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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Logement, Travail et emploi,
WORNEX
MAIRIE
D'ORNEX
Commune
du
Pays
de
Gex
République
Française
- Département
de
l'Ain
© gœ Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
reconnaissant
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
en
salle
du
Conseil
municipal
Lundi
18
décembre
2023
à 19h30
Les
points
à l’ordre
du
jour
sont
les
suivants
:
Information
— Présentation
SPL
Terr'Innov
Information
— Présentation
du
rapport
annuel
des
déchets
Pays
de
Gex
Agglo
Information
— Présentation
du
rapport
de
la Régie
des
eaux
gessiennes
Information
— Présentation
du
rapport
d'activité
2022
de
la mairie
d’Ornex
Administration
générale
- Règlement
du
cimetière
Administration
générale
— Fixation
des
tarifs
du
cimetière
Culture
— Convention
de
partenariat
avec
Collex-Bossy
et
Versonnex
pour
la mise
en
œuvre
du
parcours
des
bornes
frontières
Finances
— Fixation
des
modalités
de
rémunération
des
agents
recenseurs
Finances
— Achat
d’une
armoire
gessienne
10.
Ressources
humaines
— Taux
des
agents
promouvables
par
grade
11.
Ressources
humaines
— Modification
du
tableau
des
effectifs
12.
Ressources
humaines
— Adhésion
au
service
du
centre
de
gestion
pour
la désignation
du
référent
déontologue
13.
Social
— Convention
de
réservation
des
logements
sociaux
en
flux
avec
Halpades
14.
Social
—- Convention
de
réservation
des
logements
sociaux
en
flux
avec
CDC
Habitat
15.
Social
- Convention
de
réservation
des
logements
sociaux
en
flux
avec
3F
immobilière
16.
Marchés
publics
— Avenants
au
marché
de
travaux
du
parc
des
Hérissons
17.
Marchés
publics
— Avenants
au
marché
de
travaux
d’agrandissement
du
centre
technique
municipal
18.
Marchés
publics
— Acquisition
et
pose
de
toilettes
sèches
au
parc
des
Hérissons
19.
Travaux
— Convention
ENEDIS
pour
la rue
de
Perruet
20.
Foncier
— Classement
du
clos
Saint
Brice
dans
la voirie
communale
21.
Urbanisme
— Dénomination
de
la place
publique
22.
Décisions
prises
par
délégation
du
Maire
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Ornex,
le 12
décembre
2023
Olivier
GUICHARD
45
rue
de
Béjoud
— 01210
ORNEX
— Tél
04.50.40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
— mairie@ornex.fr
- www.ornex.fr