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Déliberation - 2022 59 Adoption de tarifs complementaires et adaptation de tarifs existants pour lannee 2022
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 59 Adoption de tarifs complementaires et adaptation de tarifs existants pour lannee 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éthique publique,
2022/59 DELIBERATION 7.2
1
Le 27 juin 2022, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 21 juin 2022
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, FABRE, CHAPOT, MONTAGNON, INCORVAIA, DUCREUX, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET, BOIS-CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, KHEBRARA, MARRET, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, PONSON.
Procurations : Monsieur VOCANSON à Madame BRUEL, Madame SPADA à Madame PONSON, Monsieur MAGALHAES à Monsieur CHAPOT, Madame MONTET-FRANC à Madame FABRE, Monsieur KARA à Monsieur MARRET, Madame MOINE à Monsieur CEYTE.
Absents : Madame COLOMBO et Monsieur PEPIN.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
-------------------------
Objet : Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l'année 2022
Monsieur le Maire rappelle que, par délibération n° 121 du 20 décembre 2021, le conseil municipal a approuvé les tarifs municipaux applicables à compter du 1er janvier 2022.
Il explique qu’en cours d’année, il peut être nécessaire d’adapter certains tarifs ou d’adopter des tarifs complémentaires correspondant à de nouveaux services proposés aux Andréziens-Bouthéonnais.
Ainsi, il est aujourd’hui nécessaire d’apporter des ajustements concernant les tarifs, à savoir : La création de tarifs à CASA pour permettre l’encaissement des sommes correspondant à la proposition services ou prestations à destination des personnes fréquentant la CASA,
Une adaptation des tarifs applicables aux conférences organisées au Château de Bouthéon afin de tenir compte de l’augmentation du coût des conférenciers, Un complément apporté aux tarifs applicables à l’atelier des arts afin de créer des tarifs majorés pour les bénéficiaires ne résidant pas sur la commune tout en maintenant les tarifs actuels pour les Andréziens-Bouthéonnais, La création d’un nouveau tarif pour l’utilisation du pas de tir armurier et un correctif relatif à l’utilisation de l’Espace Force de sécurité pour le centre de tir, La création de nouveaux tarifs pour le Théâtre du Parc notamment pour l’achat d’assiettes gourmandes proposées en marge de certains spectacles dès la rentrée prochaine, ainsi qu’un correctif sur le forfait nettoyage des salles.
Monsieur le Maire précise que ces nouveaux tarifs seront applicables à compter du 1er juillet 2022 à l’exception de ceux applicables à l’atelier des arts et pour la facturation des assiettes gourmandes proposées au Théâtre qui entreront en vigueur au1er septembre 2022. Tous les autres tarifs municipaux restent applicables et demeurent inchangés. 2022/59 DELIBERATION 7.2
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Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité :
APPROUVE les tarifs ci-dessous, applicables à compter du 1er juillet 2022 à l’exception de ceux applicables à l’atelier des arts et pour la facturation des assiettes gourmandes proposées au Théâtre qui entreront en vigueur au1er septembre 2022.
