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unknown - AR 2026 024
Arrêté - AR 2024 034
Arrêté - AR 2024 024
Document publié le Samedi 31 août 2024 par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2024 024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRETE
N°
AR _2024-024
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
lors
des
Marchés
Gourmands
des
samedis
20
juillet
et
31
août
2024
Place
de
l'Eglise
Monsieur
le maire
de
la
commune
de
Cunac
(Tarn)
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
plus
particulièrement
les
articles
réglementant
la circulation
;
VU
le
Code
de
la route ;
VU
l’organisation
des
Marchés
Gourmands
des
samedis
20 juillet
et 31
août
2024 ;
Considérant
qu'il
y
a lieu,
pour
la bonne
organisation
des
Marchés
Gourmands
qui
auront
lieu
les
samedis
20 juillet
et 31
août
2024
à partir
de
19h00
et pour
la sécurité
des
usagers,
Place
de
l'Eglise
de
réglementer
la circulation
et le stationnement à
l'occasion
de
ces
manifestations,
- Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
ARTICLE
1:
Dans
le
cadre
l’organisation
des
Marchés
Gourmands,
le
stationnement
et la circulation
seront
interdits
sur
la totalité
de
la Place
de
l’Église :
-
samedi
20
juillet
2024
: 08h00
- minuit
-
samedi
31
août
2024
: 08h00
- minuit
ARTICLE 2 : L’Organisateur
est
autorisé
à
occuper
le
domaine
public,
sur
trottoirs
et
chaussée,
pour
y
installer
tout
le matériel
nécessaire
aux
Marchés
Gourmands.
ARTICLE 3 : La
signalisation
règlementaire,
et
les
barrières
de
protection
seront
mise
en
place
par
la
municipalité. ARTICLE
4
: Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêt,
qui
sera
publié
et affiché.
Fait
à Cunac,
le
10 juin
2024
Le
Maire
Marc
VENZAL