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Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Montesquieu-Volvestre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Bois et produits du bois,
HAUTE-GARONNE
M A I R I E
DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
HAUTE-GARONNE
M A I R I E
DE
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
Montesquieu-Volvestre, 20 juin 2023
REUNION PUBLIQUE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
SEANCE ORDINAIRE DU 19 JUIN 2023
Nombre de membres
Afférent au
Conseil
Municipal
En exercice Présents Excusés et représentés Absents non représentés
23 23 19 2 2
Date de la convocation : 15 juin 2023
Date d'affichage : 26 juin 2023
Président de séance : Frédéric BIENVENU
Présents : Frédéric BIENVENU - Béatrice MAILHOL - Guy BARTHET –- Annie CAZEAUX - Claire MEDALE- GIAMARCHI - Joëlle DOUARCHE - Michel PORTET - Jean-Pierre BOIX – Caroline BREZILLON - Christelle GASTON - Evelyne ICARD - Christian JANOTTO - Didier LASSALLE - Laurette LAWSON - Christian MOULIS - Jean-Marc PEDUSSAUT- Valérie PICAVEZ - Frédéric ROUAIX - Alain SENTENAC
Absents excusés et représentés
Dominique FAUCHEUX a donné pouvoir à Annie CAZEAUX
Valérie PICAVEZ a donné pouvoir à Guy BARTHET
Absente excusée : Elodie RANALDI
Absent : David SANCHEZ
Secrétaire de séance : Evelyne ICARD
FINANCES PUBLIQUES
032– 2023 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE
(DEFENSE INCENDIE)
Adoptée à l’unanimité
COMMANDE PUBLIQUE
.
033 – 2023 MARCHE GEOTEC POUR LA MAISON DE SANTE
Adoptée à l’unanimité
034– 2023 SIGNATURE D’AVENANT AU MARCHE DE LA SALLE POLYVALENTE – CHARPENTE
Adoptée à l’unanimité
035- 2023SIGNATURE D’AVENANT AU MARCHE DE LA SALLE POLYVALENTE – PLATERIE ISOLATION
Adoptée à l’unanimité
036- 2023 SIGNATURE D’AVENANT AU MARCHE DE LA SALLE POLYVALENTE – CHAUFFAGE VENTILATION
Adoptée à l’unanimité
037 – 2023 SIGNATURE D’AVENANT AU MARCHE DE LA SALLE POLYVALENTE – ELECTRICITE
Adoptée à l’unanimité
FONCTION PUBLIQUE
038– 2023 CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A
TEMPS COMPLET ET FERMETURE D’UN POSTE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A
TEMPS COMPLET
Adoptée à l’unanimité
039 – 2023 CREATION DE QUATRE POSTES D’ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX TITULAIRES, DONT
TROIS A TEMPS COMPLET (35H) ET UN A TEMPS NON COMPLET (33H)
Adoptée à l’unanimité
040– 2023 CREATION D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
Adoptée à l’unanimité
DOMAINE ET PATRIMOINE
041– 2023 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA PISCINE MUNICIPALE
Adoptée à l’unanimité
042- 2023 DENOMINATION DE VOIES COMMUNALES ET NUMEROTATION
Adoptée à l’unanimité 043– 2023 CONVENTION DE SERVITUDE
Adoptée à l’unanimité
044- 2023 PROLONGATION DE L’EXPERIMENTATION DE L’EXTINCTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
Adoptée à l’unanimité
Autres domaines de compétences des communes
045 – 2023 ORGANISATION DES FESTIVITES DANS LA COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
046 – 2023 VALIDATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU TIERS LIEU
Adoptée à l’unanimité
047 – 2023 TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES POUR L’ANNEE 2024
Adoptée à l’unanimité
La séance est levée à 22 heures 30
Affiché le 23 JUIN 2023 à 17 heures
Le Maire
Frédéric BIENVENU