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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Montesquieu-Volvestre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées 3)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
HAUTE-GARONNE
M A I R I E
DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
HAUTE-GARONNE
M A I R I E
DE
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
Montesquieu-Volvestre, 26 septembre 2023
REUNION PUBLIQUE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
SEANCE ORDINAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023
Nombre de membres
Afférent au
Conseil
Municipal
En exercice Présents Excusés et représentés Absents non représentés
23 23 15 5 3
Date de la convocation : 18 août 2023
Date d'affichage : 27 août 2023
Président de séance : Frédéric BIENVENU
Présents : Frédéric BIENVENU - Guy BARTHET - Claire MEDALE-GIAMARCHI - Béatrice MAILHOL - Joëlle DOUARCHE - Jean-Pierre BOIX - Caroline BREZILLON - Annie CAZEAUX - Christian JANOTTO - Didier LASSALLE - Samuel MARTIN – Laëtitia LOUBIERES - Christian MOULIS - Jean-Marc PEDUSSAUT - Alain SENTENAC.
Absents excusés et représentés
Laurette LAWSON a donné pouvoir à Frédéric BIENVENU
Valérie PICAVEZ a donné pouvoir à Guy BARTHET
Michel PORTET a donné pouvoir à Béatrice MAILHOL
Christelle GASTON a donné pouvoir à Annie CAZEAUX
Evelyne ICARD a donné pouvoir à Joëlle DOUARCHE
Absents : Frédéric ROUAIX - Elodie RANALDI - David SANCHEZ
Secrétaire de séance : Alain SENTENAC
URBANISME
055 – 2023 APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Adopté à l’unanimité
DOMAINE ET PATRIMOINE
056 – 2023 ACQUISITION D’UNE PARCELLE APPARTENANT A L’OPH 31 POUR LA MAISON DE SANTE
Adopté à l’unanimité
FONCTION PUBLIQUE
057 – 2023 MODIFICATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL TITULAIRE (de 33 h à 35 h
par semaine)
Adopté à l’unanimité
58 – 2023 MODALITES D’EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
Adopté à l’unanimité
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES
059 – 2023 VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU TIERS LIEU
Adopté à l’unanimité
060 – 2023 VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE
Adopté à l’unanimité
061 – 2023 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 31
Aire de covoiturage
Pour : 18 Abstention : 2
La séance est levée à 21 heures 50.
Affiché le 27 septembre 2023 à 13 heures
Le Maire
Frédéric BIENVENU