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Convocation - Ordre du jour convocation CM 13 decembre 2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du jour convocation CM 13 decembre 2021)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
ORNEX
MAIRIE
D'ORNEX
Commune
du
Pays
de
Gex
République
Française
- Département
de
l'Ain
Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
reconnaissant
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
en
salle
du
Conseil
municipal
Lundi
13
décembre
2021
à 19h30
Les
points
à l’ordre
du
jour
sont
les
suivants
:
Information
— Elements
de
compréhension
relatifs
au
fonctionnement
de
la CAPG
Information
- Instances
— Information
relative
à la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Administration
générale
— Rapport
d'activité
de
la commune
d’Ornex
Administration
générale
- Renouvellement
de
l’adhésion
à la
plateforme
de
dématérialisation
des
actes
administarifs
avec
le centre
de
gestion
de
l’Ain
Finances
— Garantie
d'emprunt
HALPADES
Enfance
— Intervention
sportive
à l’école
de
villard
- Avenant
UFOLEP
Ressources
humaines
— Validation
des
lignes
directrices
de
gestion
Ressources
humaines
— Recours
aux
services
civiques
Ressources
humaines
- Modalités
de
retenue
du
RIFSEEP
(CIA
/
IFSE)
et
des
primes
de
la filière
police
. Ressources
humaines
— recours
aux
vacataires
pour
les
cours
de
FLE
à la
courte
échelle
. Ressources
humaines
— Taux
d'avancement
de
grades
2022
. Ressources
humaines
— modification
du
tableau
des
effectifs
. Décisions
prises
par
délégation
du
Maire
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
rnex,
le 7
décembre
2021
Maire,
Jean-François
OBEZ
ATX
45
rue
de
Béjoud
-
01210
ORNEX
-— Tél
04.50.40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
— mairie@ornex.fr
- www.ornex.fr