa décision au maître d'ouvrage désigné dans les deux mois suivant la réception de la demande de quitus. A
l'issue du délai susvisé, l'absence de décision vaut acceptation.
Si à la date de l'achèvement de la mission, il subsiste des litiges entre le maître d'ouvrage désigné et certains de ses cocontractants
au titre de l'opération, le maître d'ouvrage désigné est tenu de remettre à la Ville tous les éléments en sa possession pour que celui-
ci puisse poursuivre les procédures engagées par ses soins.
L'achèvement de la mission peut avoir lieu alors même que des actions seraient encore en cours devant les juridictions faute d’avoir
donné lieu à une décision revêtue de l'autorité de la chose jugée à la date d'achèvement de la mission, et à condition qu’en ce cas
soit ouverte à la Ville la faculté de se substituer au maître d'ouvrage désigné dans la poursuite de ses actions.
L'achèvement de la mission décharge le maître d'ouvrage désigné de toute responsabilité envers la Ville à raison des conditions dans
lesquelles sa mission a été exécutée et des désordres susceptibles d’affecter les travaux réalisés en exécution de celle-ci.
ARTICI € 1n — DECDNRISABILITÉS
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Defaut / 5851 Le maître d'ouvrage unique désigné est tenu à une obligation de moyens et ne doit aucune indemnité aux Parties, en cas d'abandon
des procédures lancées, déclarées sans suite ou infructueuses.
Concernant les ouvrages remis à la Ville, le règlement et les conséquences des litiges avec des tiers liés à l'existence des ouvrages, et
non aux conditions de leur réalisation, seront supportés par la Ville qui s'engage à garantir intégralement Clermont Auvergne
Métropole sur ce point.
ARTICLE 11 — ADAPTATION DE LA CONVENTION
Les modifications et précisions à apporter à la présente convention s'effectuent par la conclusion d'un avenant entre les Parties.
ARTICLE 12 - RÉSILIATION
En cas de désaccord persistant entre les Parties, et après que toutes les voies de concertation aient été recherchées, chacune des
Parties peut résilier la convention pour se retirer de l'opération sous maîtrise d'ouvrage désignée.
Dans le cas de non obtention des autorisations administratives nécessaires à l'opération, la résiliation peut intervenir à l'initiative de
l’une ou l’autre des parties.
La résiliation, décidée par délibération de l'organe compétent, est notifiée par courrier adressé avec accusé de réception, à l'autre
partie, sous un préavis de six mois.
La résiliation de la présente Convention entraînant des conséquences juridiques et financières importantes, les deux parties
s'efforceront de dégager une solution amiable de règlement de celles-ci.
Il est procédé à un constat contradictoire des prestations effectuées par le maître d'ouvrage désigné et des travaux réalisés. Le
constat contradictoire fait l'objet d’un procès-verbal qui précise en outre les mesures conservatoires que le maître d'ouvrage désigné
doit prendre pour assurer la conservation et la sécurité des prestations et travaux exécutés. Il indique enfin le délai dans lequel le
maître d'ouvrage désigné doit remettre l'ensemble des dossiers à la Ville.
En cas de résiliation de la Convention, le maître d'ouvrage unique doit transmettre à la Ville un arrêt des comptes effectué à la date
de prise d'effet de la résiliation.
L'exercice de cette faculté de résiliation ne dispense pas la partie, auteure de la résiliation de remplir les obligations contractées
jusqu'à la date de prise d'effet de la résiliation, et ce sous réserve de dommages subis par les autres cocontractants, du fait de la
résiliation anticipée de la présente Convention.
En cas de non-respect des engagements réciproques inscrits dans la présente Convention, celle-ci peut être résiliée de plein droit par
l’une ou l’autre des Parties, à l'expiration d’un délai d’un mois suivant l'envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception
valant mise en demeure, restée en tout ou partie infructueuse.
ARTICLE 13 — ASSURANCES
Clermont Auvergne Métropole, dans l'hypothèse où des assurances de dommages seraient souscrites par ses soins pour garantir les
ouvrages contre des risques postérieurs à la réception et notamment de nature décennale, est réputée avoir stipulé pour la Ville
s'agissant des ouvrages ayant vocation à lui être remis à leur achèvement. Elle s'engage à faire état de cette situation auprès de ses
assureurs afin de la leur rendre opposable de sorte que la remise des biens à la Ville ne compromette pas la poursuite des garanties.
Les coûts résultant de ces polices d'assurances, y compris ceux résultant de sinistres et de mise en œuvre de franchises sont répartis
entre les Parties par projet de la présente convention, y compris ceux résultant de sinistres et de mise en œuvre de franchises.
ARTICI E LA CONVENTION
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Defaut / 5851 La présente convention prend effet à compter de la date de sa notification, par le maître d'ouvrage unique désigné, à chacune des
parties, après leur signature par chacune d'elles.
Elle prend fin à l'achèvement de la mission du maître d'ouvrage désigné conformément à l'article 9 de la présente Convention.
ARTICLE 15 : LITIGES
En cas de litige entre les Parties sur l'interprétation ou l'exécution de cette convention, celles-ci s'engagent à rechercher une issue
amiable par tous les moyens à leur disposition avant de porter ce litige devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand.
ARTICLE 16 : ANNEXES
Les annexes ci-jointes font partie intégrante de la présente convention :
Annexe 1 : Plan d'ensemble du projet d'aménagement
Annexe 2 : Marché 18091-5 Réaménagement de la Place des Carmes Dechaux Lot n° 5 Fontainerie
Annexe 3 : Plan des installations de fontainerie — Carnet de détail fontainerie
Annexe 4 : Vue en coupe et en élévation des ouvrages de fontainerie — Extrait du carnet de détails architecturaux
Fait en 2 exemplaires, à , le
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Olivier BIANCHI Marion CANALES
Président de Clermont Auvergne Métropole 3°° Adjointe au Maire
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