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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 19 decembre 2024
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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
19 décembre 2024
Liste des délibérations examinées
Destinataires Transmission par voie d’affichage sur le panneau communal dédié
Présents
GIUBERGIA Laurent, OLIVIER Gérald, CHARLES Aline, BANET Fabien, PIGNOL Florian, BINET Marie, DE TREMERIE Gilles, MARCANTONI Lina, MARLIN Benoît, MACREZ Corinne, BRUSILO Borys, BRANSIEC Frédéric, FOURNIER-NERI Christiane, ARNAL Pierre, REVEILLON Thierry, BILLO Marie -France.
Absents BERENGUIER Nicolas, VASSEUR Florence
Procurations LATIL Alexandre donne procuration à MARLIN Benoît, VERGOZ Annick donne procuration à BANET Fabien, GINIER Céline donne procuration à DE TREMERIE Gilles, DUTEURTRE Jean-Philippe donne procuration à OLIVIER Gérald, JAUDEL Sébastien donne procuration à REVEILLON Thierry
Secrétaire de séance Aline CHARLES
Objet Liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 19 décembre 2024 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024 MAJORITÉ
5 contres
1 Décision modificative n° 5 budget commune 2024 UNANIMITÉ
2 Ouverture anticipée des crédits d’investissement- Budget 2025 UNANIMITÉ
3 abstentions
3 Avance sur la subvention annuelle versée au CCAS UNANIMITÉ
4
Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération n°
2024-11-21-07 du 21 novembre 2024 attribuant un complément
de subvention exceptionnelle au profit de l’association sportive
du collège Berty Albrecht de Sainte-Maxime
UNANIMITÉ
5 Subvention exceptionnelle au profit de l’association Comité d’Entente des Associations Patriotiques- Année 2024
UNANIMITÉ
2 absentions
6 Avance sur subvention à verser à l’association SKI-CLUB Année 2025
UNANIMITÉ
7 Bail de location de terrain nu Quartier Saint-Pierre UNANIMITÉ
8 Contrat d’architecte pour mission de conseil UNANIMITÉ
9 Reconduction expresse de la convention relative à l’intervention d’une psychologue au multi-accueil LA CLOUCADETO
UNANIMITÉ
10 Reconduction expresse de la convention référent santé et accueil inclusif au multi accueil « LA CLOUCADETO »
UNANIMITÉ 11 Création d’emploi d’agents recenseurs UNANIMITÉ
12 Modification du tableau des effectifs UNANIMITÉ
Le projet de délibération Instauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale a été retiré en début de séance
Lecture des décisions municipales 623-624-626-627-628
Fin de séance 18h50