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Déliberation - liste des délibérations examinées
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Montesquieu-Volvestre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations examinées)
Thèmes du document : Budget, Sécurité publique, Institutions publiques,
HAUTE-GARONNE
M A I R I E
DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
HAUTE-GARONNE
M A I R I E
DE
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
Montesquieu-Volvestre, 5 avril 2023
REUNION PUBLIQUE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
SEANCE ORDINAIRE DU 04 AVRIL 2023
Nombre de membres
Afférent au
Conseil
Municipal
En exercice Présents Excusés et représentés Absents non représentés
23 23 19 3 1
Date de la convocation : 28 mars 2023
Date d'affichage : 04 avril 2023
Président de séance : Frédéric BIENVENU
Présents : Frédéric BIENVENU - Béatrice MAILHOL - Guy BARTHET –- Annie CAZEAUX - Claire MEDALE- GIAMARCHI - Joëlle DOUARCHE - M. Michel PORTET - Jean-Pierre BOIX - Dominique FAUCHEUX - Christelle GASTON - Evelyne ICARD - Christian JANOTTO - Didier LASSALLE - Laurette LAWSON - Christian MOULIS - Jean-Marc PEDUSSAUT- Valérie PICAVEZ - Frédéric ROUAIX - Alain SENTENAC
Absents excusés et représentés
Caroline BREZILLON a donné pouvoir à Annie CAZEAUX
Laëtitia LOUBIERES a donné pouvoir à Guy BARTHET
Elodie RANALDI a donné pouvoir à Frédéric ROUAIX
Absent : David SANCHEZ
Secrétaire de séance : Annie CAZEAUX
FINANCES PUBLIQUES
011 – 2023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Adoptée à l’unanimité 012 – 2023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE
Adoptée à l’unanimité
013 – 2023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE DU RESTAURANT SCOLAIRE
Adoptée à l’unanimité
014 – 2023 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
015 – 2023 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE
Adoptée à l’unanimité
016 – 2023 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE DU RESTAURANT SCOLAIRE
Adoptée à l’unanimité
017 – 2023 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
018 – 2023 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE
Approuvé à l’unanimité
019 – 2023 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET ANNEXE DU RESTAURANT SCOLAIRE
Approuvé à l’unanimité
020 – 2023 APPROBATION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Approuvé à l’unanimité
021 – 2023 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Approuvé à l’unanimité 022 – 2023 PRESENTATION ET VOTE DU BUDGET PREVISIONNEL 2023 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
023 – 2023 PRESENTATION ET VOTE DU BUDGET PREVISIONNEL 2023 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE
Approuvé à l’unanimité Adoptée à l’unanimité
024 – 2023 PRESENTATION ET VOTE DU BUDGET PREVISIONNEL 2023 – BUDGET ANNEXE DU RESTAURANT SCOLAIRE
Approuvé à l’unanimité
COMMANDE PUBLIQUE
025 2023 APPROBATION D’UNE DECLARATION DE SOUS-TRAITANCE POUR LE LOT 1 GROS ŒUVRE –
MARCHE DE RENOVATION ET D’EXTENSION DE LA SALLE POLYVALENTE
Adoptée à l’unanimité
026-2023 SIGNATURE D’UN AVENANT AU MARCHE ALLOTI POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION ET
D’EXTENSION DE LA SALLE POLYVALENTE
Adoptée à l’unanimité
FONCTION PUBLIQUE
027 – 2023 OUVERTURE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A
TEMPS COMPLET (35H) ET FERMETURE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE
2EME CLASSE A TEMPS COMPLET (35H)
Adoptée à l’unanimité
028 – 2023 OUVERTURE D’UN POSTE DE BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL DE POLICE MUNICIPALE A TEMPS
COMPLET (35H) ET FERMETURE D’UN POSTE DE GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE
A TEMPS COMPLET (35H)
Adoptée à l’unanimité AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES
029 - 2023 SDEHG : BRANCHEMENT LOCAL CROIX ROUGE
Adoptée à l’unanimité
030 - 2023 SDEHG : BRANCHEMENT PANNEAU LUMINEUX D’INFORMATIONS MUNICIPALES AVENUE
SIMON DE LA LOUBERE
Adoptée à l’unanimité
031 – 2023 PERMIS DE VEGETALISER
Adoptée à l’unanimité
La séance est levée à 21 heures 30
Affiché le 05 AVRIL 2023 à 17 heures
Le Maire
Frédéric BIENVENU