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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 decembre 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE D'ORNEX
Département de l'Ain
République Française
MAIRIE D'ORNEX
45 rue de Béjoud
©1219 ORNEX
94 50 49 59 40
accueil@ornex.fr
WWW.ORNEX.FR
Dossier suivi par: Jessica Brunet
Service: Secrétariat de Direction
Tel : 64 56 46 59 46
Courriel : secretariat.direction@ornex.fr
Aux conseillers municipaux
Ornex, le 12 décembre 2825
OBJET : Convocation et Ordre du Jour du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui
se tiendra en salle du Conseil municipal
Jeudi 18 décembre 2025 à 19h36
Les points à l’ordre du jour sont les suivants :
1. Finances - Débat d'orientation Budgétaire
2. Administration générale - convention d'adhésion à la plateforme de dématérialisation
proposée par le Centre de gestion de l'Ain (Dispositif ACTES via DOCAPOST)
3. Intercommunalité - Régie des eaux gessiennes - Rapports annuels 2824 sur le prix et
la qualité du service public pour l'eau et l'assainissement
4. Finances - Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine
public par les chantiers de travaux de gaz
5. Finances - Convention et fixation des tarifs pour l'exploitation et la perception des
recettes des bornes IRVE
Ressources Humaines - Accroissement temporaire d'activité
Ressources Humaines - Avancements de grade
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Enfance - Jeunesse - Modification Règlement intérieur unique: Périscolaire -
Transport - Accueil de Loisirs 2825/2026
19.Enfance - Jeunesse - Modification Règlement intérieur du Sac'Ados 2625/2626
11. Enfance - Jeunesse - Avenant financier au contrat des Centres Musicaux Ruraux (CMR)
12. Décisions prises par délégation du Maire
2oNo
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, ere sentiments distingués.
Le Maire,