Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 13 avril 2023
Compte-Rendu - ordre du jour 24 mars
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 16 MARS
Conseil Municipal - ORDRE DU JOUR CONSEIL 16 20210909103150
Ordre du Jour - Ordre du jour 20 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 15 décembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 19 décembre
Ordre du Jour - Ordre du jour 23 octobre
Ordre du Jour - Ordre du jour 22 février
Conseil Municipal - ordre du jour 25 Juillet
Ordre du Jour - Ordre du jour 04 avril
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 04 avril)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Département du Var République Française Le 29 mars 2024
MAIRIE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
Séonce du 4 avril 2024
Convocation du 29 mars 2024
LE PLAN DE LA TOUR
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 4 avril2O24, à 18 h 30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TAUR
Approbation du compte rendu de la séance précédente
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
TL
L2
13
t4
Adoption du compte de gestion 2023 - budget principal de la commune
Adoption du compte administratif 2023 du budget de la commune
Adoption du compte de gestion 2023 - budget assainissement
Adoption du compte administratif 2O23 du budget assainissement
Affectation du résultat 2023 du budget principal de la commune avec reprise du résultat de clôture du budget
assainissement
Approbation du budget primitif 2O24 du budget principal
Vote des taux de fiscalité directe locale pour I'année 2024
Soutien au projet de création d'un 10eme Parc naturel régional sur les territoires des Maures, de l'Estérel et
du Tanneron
Adhésion au syndicat mixte du Massif des Maures de la commune de Saint Tropez
Adhésion à l'Agence technique départementale Var Ingénierie
Adhésions de compétence à TE83 - SYMIELEC
Convention avec TE83-Symielec pour le dépôt en groupement de CEE
Convention avec le CAUE Var pour la renaturation de la cour de l'école élémentaire
Convention relative à une offre de concours pour le financement de la DECI Chemins de la Terre Rouge de
Magnan et de la Planète
Convention avec le CAUE Var pour une mission de conseil pour la création d'un local associatif sportif
Résiliation partielle du bail emphytéotique administratif à construction avec VAR HABITAT lotissement Aire
du Pin
Plan de la Tour sur Mer 2024
Règlement cantine 2024 - 2025
Convention de mise à disposition d'une salle communale au profit de HAPPY CONCEPT CHANT
Subvention de fonctionnement à l'association < AMICALE DES CCFF RCSC )) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DU PLAN DE LA TOUR ,) -
ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < ACTIFS PITCHOUN )) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < ASSOCIATION ARCHEOLOGIQUE ARISTIDE FABRE > - ANNEE
2024
SUbVCNtiON de fonctionnement à I,association < AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES SAINTE-
MAXIME-LE PLAN DE LA TOUR ) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < CLUB NOSTALGIE PASSION AUTOS MOTOS 83 )) - ANNEE
2024
Subvention de fonctionnement à I'association < CLUB PHOTO CINE VIDEO )) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < DELEGUES DEPARTEMENTAUX EDUCATION NATIONALE
CIRCONSCRIPTION DE COGOLIN (DDEN) D -ANNEE 2024
Hôtel de Vlle . 37 Place Foch. 83120 Le Plan de la Tbur
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net
15
t6
t7
L8
19
20
2L
24
25
22
23
26
27 28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
4I
42
43
Subvention de fonctionnement à I'association ( JEUNES AGRICULTEURS DU VAR ,) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association ( LA JOIE DE LIRE )) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association ( LE POTAGER SAINT MARTIN )) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association ( LEI MANTENEIRE PLANTOURIAN )) -ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < LEI PASTRE DEIS ABIHO ) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association ( LES AMIS DES ANES DU PAYS DES MAURES ,) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association ( LES AMIS DU HAMEAU DU REVEST D -
Subvention de fonctionnement à I'association < L'ESCOLO DEI MANTENEIRE PROVENCAU ) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < SECOURS CATHOLIQUE )) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association ( SPORTING CLUB PLANTOURIAN ,) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association ( PROMO SOINS MAURES ESTEREL-UDV ,) ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < ASA SAINT RAPHAEL )) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < ASSOCIATION PLANTOURIANNE POUR LES ENFANTS (APPE) ))
- ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < PLAN DE LA TOUR KARATE ,) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < TENNIS CLUB PLAN DE LA TOUR ,) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < COMITE DES FETES ET DU SPORT PLANTOURIAN )) (CFSP)-
ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < CULTURE & CULTURES ,) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < DESSINE-MOl DES ETOILES ) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < ESCRIME CLUB COGOLINOIS ) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS
D'ALGERIE MAROC TUNISIE (FNACA) )) - ANNEE 2024
SUbVCNtiON dC fOnctionnement à |.association < HANDBALL ENTENTE DU GOLFE DE ST TROPEZ ) _ ANNEE
2024
Subvention de fonctionnement à l'association ( LA BOULE PLANTOURIANNE )) -ANNEE2024
Subvention de fonctionnement à I'association < LA CROIX ROUGE D - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association ( LA PIE PLANTOURIANNE )) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < LE PETIT THEATRE DU PLAN )) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < LES COQUINOUS ,) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < LES TALENTS CREATIFS DU SUD ,) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < MIEUX VIVRE SA SANTE DANS LE GOLFE DE SAINT-TROPEZ T, -
ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < RUGBY CLUB DU GOLFE ,) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < SKI CLUB ) -ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < SOUVENIRS FRANCAIS ) - ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à l'association < TAI CHI CHUAN PAYS DES MAURES ) -ANNEE 2024
Subvention de fonctionnement à I'association < UNION CYCLISTE PLANTOURIANNE )) -ANNEE2024
Subvention de fonctionnement à I'association < UNION NATIONALE DES COMBATTANTS SAINTE MAXIME
PLAN DE LATOUR (UNC),, -ANNEE 2024
Organisation d'examens psychotechniques par le CDG du Var - année 2024
Modification du tableau des effectifs
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61.
62
63
Communications et questions diverses
Décisions municipales - lecture des Déclarations d'lntention d'Aliéner
Le Ma