1 - CASA
OBJET Nouveaux tarifs
CASA ANIMATION
F – Repas - Gouters – Spectacles - Sorties
. Repas partagé du Réseau 6,00 € . Gouter CASA animation 2,00 € . Entrée pour le spectacle de Noël 2,00 € . Participation à la sortie « promenade en bateau » programmée en juillet 2022
9,00 €
2 – Château de Bouthéon
OBJET Nouveaux tarifs
A – Billets d’entrée (par personne)
5 – CONFERENCES Université pour Tous
- Abonnement 14 conférences 47,00 € - Abonnement 7 conférences 26,00 € - 1 conférence 5,00 €
6 – ATELIER DES ARTS
- Module de cours pour une période (soit d’octobre
à fin janvier, soit de février à fin juin)
o Pour les Andréziens-Bouthéonnais
o Pour les habitants hors Commune
130,00 €
143,00 €
- Abonnement annuel pour les cours à destination
des enfants
o Pour les Andréziens-Bouthéonnais
o Pour les habitants hors Commune
90,00 €
99,00 €
- Abonnement annuel pour les adultes
o Pour les Andréziens-Bouthéonnais
o Pour les habitants hors Commune
230,00 €
253,00 €
- Atelier libre (en fonction de la disponibilité des
dalles et de la responsable de l’Atelier)
o Pour les Andréziens-Bouthéonnais
o Pour les habitants hors Commune
158,00 €
174,00 €
- Tarif à la séance (adultes)
o Pour les Andréziens-Bouthéonnais
o Pour les habitants hors Commune
16,00 €
18,00 €
- Tarif à la séance (enfants)
o Pour les Andréziens-Bouthéonnais
o Pour les habitants hors Commune
6,10 €
7,00 € 2022/59 DELIBERATION 7.2
3
OBJET Nouveaux tarifs
- Utilisation du four de cuisson pour les personnes
non inscrites à un module ou en atelier libre
. jusqu’à 10 kilos 18,00 € . jusqu’à 20 kilos 35,00 € . le four complet 45,00 €
Formule pour stage (sans matériaux)
- Une demi-journée ou 4 heures
o Pour les Andréziens-Bouthéonnais
o Pour les habitants hors Commune
32,00 €
35,00 €
- Une journée ou 8 heures
o Pour les Andréziens-Bouthéonnais
o Pour les habitants hors Commune
57,00 €
63,00 €
Suppression des stages à plus longues durées ainsi que des différentes formules de stage.
Matériaux
- Pack de matériaux 1
- Pack de matériaux 2
10,00 €
15,00 €
3 - Centre de tir
OBJET Nouveaux tarifs
13 – Centre de Tir
- Utilisation du pas de tir armurier (tunnel 50 m)
. Tarif horaire à destination de professionnels (armuriers) limité à 2h/jour
15,00 €
. Tarif horaire à destination de particuliers habilités limité à
2h/jour 30,00 € . Privatisation à la journée 650,00 € . Privatisation à la journée avec un intervenant mis à disposition 1 500,00 €
- Espace Force de sécurité
. la demi-journée pour les administrations publiques françaises 150,00 € . la demi-journée hors administrations publiques françaises 325,00 € . la journée hors administrations publiques françaises 650,00 €
4 – Théâtre du Parc
Tarifs famille – la place
Spectacles « Très jeune public » « Jeune public » « Famille »
Enfant – 12 ans 8 €
Adultes 6 € 8 € 13 € 2022/59 DELIBERATION 7.2
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TARIFS DES CONSOMMATIONS VENDUES AU BAR DU THÉÂTRE
Alimentation
Tartelettes, madeleines, petits gâteaux 0,50 €
Viennoiseries, part de cake, confiserie 1,00 €
Part de pizza, quiche … 2,00 €
Dessert simple artisanal (muffin, part de tarte,….) 3,00 €
Assiette de produits salés élaborés 7,00 €
Repas complet enfant (jusqu’à 12 ans) 8,00 €
Repas complet adulte 11,00 €
Assiettes gourmandes formule simple 12,00 €
Assiettes gourmandes formule duo 19,00 €
Par ailleurs, il convient de rectifier la mention « caution pour nettoyage par salle » sur la délibération n°121 de décembre 2021, au point 7.2, relative au nettoyage des salles du théâtre du parc et du conservatoire par les termes suivants, plus appropriés « forfait pour nettoyage par salle » et de moduler le tarif en fonction des salles, comme suit :
OBJET Nouveaux tarifs
LOCATION DES SALLES DU THEATRE DU PARC ET DU CONSERVATOIRE
A - Salles Pierre DUX, Antoine VITEZ et Gaston JOLY
Forfait nettoyage par salle 100,00 € B - Salle Delphine SEYRIG
Forfait nettoyage 200,00 € C - Salle de Danse ARABESQUE (conservatoire)
Forfait nettoyage 100,00 €
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 28 juin 2022
Le Maire,
François DRIOL