Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 15 décembre 2022
Compte-Rendu - Ordre du jour 19 Janvier 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour 20 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 04 avril
Compte-Rendu - ordre du jour 24 mars
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 16 MARS
Conseil Municipal - ORDRE DU JOUR CONSEIL 16 20210909103150
Compte-Rendu - ORDRE DU JOUR CONSEIL DU 21 0CTOBRE
Ordre du Jour - Ordre du jour 23 octobre
Ordre du Jour - Ordre du jour 13 avril 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 19 décembre
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 19 décembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
Département du Var République Française
MAIRIE
[e 13 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAT
DE tA COMMUNE
DU PLAN DE IATOUR
LE PLAN DE LATOUR Séance du 19 décembre 2024 Convocation du 13 décembre2024
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 19 décembre 2024, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Décision modificative n"5 budget commune 2024
Ouverture anticipée des crédits d'investissement- Budget 2025
Avance sur la subvention annuelle 2025 versée au CCAS
Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération n" 2O24-L1-21-07 du 21 novembre 2024 attribuant
un complément de subvention exceptionnelle au profit de I'association sportive du collège Berty Albrecht de
Sainte-Maxime
Subvention exceptionnelle au profit de l'association Comité d'Entente des Associations Patriotiques - Année
2024
Avance sur subvention à verser à l'association SKl CLUB - Année 2025
Bail de location de terrain nu Quartier Saint-Pierre
Contrat d'architecte pour mission de conseil
Reconduction expresse de la convention relative à l'intervention d'une psychologue au multi accueil < LA
CLOUCADETO n
Reconduction expresse de la convention référent santé et accueil inclusif au multi accueil< LA CLOUCADETO ll
Création d'emplois d'agents recenseurs
lnstauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale
Modification du tableau des effectifs
Communications et questions diverses
Lecture des décisions municipales et des DIA
Le Maire,
1
2
3
4
10
\t
t2
13
5
6
7
8
9
J.
t
\ rent
Hôtel de Ville . 37 Place Foch . 83 120 Le Plan de la Tbur
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net