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Déliberation - 2023 05 10
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
COA4 UNE DE BOISSEUIL DELIBERATION DU CONSEIL lâUNICIPAL (Haute-Vienne)
2021 05 10
Affiché le :0710712023
L'an deux mille üngt-trois, le 5 juillet, le conseil municipal,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire
à la mairie, sous la préridence de l,l, Philippe JANICOT.
Date de convocation du Conseil Municipal : 30 juin 2023
PRESENTS: Àlme BEAUGERIE Delphine,
^t.
S|AD Brahim, ttme BOURGEOIS
Annick, /|t ne COqUEL [àure, M. DOUDARD Christiôn, Àtme HAY sâlomé, ll. JANICOT Philippe, LARROqUE Joë1, Mme I{OREÀU Aurore, M. NARAIN Gino, M. SAUVAGNAC Bernard, M. TOURNIEROUX Vlncent, ,rl. VALADON Thierry, M. VILLAUTREIX J(Ë1, tlme WSSOCqI&thllde, M. EOURDOLLE Philippe, l me DEBAYLE Michèle, À,1. EJNER Pascal.
Nombre de Conseitlêrs
en exercicê '. 23
Présênts: 18 Votants: 2!
ABSENTS : lt ne BOUCHON Véronique (Pouvoir à , me COQUEL Lâu.ê), ,rtme BRAILLON Eliane (Pouvoir à me BOURGEOIS Annlck),
^4me,{Oul
lN,Iânon
(Pouyoir à ,rtmê ÀiOREAU Aurore), ,ime ASTIER Àtârtine (Pouvolr à M. EJNER ' Pas<.I), tl. ZBORALA Bernàrd (Pouvoir à ,{. SOURDOLLE Philippê).
Secrétaire de séance : t'tme Mathilde W|SSOCQ
10. Dénomination d'une voie - Village Séniors.
Les travaux de réalisation du village séniors ont débuté et afin d'anticiper les demandes de I'ODHAC pour obtenir les adresses des logernents créés, il convient de nommer la voie qui desservira les
constructions.
La voie se situe dans le prolongement de l'accès à I'EIIPAD actuel.
La commission voirie propose au conseil municipal le nom suivant :
Dénomination Localisation de la rue
Voie privée Impasse de Sainte Marie Depart : Allée de Sainte Marie (VC 225)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
de nommer la voie nouvellement créée : Impasse de Sainte Marie,
de donner au Maire toutes autorisations nécessaires aux Iins envisagées.
VOTE 23 POUR 23 CONTRE O ABSTENTION O
Fâit et délihéÉ en Maid€
Les iour, mois et an que dessus,
Au registre sont les sigtatures
Le Mtire,
Phiüppe IANICOT
de I
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N" de voie