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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240222 10 ADM Election Vice President tampon
Document publié le Jeudi 22 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240222 10 ADM Election Vice President tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Changement climatique,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 22 FEVRIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-deux février à dix-huit heures, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au siège de la communauté de communes, 12 place de Jaca à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,
Date de convocation : vendredi 16 février 2024
Secrétaire de séance : Laurence DUPRIEZ
Etaient présents 54 titulaires, 8 conseillers ayant donné pouvoir, le quorum étant ainsi atteint,
Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-Claude COSTE, Jean-François CASAUX, Pierre CASABONNE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Jean-Jacques BORDENAVE, Philippe VIGNEAU, Fabienne TOUVARD, Jean CASABONNE, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Philippe SANSAMAT, Philippe PECAUT, Jean-Michel IDOIPE, Jean SARASOLA, Cédric PUCHEU, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD, Christine CABON, Bernard AURISSET, Patrick MAUNAS, Patrick DRILHOLE, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Fabienne MENE-SAFFRANE, Marc OXIBAR, Anne BARBET, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Laurence DUPRIEZ, Philippe GARROTE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Stéphane LARTIGUE, Chantal LECOMTE, Jean-Paul PORTESSENY, Pierre BAHOUM, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Muriel BIOT, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie-Annie FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Bruno JUNGALAS, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE,
Pouvoirs : Alexandre LEHMANN à Philippe VIGNEAU, Michel CONTOU-CARRÈRE à Marie-Annie FOURNIER, Claude LACOUR à Pierre CASABONNE, Laurent KELLER à Claude BERNIARD, Jean CONTOU-CARRÈRE à Philippe GARROTE, Emmanuelle GRACIA à Anne SAOUTER, Dominique QUEHEILLE à B. ROSSI, Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE,
Absents : David MIRANDE, Jacques CAZAURANG, Ophélie ESCOT, Alain CAMSUSOU, Sylvie BETAT, Jean LABORDE, Michèle CAZADOUMECQ, Sandrine HIRSCHINGER, Gérard LEPRETRE, André LABARTHE, Frédéric LOUSTAU, Patrick MAILLET,
RAPPORT N° 240222-10-ADM-
ÉLECTION D’UN VICE-PRESIDENT Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L5211-2, L5211-10 et L5211-41-3 ;
Vu la délibération N°02-200717-ADM- qui fixe à 15 le nombre de Vice-Présidents au sein du Conseil Communautaire ;
Eu égard à la démission de Bernard AURISSET,
Eu égard à l’acceptation de la démission par Monsieur Le Préfet, il est proposé de procéder à l’élection d’un nouveau vice-président en lieu et place de B. AURISSET.
Il est précisé que les Vice-Présidents soient élus selon les mêmes modalités que le Président, à savoir par le Conseil Communautaire au scrutin secret uninominal à trois tours et à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Le poste du 13ème Vice-président comprend les délégations suivantes :
- Services techniques :
o Bâtiments et équipements sportifs à vocation intercommunale,
o Sobriété énergétique.
Ainsi, le Président propose la candidature de :
13ème Vice-Président : Louis BENOIT
A l’issue des opérations de vote (cf procès-verbal ci-joint), est proclamé Vice-Président,
- 13ème Vice-Président : Louis BENOIT
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 22 février 2024
Pour extrait certifié conforme
Suivent les signatures
La secrétaire de séance Le Président
Signé LD Signé BU
Laurence DUPRIEZ Bernard UTHURRY